Imprimer cette page

Sapeurs-pompiers

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Les archives de cette sous-série résultent des versements de la 1ère division de la préfecture, en charge des affaires relatives aux sapeurs-pompiers. Dans l'Ain, les premières traces d'organisation commune contre l'incendie remontent à la fin du XVIIIe siècle. La série C des Archives  ...  

  • Historique de la conservation

    Le registre d'entrée de la série R compte 29 liasses versées par la préfecture, touchant la période 1848-1928. Sur ces 29 liasses, 11 ont été éliminées à une date inconnue, probablement en 1942, et 12 ont été épurées. Les liasses éliminées sont les suivantes (les analyses correspondent à  ...  

  • Présentation du contenu

    L'article placé en tête de la sous-série concernant les instructions comprend l'essentiel des textes réglementant l'organisation des corps de sapeurs-pompiers. Il comprend également un recueil imprimé, rédigé par le commandant Souel, inspecteur des sapeurs-pompiers de l'Ain, reprenant la plupart des dispositions prises à partir du décret du 10 novembre 1903. Cet article peut donc s'avérer d'une utilité certaine pour une première approche.

    Un premier ensemble, regroupant environ un tiers de la sous-série, est consacré à l'organisation interne des compagnies. Hormis trois articles comprenant des états de contrôle à l'échelon départemental, le reste de ce groupe est constitué de dossiers communaux où l'on retrouve les pièces réglementaires servant à la formation des compagnies, au contrôle des effectifs et au recrutement des cadres ou des sapeurs-pompiers.

    Une seconde partie concerne les opérations électorales liées au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Ce conseil, institué par le décret du 14 mars 1907, est chargé, pour le ministre de l'Intérieur, d'étudier et d'examiner toutes les questions concernant l'organisation, le fonctionnement et le développement des services d'incendie et de secours. Ne sont conservés ici que les procès-verbaux d'élection produits dans le département lors des scrutins de 1907 à 1938.

    Un dernier ensemble est composé de dossiers thématiques touchant certains aspects du fonctionnement des compagnies, entrant, directement ou non, dans les attributions du préfet : nomination des officiers, effets militaires, armement et munitions, comptabilité, ainsi qu'un dossier spécifique sur la guerre de 1870-1871.

  • Mode de classement

    La circulaire AD 98-8 préconise le classement de l'ensemble des dossiers relatifs aux sapeurs-pompiers dans la sous-série 6 R, hormis les dossiers de sinistres, classés dans la sous-série 1 M, et ceux relevant de la tutelle administrative des communes, classés dans la série O.

  • Modalités d'accès

    Archives publiques

    L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

  • Rédacteur

    Jean-Charles MERCIER

  • Mots matières

    sapeur pompier