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Bureau militaire de la préfecture de l'Ain
En raison de sa position géographique, le département de l'Ain conserve peu de documents en lien avec la marine nationale. Ses archives se résument à deux articles comprenant de la documentation officielle ainsi que quelques pièces sur le suivi d'engagés dans cette arme. A l'origine, ces documents ne faisaient pas l'objet de dossiers constitués. Ils ont été extraits de liasses de « courriers divers » produits par le bureau militaire.
Le premier article comprend les instructions transmises aux préfets. Le second regroupe des affaires touchant le département, classées par ordre chronologique.
Archives publiques
L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.
L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.
Jean-Charles MERCIER
marine
police des frontières
Réalisé avec Ligeo Archives
