Imprimer cette page

Archives communales de Cessy

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    La Commune de Cessy est située dans le Pays de Gex, sur un plateau au pied du massif du Jura. Elle est arrosée de deux cours d'eau : le Journans et l'Oudar. L'altitude moyenne est de 536 m environ au bourg, avec un point culminant à 578 m au Martinet. Le niveau le plus bas est enregistré en limite de  ...  

  • Présentation du contenu

    La partie du fonds d'archives de la commune de Cessy présentée ici comprend : - les archives anciennes (1512-1809), qui documentent l'ensemble de la gestion de la communauté d'habitants sous l'Ancien Régime - les registres de délibérations du conseil municipal, de 1818 à 1983  ...  

  • Mode de classement

    Le fonds est classé suivant le cadre de classement édicté par le règlement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Archives publiquesL'ensemble de ces archives est librement communicable. Toutefois, les registres de délibérations datant de moins de 100 ans sont consultables uniquement en salle de lecture des Archives départementales et à la mairie de Cessy, car ils sont susceptibles de contenir des  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L'ensemble des documents est librement reproductible.

  • Sources complémentaires internes

    • Fonds d'archives du bailliage de Gex, 1657-An IV (39 B)
    • Fonds d'archives de la châtellenie de Gex, 1671-1791 (40 B)
    • Fonds de la subdélégation de Gex : rôles de taille, 1600-1787 (C 655-841) ; dossier Cessy, 1765-1789 (C 350) ; dossier Echenevex, 1765-1786 (C 359) ; dossier Ségny, 1770-1788 (C 379)
    • Fonds de la préfecture, dossiers d'administration communale de Cessy, An XII-1938 (2 O 881-895)

  • Sources complémentaires externes

    • Archives communales : communes limitrophes Échenevex, Gex, Grilly, Sauverny, Ségny, Versonnex.

    Les archives suisses conservent de nombreux documents intéressant l'histoire du Pays de Gex avant la Révolution française : consulter à ce sujet l'ouvrage d'Octave Morel Documents sur le Pays de Gex conservés dans les Archives cantonales de Genève et de Lausanne, Bourg, Imprimerie Berthoud, 1932.

  • Rédacteur

    Jean-Charles Mercier & Blandine Corna, service Archives du Centre de gestion de l'Ain (2006, 2009, 2013 et 2016). Encodé par Catherine Skrzat & Hervé Testart (2019)

  • Lieux

    Cessy (Ain, France)