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Domsure
Villeneuve était, avant la révolution, un hameau de Saint-Amour (Franche-Comté), qui fut érigé en commune en 1790 puis rattaché à Domsure en l’an IV.
Identité
Cantons : Canton de Coligny
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Dossiers d administration communale
- 2 O 1826 - Terrains. (1807-1930)
- 2 O 1827 - Terrains, projet d'aménagement, de travaux de clôture et d'assainissement, bois. (an XI-1909)
- 2 O 1828 - Cimetière, concessions (1873-1931). (1873-1931)
- 2 O 1829 - Travaux publics. (1818-1870)
- 2 O 1830 - Cultes. (1826-1876)
- 2 O 1831 - Assistance. (1851-1852)
- 2 O 1832 - Enseignement. (1863-1895)
- Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)