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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 915-929 - Ceyzérieu (an IX-1936)
    Lieu(x) : Ceyzérieu (Ain, France)

    • 2 O 915 - Commerce, entrave à l'organisation des foires annuelles. (1836)
    • 2 O 916 - Impôts, cadastre. (1819-1915)
      Présentation du contenu :

      Comptes de l'ancien percepteur, réclamation (1819-1820).

      Etats de sections, renouvellement (1827-1831).

      Classificateurs, nominations (1909-1915).


    • 2 O 917 - Affaires militaires. (an IX-1920)
      Présentation du contenu :

      Chambre réquisitionnée pour l'usage d'un corps de garde, réclamation du loyer par le propriétaire (an IX-an XI).

      Société musicale et sapeurs-pompiers, subvention pour la fête du 11 novembre (1920).


    • 2 O 918 - Police, hygiène. (1808-1923)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, limitation du nombre de moutons par habitant (1808).

      Droits de pesage et mesurage les jours de foire, perception (1910).

      Cimetière, tarifs, règlements des concessions et nomination d'un fossoyeur : à signaler 3 plans (1850-1866 ; 1897-1902 ; 1911).

      Rouissage du chanvre, procès contre le vicomte d'Arloz (1847-1855).

      Corbillard, achat (1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 919 - Personnel municipal. (1816-1930)
      Présentation du contenu :

      Gardes champêtres, nomination (1816).

      Garde-champêtre et garde forestier, modification du traitement (1909).

      Secrétaire de mairie, indemnité versée pour l'établissement des déclarations de récoltes (1912).

      Ancien secrétaire de mairie, indemnité versée pour le récolement des archives et des objets mobiliers de la mairie (1913).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922 ; 1930).


    • 2 O 920 - Comptabilité. (1909-1920)
      Présentation du contenu :

      Droits de places, adjudication (1909-1910).

      Dépenses pour l'achat de charbon et l'élaboration des déclarations de récoltes (1920).


    • 2 O 921 - Bâtiments civils. (1833-1936)
      Présentation du contenu :

      Mairie et bureau de poste, construction : à signaler 3 plans (1906-1912).

      Mairie, bureau de poste, église, presbytère et écoles, réparations (1920-1922).

      Lavoir du hameau de Mornieu, construction : à signaler 1 plan (1902-1904).

      Lavoir d'Archaille, reconstruction (1903-1905).

      Four du hameau d'Ardosset, reconstruction (1833-1835).

      Four banal du hameau de Mornieu, revendication de la propriété (1922-1923).

      Bureau de poste, rachat de l'installation électrique (1925) ; location et réparations (1926-1936).

      Place publique, agrandissement (1905-1908).

      Champ de foire, construction (1866-1869).

      Hangar communal appartenant à un particulier, location (1911).

      Construction d'un hangar municipal sous le préau de l'école de garçons (1935).

      Remise de la pompe à incendie, construction : à signaler 1 plan (1910-1911).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement, lavoir, place publique, champ de foire

    • 2 O 922 - Bâtiments religieux. (1808-1920)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations du clocher et du toit de la nef (1808-1814) ; réparations et agrandissement de la sacristie (1889-1893).

      Eglise, chapelle du Rosaire et presbytère, réparations (1839).

      Presbytère, réparations de la toiture et demande de reconstruction du hangar (1879) ; réparations (1882 ; 1910) ; location (1907-1908 ; 1919-1920).

      Cimetière, transfert (1816-1822) ; agrandissement et clôture (1855-1859 ; 1896-1898).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 923-924 - Bâtiments d'enseignement (1833-1936)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 923 - Ecole ; Jardin des instituteurs. (1833-1885)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et réparations (1833-1835).

        Deuxième maison d'école, acquisition et appropriation (1844-1850).

        Ecole de garçons, appropriation et agrandissement (1867).

        Construction d'une école de garçons et reconstruction de l'école de filles (1880-1885).

        Jardin des instituteurs, acquisition (1884-1885).


      • 2 O 924 - Ecoles. (1903-1936)
        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, acquisition et appropriation (1903-1907).

        Ecoles, réparations (1919-1935).

        Ecole du hameau de Grammont, réparations (1919).

        Ecole du hameau de Caton, projet de construction (1888-1889) ; construction (1893-1898) ; réparations (1919 ; 1925) ; remplacement des conduites d'eaux pluviales (1935-1936).


    • 2 O 925 - Biens communaux. (1808-1935)
      Présentation du contenu :

      Ancien chemin, amodiation (1808-1809).

      Forêt de la Ravoire, vente de chênes (1821-1826).

      Bois d'Ardosset, aménagement (1834).

      Puits du hameau de Barbillieu, réparations (1905).

      Puits du hameau d'Aignoz, creusement et réparations (1906).

      Puits de La Pellaz au hameau d'Ardosset, réfection (1910).

      Fontaine d'Avrissieu, instance contre Antoine Folliet (1897-1901) ; déplacement : à signaler 1 plan (1901-1902).

      Fontaine publique, déplacement : à signaler 1 plan (1909-1910).

      Citerne du hameau d'Ardosset, construction (1827-1829) ; acquisition de l'emplacement (1849-1853).

      Citerne du hameau de Bourbouillon, réparations (1908-1911).

      Citerne de la place, vidange (1910). Installation de pompes à balancier dans différents hameaux (1934-1935).

      Cimetière, concessions (1855-1933) ; instance contre une famille au sujet d'une concession (1899) ; concession perpétuelle et gratuite pour la sépulture des soldats morts pour la France (1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 926 - Travaux publics. (1815-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet de captage (1931-1933).

      Alimentation en eau du quartier des Carmes, autorisation de construction (1902).

      Concessions d'eau, projet d'acquisition (1911-1912).

      Eclairage électrique, installation : à signaler 1 plan (1903-1908).

      Distribution d'énergie électrique, construction d'un réseau complémentaire (1924-1926).

      Construction illégale de digues et d'éperons sur la rivière du Séran, réclamation : à signaler 1 plan (1815-1818).

      Pont sur le Séran au lieudit la Grange de la Prairie, reconstruction (1818-1819).

      Type de document : plan

    • 2 O 927 - Cultes. (1806-1835)
      Présentation du contenu :

      Offices et fêtes commandés par le gouvernement, demande d'horaire fixe (1806).

      Réclamation du curé pour la perception de son traitement et celui de son vicaire (1816).

      Traitement du vicaire, suppléments (1828-1835).


    • 2 O 928 - Assistance. (1915-1930)
      Présentation du contenu :

      Subvention aux hôpitaux et aux formations sanitaires du département (1915).

      Inondations dans le Midi de la France, indemnité de 500 francs pour les victimes (1930).


    • 2 O 929 - Enseignement. (1847-1930)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un second instituteur (1847).

      Ecole du Caton, projet de création : à signaler 2 plans (1883-1884) ; demande de versement d'une indemnité à la maîtresse de couture et de donner la direction de l'école mixte à une institutrice (1898) ; indemnité pour le cours d'adultes (1899)

      Ecole de filles, laïcisation (1903).

      Acquisition de fournitures scolaires (1896).

      Ecoles, concessions de matériel d'enseignement (1907-1915) ; confection de tables à deux places et de bancs (1921-1923).

      Affectation d'une salle à la société du sou des écoles (1930).

      Type de document : plan