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Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Le tronc principal de ce fonds est le chartrier de la famille d'Arloz, composé de deux ensembles distincts, car les d'Arloz ont été successivement seigneurs de La Servette puis châtelains de Grammont.Les d'Arloz seigneurs de La Servette : l'ancienneté de la famille semble reconnue puisqu'un  ...  

  • Mode de classement

    Le château de Grammont a servi de fil conducteur dans l'élaboration du plan de classement. Une première segmentation a permis de faire ressortir toutes les familles qui se sont succédé à Grammont :- familles de Grammont et de Gerbais (indissociables car concurrentes dans la revendication de  ...  

  • Statut juridique

    Archives privées

  • Modalités de reproductions

    Libre, selon les modalités du règlement de la salle de lecture

  • Langue et écriture des documents

    Français et latin

  • Instruments de recherche

    Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles/Jérôme Dupasquier. - Bourg-en-Bresse : Archives départementales de l'Ain, 2009. - 128 p., ill.

  • Sources complémentaires internes

    Archives de l'Ain

    22 B 238 : Scellés et inventaire à Belley et au château de Grammont après le décès de François de Mornieu

    25 B 182 : Registre criminel de Chattona et Esmondeaux des assises tenues à Dortan par André de Mornieu, juge de Dortan

    25 B 251 : Archives de la seigneurie de Grammont (1760-1790)

    C 255 : Ceyzérieu. - Procès avec M. de Grammont pour délimitation des forêts d'Ardosset.

    G 248 : Leyment. - Achat d'un fonds de terre de trente livres fait le 10 mai 1657 pour la chapelle de la Servette fondée en l'église de Leyment par Benoît d'Arloz, seigneur de la Servette

    G 550 : Chapitre de Belley. - Mémoire pour le chapitre de Belley, en vue de faire payer différents lods par M. Baltazard de Mornieu, seigneur de Grammont, qui fait état de divers actes anciens depuis 1289

    H 349 : Fragments de procédure contre le sieur d'Arloz en payement de cens et servis contre : Guillaume de Montvet, avocat en parlement, pour droits seigneuriaux ; Grinand d'Ordonnaz, pour dégâts dans les bois ; Quinson, pour payement de servis ; Courboin, pour droits d'usage ; M. d'Haraucourt, pour délimitation de territoire, etc. (1660-1789)

    H 400 : Transaction entre la chartreuse et Hugues de Grammont, pour apaiser un litige sur des confins de territoire, 1269

    H 519 : Testament de noble André de Mornieu qui donne sa bibliothèque et fonde son anniversaire, 1642

    2 L 46-47 : Procès qui dure depuis 1785 entre la commune d'Ardosset et le citoyen Darloz

    2 L 259 : Remboursement au sieur Mornieu de Grammont d'une rente que possède sa famille depuis 1343 sur la mestrallie de Conzieu

    2 L 261 : Mornieu de Grammont, adjudicataire du domaine de La Roche dépendant de la chartreuse d'Arvières

    3 U 133 : Séquestre de biens ennemis : à signaler un dossier concernant le château de Grammont

  • Sources complémentaires externes

    Archives de la Côte-d'Or

    Reprises de fiefs et dénombrements :

    B 10696 : Pierre d'Arloz, seigneur de La Servette (1602)

    B 10772 : Balthazard de Mornieu, seigneur de Grammont et La Forest de Rossillon

    B 10777 : Melchior de Mornieu, seigneur de Grammont

    B 10879 : Gaspard de Mornieu, seigneur de Grammont et La Forest de Rossillon

    B 11069 : André de Mornieu, seigneur de Grammont

    Archives Nationales

    P 13922 cote 861, pièce 1 : Accensement de l'étang et des moulins de Malliau et du Châtelard à Gillesd'Arloz par le sire de Villars, 21 avril 1365

    P 13922 cote 861, pièce 8 : Hommage de Gilles d'Arloz au seigneur de Thoire-Villars, 6 novembre 1366

  • Mots matières

    Seigneurie

  • Lieux

    Ceyzérieu (Ain, France) / Ceyzérieu (Ain, France) -- château de Grammont