Petits points sur les archives

NOTAIRES : CONDITIONNEMENT TERMINÉ

Les opérations de conditionnement des archives notariales sont terminées. Elles sont à nouveau toutes consultables. En parallèle, vous pouvez également visiter notre rubrique Archives notariales sur notre site Internet.

CADASTRE

Les matrices cadastrales anciennes (3 P) des communes d’Amareins à Bourg-en-Bresse et les répertoires des propriétaires (1660 W) de toutes les communes sont partis en numérisation. Ils sont donc inconsultables en salle du lecture jusqu’au 31 mars 2019.

Les états de section (3 P) des communes d’Hautecourt à Yon, ainsi que ceux d’Arandas, Corzet, Etables, Géovreissiat et Giron vont revenir de numérisation. Ils seront donc à nouveau consultables en salle de lecture à partir du 16 octobre, en attendant leur mise en ligne sur le site Internet dans la rubrique Archives cadastrales.