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Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789 Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La préparation des Etats généraux dans l'Ain Voir le schéma de la préparation des Etats généraux. L'étude de l'élaboration, de la rédaction et du contenu des cahiers de doléances de la Bresse et de la Dombes a été réalisée magistralement par Paul  ...  

  • Présentation du contenu

    Nous avons divisé la sous-série en quatre parties correspondant aux quatre bailliages et sénéchaussée et à l'intérieur de chaque partie, nous avons suivi le déroulement chronologique des différentes opérations : directives générales, assignations et procurations, assemblées et cahiers  ...  

  • Modalités de reproductions

    Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.

  • Instruments de recherche

    Archives Départementales de l'Ain. La justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. Répertoire numérique de la série B, par Paul CATTIN, Bourg-en-Bresse, 1993, p.485-503.


      

  • Sources complémentaires internes

    Sous-série 3 E : minutes notariales (on y trouve de nombreux procès-verbaux délibérations de communautés).

  • Sources complémentaires externes

    Archives nationales

    • B/A : Elections et Etats généraux (en particulier BA 21 : Belley (Bugey et Valromey) ; BA 23 et BA 24 : Bresse et Dombes ; BA 43 : Gex ; BA 83 : Trévoux. Nombreux documents, riche correspondance entre les autorités locales, l'intendant et les ministres. On trouvera, sous la cote B/A 83 L 204 les quatre procès-verbaux des quatre assemblées de Dombes (assemblée générale des trois ordres, noblesse, clergé et tiers état), ainsi que les deux cahiers de la noblesse et du tiers état de Dombes. Les procès-verbaux et les cahiers sont imprimés.
    • B III : Transcriptions de documents : B III 30 : bailliage de Belley (Bugey et Valromey) ; B III 36 : bailliage de Bourg ; B III 67 : Gex ; B III 151 : Trévoux
    • C : Assemblées nationales, assemblées de notables et assemblées provinciales : C 16 (34 et 35) : Bourg ; C 25 (162) : Trévoux.

    Archives communales de Bourg

    • B 227. On trouve sous cette cote plusieurs textes officiels cités ci-dessus. Voir les folios 16 à 24 et 33 à 37.

    Bibliothèque municipale de Bourg (Médiathèque Roger Vailland)

    • manuscrits et imprimés divers, notamment : Régénération de la France par les Etats Généraux, 15 octobre 1788, de l'avocat Cerisier, de Châtillon-lès-Dombes ; De la suppression de tous les droits féodaux, 1789, du conseiller au présidial de Bourg, Jean-Baptiste Bernard ; Essai d'articles pour les cahiers du Tiers-Etat dans les pays de Bresse, Dombes, Bugey et Gex (concerne plus particulièrement le Bugey).

  • Bibliographie

    ABBIATECI, André et PERDRIX,Paul. Les Débuts de la Révolution dans les pays de l'Ain (1787-1790) dans la collection Les Sources de l'Histoire de l'Ain. Bourg-en-Bresse, 1989, 224 p. BAUX, Jules.  ...  

  • Mots matières

    états généraux / noblesse / tiers état / ministre du culte