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Fonds d'archives de l'hôpital de Nantua

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    L'histoire hospitalière de Nantua est initialement liée au principe chrétien de la charité. L'hôpital de Nantua est fondé en novembre 1693 : il prend la forme en premier lieu d'un bureau des pauvres appelé « bureau des dames de la charité ». Les sources mentionnent la fondation ultérieure d'un  ...  

  • Historique de la conservation

    L'histoire de la conservation du fonds de l'hôpital de Nantua est à mettre en lien avec celui de l'hôpital d'Oyonnax puisque tout deux ont fusionné en janvier 2002, aboutissant à la construction du centre hospitalier du Haut-Bugey. Les archives des deux établissements hospitaliers sont donc gérées  ...  

  • Présentation du contenu

    Le fonds H-dépôt Nantua est constitué d'un panel de documents représentatifs du fonctionnement des établissements hospitaliers de Nantua (hospice, hôpital et maternité) entre 1693 et 1995.

  • Tris et éliminations

    Ont été proposés à l'élimination :les agendas des entrées et sorties de malades, 1955-1959 (les informations qu'ils contiennent sont reprises dans les registres des entrées et sorties) ;un répertoire des malades, 1932 à 1949 (les informations qu'il contient sont  ...  

  • Mode de classement

    Le présent répertoire est construit suivant la structuration du cadre de classement de 1968 relatif aux archives hospitalières antérieures à 1970. Il a été organisé en 11 parties qui reprennent les intitulés des sous-séries du cadre de classement de 1968. L'ordre de présentation de ces  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques.

  • Modalités de reproductions

    La reproduction est possible sous réserve du règlement de la salle de lecture en vigueur, seuls les documents non reliés peuvent être reproduits. Il est toutefois possible de prendre des photographies des documents y compris lorsqu'ils sont reliés.

  • Langue et écriture des documents

    L'essentiel des documents est écrit en français. Seule la charte royale de fondation, rédigée en français classique, mais dans une écriture pouvant présenter des difficultés de lecture, a été transcrite par les archivistes des Archives départementales en 1989.

  • Sources complémentaires internes

    Série H-dépôt

    • H-dépôt Angeville : fonds du sanatorium d'Angeville à Hauteville (1921-1970).
    • H-dépôt Convert : journaux des comptes-rendus opératoires de la clinique Vernaud/Convert (1921-1971).
    • H-dépôt CPA : fonds du Centre psychothérapique de l'Ain (1840-1974).
    • H-dépôt Montluel : fonds le l'hôpital de Montluel (1667-1809).
    • H-dépôt Oyonnax : fonds de l'hôpital d'Oyonnax (1900-2003).
    • H-dépôt Pont-de-Vaux : fonds de l'hôpital de Pont-de-Vaux. (1408-1958).
    • H-dépôt Trévoux : fonds de l'hôpital de Trévoux (1687-1938).

    Sous-série 2 O

    Commune de Nantua :

    • Hôpital sis "au-dessus des Moulins de Nantua". - Installation, acquisitions d'immeubles (1824-1844) ; paiement de l'architecte (1841). Jardin de l'hospice, procès pour anticipations sur le Canal du Moulin (an IV-1838). Aliénation (1930-1931). Lits, réparation (1839). Octroi d'un don (1840). Salle d'asile, appropriation et entretien du service des sœurs (1836-1843). Salle des femmes, aménagement (1887-1890).
    • Hospice de vieillards, création (1879-1889) ; aliénation (1928).
    • Nouvel hôpital, construction (1910-1923) ; aménagement de salles dédiées et réparations diverses (1928-1930) ; agrandissement et réaménagement du bâtiment chirurgie-maternité (1937-1943).
    • Domaine de l'hôpital, aliénations d'immeubles (1924-1927).

    Série R

    Sous-série 2 R

    • 2 R 184 : gestion communale des ressources hospitalières : correspondance avec les maires ou particuliers de plusieurs communes dont celle de Nantua (1870-1871).
    • 2 R 185 : prévision de ressources hospitalières en cas de guerre (1895-1899).

    Sous-série 10 R

    • 10 R 71 : organisation de la souscription du 17 octobre 1915 en faveur des formations sanitaires et des hôpitaux militaires de l'Ain (1915).
    • 10 R 80 : reversement du produit des souscriptions aux hôpitaux du département de l'Ain : correspondance (1915-1916).

