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Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Le tronc principal de ce fonds est le chartrier de la famille d'Arloz, composé de deux ensembles distincts, car les d'Arloz ont été successivement seigneurs de La Servette puis châtelains de Grammont.

    Les d'Arloz seigneurs de La Servette : l'ancienneté de la famille semble reconnue puisqu'un d'Arloz était gouverneur du château de Chillon sur le lac Léman autour de l'an 1000. Mais les premiers titres conservés dans le fonds d'Arloz remontent au XIVe siècle, à l'époque de Gilles II et de l'implantation de la famille à La Servette. Ce territoire appartenait au début du XIVe siècle à l'abbaye d'Ambronay. En 1314, l'abbé Jean de La Baume le donne, en reconnaissance de services rendus à son monastère, à Gilles II qui fait bâtir à cet endroit une maison forte. Le 8 novembre 1358, son fils Gilles III reçoit du comte de Savoie Amédée V l'inféodation de la justice haute, moyenne et basse, non seulement sur les hommes de La Servette, mais encore sur ceux du village de Leyment, uni dès lors à cette terre. Le testament de Gilles III d'Arloz, daté du 24 novembre 1350 est conservé sous la cote 247 J 119 et constitue un des plus anciens documents du fonds. La Servette est acquise par Melchior de La Poype suite à la subhastation réclamée par Antoine du Tour de Villeneuve pour non paiement de la dot de sa mère, Gasparde d'Arloz ; avant de revenir à la famille d'Arloz le 16 avril 1647. Antoine d'Arloz prévoit de vendre le domaine en 1733, mais c'est finalement son fils, Honoré Hyacinthe, qui cède les parts qu'il possède sur La Servette le 6 mars 1748 à Jean Claude Compagnon, seigneur de Lépieu (247 J 133).

    Les d'Arloz à Grammont : à partir de l'an III, les d'Arloz deviennent propriétaires du château de Grammont. En effet, Claude Anthelme d'Arloz est fait héritier universel d'André de Mornieu, dernier seigneur de Grammont. Le château de Grammont restera dans la famille d'Arloz jusqu'en 1868 quand, accablés de dettes, Joseph Alexandre et son fils Louis Marie sont contraints de vendre le château. Depuis le XIVe siècle, la famille d'Arloz a ainsi accumulé de nombreux documents d'archives auxquels s'ajouteront ceux, produits principalement au XIXe siècle, par les derniers descendants et les familles associées (Montillet, Bazin du Chanay, Ferrero, de Romé du Bec, Riballier, etc.). D'autres archives ont encore enrichi ce pot commun par le jeu traditionnel des alliances ou des successions. Ainsi, lorsque Claude Anthelme d'Arloz hérite du château et domaine de Grammont, la famille d'Arloz reçoit également le fonds de la famille de Mornieu, consistant en titres personnels (contrats de mariage, testaments, etc.), en documents de gestion des fiefs et domaines (Grammont, Cuchet, Rossillon) et en archives judiciaires, les de Mornieu ayant eu à soutenir de nombreux procès au cours des XVIIe et XVIIIe siècles. On notera également que le fonds de Mornieu s'est enrichi, entre 1697 et 1720, de nombreux titres anciens et remarquables provenant de la famille du Plastre qui ont été seigneurs d'Ambléon et châtelains de Conzieu. L'explication tient au fait que Josephte du Plastre, après avoir épousé François de Mornieu, a engagé une longue procédure contre le prieuré de Conzieu afin d'obtenir le paiement d'une importante créance. La plaignante a réuni de nombreux parchemins pour les produire en qualité de pièces justificatives dans le procès. Le jeu des remises de titres qu'implique chaque mutation de propriété explique encore la présence, toujours dans le fonds de Mornieu, des archives de plusieurs familles nobles qui les ont précédés depuis le XIVe siècle dans la propriété du fief et château de Grammont. Ce sont tout d'abord les de Grammont et les de Gerbais qui se sont copieusement disputé la propriété du château, avant qu'une transaction en 1403 ne donne raison aux seconds. Peu de temps après, en 1408, l'ensemble du domaine est subhasté et passe aux mains des de Martel et de La Forest. En 1605, toujours à la suite d'une vente sur saisie du château, Lucrèce de Chabeu, veuve d'Aymé François de La Forest, remet le château de Grammont à Gaspard de Mornieu avec plus de deux siècles d'archives.

