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Administration hospitalière

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Tout au long des XIXe et XXe siècles, la préfecture exerce un contrôle sur la gestion hospitalière. Il porte sur tous les aspects administratifs : les règlements, le personnel, les transactions immobilières, la comptabilité, les travaux, etc. Les archives de la sous-série 1 X viennent compléter  ...  

  • Présentation du contenu

    Les archives constituant cette sous-série sont d'abord classées par type d'établissements hospitaliers : Les hôpitaux et hospices Ont été classées, tout d'abord, les archives de portée générale concernant la réglementation et les diverses enquêtes  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur (Code du Patrimoine)

  • Sources complémentaires internes

    Série E-dépôt : archives communales déposées

    De nombreux documents complémentaires sont conservés dans les fonds d'archives communales, dont certains sont déposés aux Archives départementales de l'Ain. Parmi les plus notables : les archives de la commune de Verjon, pour laquelle sont conservés les registres de délibérations de la commission administrative de l'hôpital, celles de la commune de Belley ou encore celle de la ville de Bourg-en-Bresse qui conserve de nombreux documents sur l'Hôtel-Dieu, l'hospice de la Charité, la maternité et école d'accouchement.

    Série H-dépôt : archives hospitalières déposées

    H-dépôt Belley

    Le fonds de l'hôpital de Belley est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Châtillon-sur-Chalaronne

    Le fonds de l'hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Nantua

    Archives antérieures à 1790

    A 1-2 Actes de fondation de l'établissement 1693

    Archives postérieures à 1790

    J 1Réglementation générale et locale [XXe siècle]

    K 1-10 Personnel 1937-1975

    L 1-23 Administration générale 1835-1978

    M 1-34 Financement 1927-1978

    N 1-8 Capital, immobilisation 1932-1975

    O 1-7 Travaux et matériels 1836-1971

    P 1-9 Comptabilité de l'économat 1927-1979

    Q 1-70 Population 1893-1974

    R 1-121 Archives médicales 1928-1974

    Z 1-4 Divers 1975-1986

    H-dépôt Oyonnax

    Le fonds de l'hôpital d'Oyonnax est constitué des archives de la gouvernance de l'hôpital (commission administrative et médicale), de la comptabilité, des archives médicales, des registres de patients. Ce fonds est riche d'archives produites durant les périodes de guerre. Les archives des deux hôpitaux auxiliaires établis à Oyonnax ont été conservées. Ce fonds couvre une période allant de 1900 à 2003.

    H-dépôt Pont-de-Vaux

    Archives antérieures à 1790

    A 1-4 Actes de fondation de l'établissement 1408-1796

    B 1-28 Titres de propriété 1664-1754

    E 1-5 Administration de l'établissement 1687-1789

    F1 Malades, personnel hospitalier 1663-1786

    Archives postérieures à 1790

    J 1 Réglementation générale et locale 1792-1955

    K 1-6 Personnel 1819-1954

    L 1-32 Administration générale 1790-1955

    M 1-14 Financement 1820-1955

    N 1-29 Capital, immobilisation 1792-1955

    O 1-5 Travaux et matériels 1807-1955

    P 1-18 Comptabilité de l'économat 1846-1955

    Q 1-9 Population 1797-1952

    S 1 Aumônerie an XII-1952

    Z 1-6 Divers an X-1927

    H-dépôt Pont-de-Veyle

    Le fonds de l'hôpital de Pont-de-Veyle est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Trévoux

    Archives antérieures à 1790

    A 1-6 Actes de fondation de l'établissement 1656-1956

    B 1-17 Titres de propriété 1607-1820

    D 1 Inventaires généraux et partiels 1768-1778

    E 1-17 Administration de l'établissement 1687-1789

    F1-2 Malades, personnel hospitalier 1771-1792

    H 1-3 Pièces diverses 1601-1788

    Archives postérieures à 1790

    J 1-8 Réglementation générale et locale 1894-1954

    K 1-13 Personnel 1816-1941

    L 1-15 Administration générale 1892-1949

    M 1-28 Financement 1791-1954

    N 1-23 Capital, immobilisation 1730-1965

    O 1-19 Travaux et matériels 1831-1954

    P 1-13 Comptabilité de l'économat 1847-1953

    Q 1-34 Population 1793-1975

    R 1 Archives médicales 1832-1838

    S 1 Aumônerie s.d

    U 1 Archives hospitalières 1902

    Z 1-4 Divers 1821-1869

    Série L : administration révolutionnaire

    2 L : administration du département

    2 L 283 Hôpitaux, charités : domaines, biens, comptabilité, secours 1789 - an IX

    Confrérie du Saint-Sacrement de l'église paroissiale de Divonne (1790)

