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Fonds des écoles primaires et maternelles du département de l Ain

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    L'organisation de l'enseignement public et privé a été définie par le législateur comme suit : - La Révolution française prévoit d'installer une école dans toutes les communes de plus de 400 habitants pour y admettre les enfants des deux sexes et leur dispenser des cours en langue  ...  

  • Historique de la conservation

    Les documents étaient conservés initialement dans les écoles ou dans les mairies, parfois dans des conditions dommageables à leur conservation (greniers ou les caves).

    Les fonds des établissements sont tous lacunaires, dans des proportions plus sou moins importantes selon les communes.

  • Présentation du contenu

    Cet instrument de recherche recense tous les fonds collectés à ce jour en provenance des établissements du premier degré. La notion de premier degré varie selon les époques (voir biographie).

    Les documents les plus représentés dans chaque fonds d'école sont :

    - les registres matricules

    - les listes annuelles d'inscription des élèves

    - les registres d'appels journaliers

    - les inspections des locaux

    Plus occasionnellement nous pouvons trouver également :

    - les rôles de la rétribution scolaire

    - le règlement intérieur

    - les emplois du temps

    - les dossiers scolaires

    - les carnets de correspondance

    - les cahiers de devoirs

    - les punitions infligées aux élèves

    - les dessins d'élèves

    - les photos de classe

    - un herbier

  • Tris et éliminations

    Tous les documents antérieurs à 1970 ont été conservés.

  • Mode de classement

    Le plan de classement a été établi par ordre alphabétique des communes puis par école s'il en existe plusieurs dans une même commune. Pour chaque école le plan de classement est le suivant : 1 Administration générale - Notes internes - Conseil d'école : comptes  ...  

  • Modalités d'accès

    Archives publiquesLe fonds est librement communicable, sauf pour certains documents auxquels s'appliquent les délais de communicabilité prévus par le Code du patrimoine : - 50 ans pour tout ce qui touche la protection de la vie privée, document portant un jugement de valeur ou une  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Langue et écriture des documents

    Français

  • Sources complémentaires internes

    - Sur le fonctionnement et les bâtiments des écoles, consulter les archives communales (séries M, R, et W), conservées soit dans les mairies, soit aux Archives départementales ( série E Dépôt).

    - Sur les bâtiments scolaires, séries W et sous-série 2 O.

    - Sur l'enseignement en général, les instituteurs, les examens : sous-série 1 T et série W.

  • Rédacteur

    Elodie ORY

  • Mots matières

    éducation / organisation scolaire