    Au total, ce sont 171 liasses ou pièces qui sont regroupées ici, et qui concernent, selon les perspectives de recherches plusieurs familles notables du Bas-Bugey ou encore près de 5 siècles d'histoire du château de Ceyzérieu.

  • Mode de classement

    Le château de Grammont a servi de fil conducteur dans l'élaboration du plan de classement. Une première segmentation a permis de faire ressortir toutes les familles qui se sont succédé à Grammont :- familles de Grammont et de Gerbais (indissociables car concurrentes dans la revendication de  ...  

  • Modalités d'accès

    Libre, selon les modalités du règlement de la salle de lecture

  • Statut juridique

    Archives privées

  • Modalités de reproductions

    Libre, selon les modalités du règlement de la salle de lecture

  • Langue et écriture des documents

    Français et latin

  • Instruments de recherche

    Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles/Jérôme Dupasquier. - Bourg-en-Bresse : Archives départementales de l'Ain, 2009. - 128 p., ill.

  • Sources complémentaires internes

    Archives de l'Ain

    22 B 238 : Scellés et inventaire à Belley et au château de Grammont après le décès de François de Mornieu

    25 B 182 : Registre criminel de Chattona et Esmondeaux des assises tenues à Dortan par André de Mornieu, juge de Dortan

    25 B 251 : Archives de la seigneurie de Grammont (1760-1790)

    C 255 : Ceyzérieu. - Procès avec M. de Grammont pour délimitation des forêts d'Ardosset.

    G 248 : Leyment. - Achat d'un fonds de terre de trente livres fait le 10 mai 1657 pour la chapelle de la Servette fondée en l'église de Leyment par Benoît d'Arloz, seigneur de la Servette

    G 550 : Chapitre de Belley. - Mémoire pour le chapitre de Belley, en vue de faire payer différents lods par M. Baltazard de Mornieu, seigneur de Grammont, qui fait état de divers actes anciens depuis 1289

    H 349 : Fragments de procédure contre le sieur d'Arloz en payement de cens et servis contre : Guillaume de Montvet, avocat en parlement, pour droits seigneuriaux ; Grinand d'Ordonnaz, pour dégâts dans les bois ; Quinson, pour payement de servis ; Courboin, pour droits d'usage ; M. d'Haraucourt, pour délimitation de territoire, etc. (1660-1789)

    H 400 : Transaction entre la chartreuse et Hugues de Grammont, pour apaiser un litige sur des confins de territoire, 1269

    H 519 : Testament de noble André de Mornieu qui donne sa bibliothèque et fonde son anniversaire, 1642

    2 L 46-47 : Procès qui dure depuis 1785 entre la commune d'Ardosset et le citoyen Darloz

    2 L 259 : Remboursement au sieur Mornieu de Grammont d'une rente que possède sa famille depuis 1343 sur la mestrallie de Conzieu

    2 L 261 : Mornieu de Grammont, adjudicataire du domaine de La Roche dépendant de la chartreuse d'Arvières

    3 U 133 : Séquestre de biens ennemis : à signaler un dossier concernant le château de Grammont

  • Sources complémentaires externes

    Archives de la Côte-d'Or

    Reprises de fiefs et dénombrements :

    B 10696 : Pierre d'Arloz, seigneur de La Servette (1602)

    B 10772 : Balthazard de Mornieu, seigneur de Grammont et La Forest de Rossillon

    B 10777 : Melchior de Mornieu, seigneur de Grammont

    B 10879 : Gaspard de Mornieu, seigneur de Grammont et La Forest de Rossillon

    B 11069 : André de Mornieu, seigneur de Grammont

    Archives Nationales

    P 13922 cote 861, pièce 1 : Accensement de l'étang et des moulins de Malliau et du Châtelard à Gillesd'Arloz par le sire de Villars, 21 avril 1365

    P 13922 cote 861, pièce 8 : Hommage de Gilles d'Arloz au seigneur de Thoire-Villars, 6 novembre 1366

  • Mots matières

    Seigneurie

  • Lieux

    Ceyzérieu (Ain, France) / Ceyzérieu (Ain, France) -- château de Grammont