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Archives communales de Cessy

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La Commune de Cessy est située dans le Pays de Gex, sur un plateau au pied du massif du Jura. Elle est arrosée de deux cours d'eau : le Journans et l'Oudar. L'altitude moyenne est de 536 m environ au bourg, avec un point culminant à 578 m au Martinet. Le niveau le plus bas est enregistré en limite de  ...  

  • Présentation du contenu

    La partie du fonds d'archives de la commune de Cessy présentée ici comprend : - les archives anciennes (1512-1809), qui documentent l'ensemble de la gestion de la communauté d'habitants sous l'Ancien Régime - les registres de délibérations du conseil municipal, de 1818 à 1983  ...  

  • Mode de classement

    Le fonds est classé suivant le cadre de classement édicté par le règlement des archives communales de 1926.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L'ensemble des documents est librement reproductible.

  • Sources complémentaires internes

    • Fonds d'archives du bailliage de Gex, 1657-An IV (39 B)
    • Fonds d'archives de la châtellenie de Gex, 1671-1791 (40 B)
    • Fonds de la subdélégation de Gex : rôles de taille, 1600-1787 (C 655-841) ; dossier Cessy, 1765-1789 (C 350) ; dossier Echenevex, 1765-1786 (C 359) ; dossier Ségny, 1770-1788 (C 379)
    • Fonds de la préfecture, dossiers d'administration communale de Cessy, An XII-1938 (2 O 881-895)

  • Sources complémentaires externes

    • Archives communales : communes limitrophes Échenevex, Gex, Grilly, Sauverny, Ségny, Versonnex.

    Les archives suisses conservent de nombreux documents intéressant l'histoire du Pays de Gex avant la Révolution française : consulter à ce sujet l'ouvrage d'Octave Morel Documents sur le Pays de Gex conservés dans les Archives cantonales de Genève et de Lausanne, Bourg, Imprimerie Berthoud, 1932.

  • Rédacteur

    Jean-Charles Mercier & Blandine Corna, service Archives du Centre de gestion de l'Ain (2006, 2009, 2013 et 2016). Encodé par Catherine Skrzat & Hervé Testart (2019)

  • Lieux

    Cessy (Ain, France)