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Administration hospitalière

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Tout au long des XIXe et XXe siècles, la préfecture exerce un contrôle sur la gestion hospitalière. Il porte sur tous les aspects administratifs : les règlements, le personnel, les transactions immobilières, la comptabilité, les travaux, etc. Les archives de la sous-série 1 X viennent compléter  ...  

  • Présentation du contenu

    Les archives constituant cette sous-série sont d'abord classées par type d'établissements hospitaliers :

    Les hôpitaux et hospices

    Ont été classées, tout d'abord, les archives de portée générale concernant la réglementation et les diverses enquêtes nationales.

    Ensuite vient un classement des établissements par ordre alphabétique de commune d'implantation. Le même plan de classement est suivi pour chaque établissement :

    • Administration : actes fondateurs, règlements, traités entre les congrégations religieuses et les établissements hospitaliers, rapports d'inspection.
    • Personnel : il s'agit le plus souvent de délibérations des commissions administratives relatives à la nomination ou à l'augmentation du traitement du personnel.
    • Population hospitalière : il existe peu d'archives relatives aux populations hospitalières dans cette sous-série. La plupart des archives concernant les patients sont classées en sous-série 3 X et relèvent des lois d'assistance. Quant aux dossiers des malades eux-mêmes, ils sont conservés dans les fonds des établissements.
    • Affaires contentieuses : elles sont en général relatives aux domaines, aux dons et legs ou au paiement des frais de séjour.
    • Finances : les budgets et les comptes de gestion sont conservés pour la majeure partie des établissements.
    • Dons et legs : à l'époque moderne, les établissements hospitaliers comptaient de nombreux bienfaiteurs qui, de leur vivant ou à leur décès, faisaient preuve de générosité à leur endroit. Dans cette partie, on retrouve essentiellement des actes notariés et des testaments, mais aussi des délibérations de la commission administrative, des arrêtés préfectoraux ou des décrets autorisant les administrateurs à accepter ces libéralités.
    • Transactions immobilières : ces archives concernent les ventes, les achats et les locations de propriétés foncières ou immobilières. Cette rubrique est, pour la plupart des établissements, très riche, notamment pour les hôpitaux du département les plus importants, comme l'Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse et l'hôpital-hospice de Trévoux.
    • Travaux : cette partie complète la précédente. Le parc immobilier des hôpitaux étant important, les réparations et aménagements sont nombreux. On y retrouve des cahiers des charges, des plans, des devis et parfois des photographies.

    Cette partie concernant les hôpitaux et hospices constitue l'essentiel de la sous-série (327 articles). La sous-série 1 X vient compléter la sous-série 3 X, qui procède de la mise en application des lois d'assistance dans ces différents établissements hospitaliers.

    Les asiles d'aliénés

    L'histoire des asiles du département de l'Ain se concentre sur la ville de Bourg-en-Bresse, et commence avec l'établissement, par décret impérial du 21 novembre 1808, précisé par celui du 22 novembre 1810, d'un dépôt de mendicité. Il regroupe des populations diverses (dont des mendiants, vieillards, infirmes, enfants de moins de 16 ans, « fous furieux », « idiots » et épileptiques). Le 1er octobre 1823, une ordonnance royale supprime l'établissement. Les bâtiments et dépendances sont alors affectés au Séminaire diocésain. Restent alors les indigents aliénés et épileptiques qui attendent d'être placés dans un autre établissement. Les malades seront finalement transférés du dépôt de mendicité au Clos des Lazaristes situé dans le quartier de la gare de Bourg-en-Bresse à la fin de l'année 1823. L'hospice départemental des aliénés et épileptiques, dit « Saint-Lazare » est né. Les archives de la sous-série 1 X permettent de retracer l'histoire de cet asile. Sont conservées notamment les pièces relatives au transfert du dépôt de mendicité.

    Saint-Lazare est fermé en 1861. Les hommes seront transférés dans le nouvel asile Saint-Georges qui est construit en dehors des murs de la ville sur la commune de Viriat. De son activité sont conservés : les rapports d'inspecteurs, les rapports médicaux annuels, des délibérations relatives à la nomination de personnel, un plan général du bâtiment.