    Série W

    Fonds de la Préfecture :

    • 1379 W : comptes de gestion des hôpitaux (1940-1964).

    Fonds du Cabinet du Préfet :

    • 1062 W 103 : fonctionnement et revendications des hôpitaux du département ( 1970-1976). 778 W 279 : fonctionnement des ordres médicaux (1940-1959).
    • 778 W 281 : organisation des médecins dans le département (1935-1958).

    Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

    • 533 W 140 : manifestation du personnel soignant (1970-1988).
    • 1062 W 102 : organisation de la nouvelle carte hospitalière suite à la réforme hospitalière (1970-1971).
    • 1288 W 89 : approvisionnement des grandes villes.- Nantua : […] cahier des charges pour la fourniture à l'hôpital-hospice de Nantua de pain, vin, lait, épicerie et viande pendant le 1er semestre 1942, […] (1940-1948).
    • 1228 W 273 : prison de Nantua.- Installation d'une chambre de sûreté pour les détenus hospitalisés à l'hôpital de Nantua : circulaires du directeur régional des services pénitentiaires, rapports, notes (1950-1952).
    • 1228 W 277 : personnel hospitalier.- Réglementation : circulaires ministérielles, arrêté et circulaires préfectoraux, recueil de textes de législation hospitalière (1943-1958). Révocation du sous-économe des hospices de Nantua : délibérations de la commission administrative de l'hôpital hospice, rapports, correspondance, notes (1941-1948).
    • 1228 W 278 : hôpital-hospice de Nantua, fonctionnement et financement : comptes-rendus des séances et délibérations de la commission administrative, budgets et comptes administratifs, rapports, correspondance (1940-1960).

    Fonds de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales :

    • 93 W 40, 44 : hôpital de Nantua : budgets primitifs et supplémentaire, compte de gestion (1972-1974).
    • 93 W 53 : pix de journée d'hospitalisation à l'hôpital de Nantua (1974-1975).
    • 1277 W 12 : établissements hospitaliers pendant l'occupation (1943-1947).
    • 1332 W 12 : Signatures de conventions entre l'hôpital de Nantua et les malades militaires, la sécurité sociale, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : convention, délibération (1950-1983).
    • 1584 W : ravitaillement des établissements de soins et professionnels de santé (1941-1949).

    Série X

    Sous-série 1 X

    • 1 X 206-219 : hôpital et hospice de vieillards de Nantua (1801-1941).

    Sous-série 3 X

    • 3 X 346*-347* : registres nominatifs des admissions hospitalières (1934-1938).
    • 3 X 352*-375* : registres nominatifs de suivi des dépenses incombant aux communes (1913-1933).
    • 3 X 376*379* : registres nominatifs par compte de prestataires (hôpitaux, professionnels de santé, pharmaciens, transporteurs) (1922-1927).
    • 3 X 380*-382* : registres chronologiques d'inscription des frais d'assistance engagés par les prestataires (1922-1927).

    Série Z

    Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

    • 3 Z 421 : administration hospitalière (1932-1953).
    • 3 Z 422-424 : tableaux des budgets et des comptes administratifs des hôpitaux-hospices de l'arrondissement (1936-1939).

    Série Fi

    • 5 Fi 268/0228 : Nouvel Hôpital et le Signal.
    • 9Fi 1309, 1312, 1315 : vues générales de Nantua (s. d.).

  • Sources complémentaires externes

    Archives municipales de Bourg-en-Bresse

    • Série H-dépôt : archives des hôpitaux de Bourg-en-Bresse (1301-1789).

  • Bibliographie

    Archives hospitalières : BARTHÉLÉMY Marie, GUÉRIN Patrice, « Les archives hospitalières et médicales, un patrimoine à valoriser », dans Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 150, 2014, p. 15-20. ...  

  • Rédacteur

    Anne Mingous.

  • Notes

    Répertoire numérique établi en juin 2013 par Ségolène Bérard, stagiaire, sous les directions de Coralie Dupuy, Cécile Forestier et Florence Beaume. Répertoire complété en 2014 par Anne Mingous, sous la direction de Florence Beaume.

  • Mots matières

    établissement public d'hospitalisation / établissement médico social

  • Lieux

    Nantua (Ain, France) / Nantua, Hôpital de (Ain, France)

  • Organisme

    Hôpital de Nantua (Ain, France)