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District de Bourg-en-Bresse (4 L)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Cantons et communes du district Bourg-en-Bresse : Buellas, Fleyriat (rattachée à Viriat, le 18 brumaire an III), Lent, Lingeat, Longchamp , Montagnat, Montracol, Péronnas, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Saint-Rémy, Servas  ...  

  • Présentation du contenu

    Lois et décrets ; conseil général : délibérations et arrêtés ; directoire : délibérations et arrêtés ; correspondance ; requêtes ; actes du procureur général-syndic ; administration générale ; élections et personnel ; état civil ; population, économie sociale, statistique ; subsistances  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    Selon les modalités du règlement de la salle de lecture

  • Instruments de recherche

    Archives départementales de l'Ain. Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique rédigé par Jérôme Croyet, Jérôme Dupasquier et Brigitte Ladde sous la direction de Paul Cattin, Bourg en Bresse, 2003, p. 226-240


     

  • Bibliographie

    ALLOMBERT, J.P. Maison commune : choix de textes municipaux révolutionnaires bressans. Bourg-en-Bresse, imprimerie du Centre, juin 1989, 117 p. (BIB C 259). BLANC DESISLES. Discours prononcé aux volontaires de Rhône et Loire.  ...