    Hôpital du Fort-l'Ecluse (1793 - an III)

    Charité de Gex (1793)

    Hôpital de Lagnieu (an V)

    Hospice de Montluel (an III - an VIII)

    Charité de Nantua (1793)

    Hospice de Pont-de-Vaux (an V - an IX)

    Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle (1790)

    Charité de Sacconnex (1790)

    Hospice de Saint-Rambert (an IV - an V)

    Hospice de Seyssel (an V - an VII)

    Hospice de Thoissey (1789 - an VII)

    F Inventaire du mobilier et des titres de l'hospice de Thoissey

    3 L : administration du district de Belley

    3 L 181 Hôpitaux 1790 - an IV

    Tableaux des maisons et revenus fondés en faveur des pauvres (7 mai 1791)

    Sous-Série 4 N : immeubles et bâtiments départementaux

    4 N 271 : Asile d'aliénés (hospice de Saint-Lazare de Bourg) 1824-1850

    4 N 272 : Sanatorium départemental de Bellecombe 1922-1927

    4 N 273-301 : Maternité départementale 1840-1939

    Sous-série 2 O : dossiers d'administration communale.

    La préfecture étant chargée du contrôle de légalité sur l'administration communale, la sous-série 2 O est une source d'informations complémentaires sur la gestion des différents établissements hospitaliers. Parmi ces dossiers, les plus remarquables sont : Ambérieu-en-Bugey, Bâgé-le-Châtel, Belley et Pont-de-Veyle.

    Série Y : prisons

    1 Y 6 Conseil d'inspection et de surveillance, composition : délibération, tableau de la composition, arrêté de nomination (1814-1821) ; réunions : convocations, délibération, rapport sur l'organisation provisoire de l'hospice départemental des aliénés et épileptiques (1815-1823) 1814-1823

    1 Y 108 Transport des prévenus, condamnés, voyageurs indigents, vagabonds, mendiants, aliénés, forçats libérés et filles publiques : état des dépenses occasionnées, cahier des charges et marché pour l'entreprise des convois civils et militaires, état des préposés dans les différents gîtes du département, correspondance 1824-1917

    1 Y 143 et 148* Maison de justice, maisons d'arrêt, hospice départemental des aliénés et épileptiques, hospice des enfants trouvés et hospice des malades : états nominatifs 1824-1827

    Ces registres qui se présentent sous la forme de tableaux à colonnes donnent pour chaque détenu : numéro d'ordre, nom, prénom, âge, domicile, date d'entrée, date de sortie, nature du délit, date de la condamnation, peine prononcée, motif de la sortie.

    Série Fi : documents figurés

    5 Fi 004/0011Hôpital d'Ambérieu-en-Bugey

    5 Fi 033-0089 Hôpital civil de Belley

    5 Fi 033-0090 Maternité et l'hôpital de Belley

    5 Fi 053-0575-76 Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0577 Le faubourg Saint-Nicolas et l'Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0581 Maternité de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0584-86 Hospice de la Charité de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 074-0013-14 Hôpital de Chalamont

    5 Fi 079-0007 Hospice de Champagne-en-Valromey

    5 Fi 093-0086-87 Hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne

    5 Fi 305-0023-25 Hôpital de Pont-de-Vaux

    5 Fi 306-0027-28 Hôpital de Pont-de-Veyle

  • Sources complémentaires externes

    Archives nationales

    F15 Hospices et secours

    F15 165 Hospices. – Biens, transactions, concessions, ventes, acquisitions, échanges an VIII-1813

    F15 204 Hospices. – Personnel 1823-1832

    F15 2147 Travaux aux hospices an IV-1810

    F15 2208 Budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits, mouvements des hospices 1826-1831

  • Bibliographie

    Ouvrages généraux HUREL Daniel-Odon, Guide pour l'histoire des ordres et des congrégations religieuses en France XVI-XXe siècles, Brepols, 2001. IMBERT Jean, Histoire des hôpitaux en France,  ...  

  • Rédacteur

    Ségolène Bérard