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Il est probable que les dossiers aient été constitués par Charles Joseph Marie Sholto de Douglas, maire de Montréal, qui pourrait être considéré comme le producteur d'origine. Son tampon personnel, visible sur des documents produits entre 1804 et 1852, des lettres originales lui étant directement ...
Il est probable que les dossiers aient été constitués par Charles Joseph Marie Sholto de Douglas, maire de Montréal, qui pourrait être considéré comme le producteur d'origine. Son tampon personnel, visible sur des documents produits entre 1804 et 1852, des lettres originales lui étant directement adressées et des documents le concernant dans le cadre d'opérations électorales, peuvent nous conforter dans cette idée. Toutefois, la présence d'autres documents (parfois démembrés de leur ancienne reliure), portant des pastilles autocollantes ou portant une numérotation à l'encre témoignent d'un apport extérieur au fonds d'origine. Il serait alors tentant d'attribuer cet ajout de documents épars au libraire qui a vendu le lot d'archives. Nous n'avons cependant aucune certitude sur ce point.
Dossiers documentaires concernant le déroulement et les résultats d'opérations électorales politiques dans l'Ain. Un dossier se rapporte également au plébiscite du 8 mai 1870. Ces dossiers comprennent dans une très large majorité des professions de foi et des coupures de presse.
Quelques pièces conservées aux articles 72 J 1 et 72 J 10 relèvent certainement du statut des archives publiques. Toutefois, les vérifications nécessaires n'ont pu être faites au sein du fonds communal de Montréal-la-Cluse puisqu'il n'est pas classé à ce jour. Par conséquent, il a semblé plus opportun de conserver temporairement ces pièces au sein du présent fonds dans l'attente du futur classement des archives communales de Montréal-la-Cluse.
Les liasses ont été conservées suivant leur composition d'origine. Elles ont été réparties par ordre chronologique. Les documents pouvant revêtir un intérêt historique ont été recensés sous forme de notes, présentées à la suite de chaque article. Un article concerne un ou plusieurs scrutins. ...
Les liasses ont été conservées suivant leur composition d'origine. Elles ont été réparties par ordre chronologique. Les documents pouvant revêtir un intérêt historique ont été recensés sous forme de notes, présentées à la suite de chaque article. Un article concerne un ou plusieurs scrutins.
Archives privées
L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.
L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.
Jean-Charles Mercier, sous la direction de Florence Beaume, directrice des Archives départementales de l'Ain, et Jérome Dupasquier
élection politique
Douglas, Charles Joseph Marie Sholto de (1786-1864)
Réalisé avec Ligeo Archives
