Présentation du fonds

Auteurs : par Jean-Charles   par Jean-Charles MERCIER ; sous la direction de Florence BEAUME, directrice des Archives départementales de l'Ain	Nombre d'éléments : 4 articles
Cotes extrêmes : 9 R 1-4	Métrage linéaire : 0,50
Dates extrêmes : an XII-1916

• Présentation du producteur

  Bureau militaire de la préfecture de l'Ain

• Présentation du contenu

  La constitution de cette sous-série résulte de l'extraction de pièces classées à l'origine par les agents du bureau militaire sous forme de « courriers divers ». Les documents se résument à quelques instructions et de maigres échanges de courriers.

• Mode de classement

  Les articles, classés par ordre chronologique, sont définis par une période historique ou un conflit.

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproductions

  L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Rédacteur

  Jean-Charles MERCIER

• Mots matières

  prisonnier de guerre