    Quant aux femmes, c'est l'asile Sainte-Madeleine qui les accueille dès 1826. Cet établissement est situé à l'extérieur de l'agglomération de Bourg-en-Bresse, bordée par le faubourg de Lyon et la rue de la gare et la promenade du mail. Il est administré par les sœurs de la Congrégation Saint-Joseph. Cet établissement vient compléter le paysage asilaire du département de l'Ain. Les archives témoignant de son activité sont les suivantes : des traités entre la congrégation et les administrateurs de l'asile, des rapports d'inspecteurs, des rapports médicaux annuels, des délibérations de la commission administrative concernant les aménagements à effectuer, et notamment un plan des divers bâtiments qui forment l'asile, accompagné d'une légende explicative.

    Tous ces établissements sont administrés par les sœurs de la congrégation Saint-Joseph. Une commission de surveillance est instituée en 1886, chargée du contrôle des établissements, de l'arbitrage des conflits entre l'administration et les familles d'internés, de la surveillance des internements, de la salubrité des bâtiments, des soins dispensés. Les registres de délibérations des commissions de surveillance sont conservés pour les années 1886-1915 pour Saint-Georges (1 X 330) et 1887-1898 pour l'asile Sainte-Madeleine (1 X 331).

    La maternité et école d'accouchement

    Fondée en 1820 par le Docteur Pacoud, la première maternité du département de l'Ain dotée d'une école d'accouchement est installée rue Cropet (actuelle rue Samaritaine). De son activité, on conserve notamment des demandes d'admission à l'école de sages-femmes, des budgets et des comptes de gestion. En 1905, la maternité s'installe boulevard de Brou sur une partie des terrains de l'Hôtel-Dieu (actuel collège de Brou). Les archives conservées dans la sous-série 1 X reflètent l'activité de cette maternité. Cette dernière devient vite trop petite, face à l'augmentation importante des demandes d'admission à l'école de sages-femmes et au nombre croissant des femmes en couches.

    Les prétendantes à l'école des sages-femmes doivent, pour celles qui ne sont pas titulaires d'un Brevet élémentaire ou d'un Certificat d'études secondaires, réussir un examen d'entrée. On conserve les dossiers de demande d'admission et les copies d'examen des jeunes femmes.

    Une nouvelle maternité voit le jour en 1938. Elle est construite en centre ville au champ de Mars. On retrouve en sous-série 1 X : des budgets, des comptes de gestion, des admissions d'élèves sages-femmes et des affaires concernant le personnel. On notera enfin une affaire contentieuse mettant en cause le directeur-économe.

    Les préventoriums

    Un préventorium est un établissement de cure destiné aux enfants ou adultes ayant fait récemment une infection tuberculeuse sans lésions évolutives donc non contagieuses.

    Le département de l'Ain compte deux préventoriums : celui de Chanay et celui de Villereversure appelé « Georges Loiseau », du nom de son directeur. Cependant, seul un dossier relatif à l'agrandissement du préventorium de Villereversure est parvenu jusqu'à nous. Cet établissement a été ouvert en 1929 par le Comité Antituberculeux Départemental de l'Ain sous l'impulsion de son président, Georges Loiseau. Il accueille dans un premier temps uniquement les garçons de 5 à 14 ans, puis les jeunes filles seront admises quelques années plus tard.

    Les sanatoriums et stations climatiques

    Le département de l'Ain et plus particulièrement le canton d'Hauteville est riche en établissements de soins pour les tuberculeux. Le premier sanatorium à voir le jour est celui de Félix Mangini, ouvert le 23 août 1900 sous l'impulsion de Frédéric Dumarest (1870-1951), un médecin français réputé pour ses idées novatrices. Le succès du premier sanatorium est immédiat. D'autres établissements spécialisés dans le traitement de la tuberculose pulmonaire vont éclore ensuite assez rapidement dans la station climatique.

    En 1905 s'ouvre le sanatorium Bellecombe, qui est le second construit à Hauteville. De son activité sont conservés, en sous-série 1 X : des rapports annuels du médecin-directeur, les pièces relatives à l'organisation de la Journée de l'Ain (en faveur du sanatorium Bellecombe) et les souscriptions en faveur du sanatorium, des listes nominatives des membres de la commission de surveillance, des budgets, des comptes de gestion et des délibérations relatives aux dépenses imprévues, à l'achat de fourniture, la fixation des prix de journée et des transactions immobilières. Puis, en 1912, c'est au tour de celui du docteur Dumarest, appelé Belligneux, de sortir de terre. Concernant ce dernier, seul un dossier relatif à un projet d'achat par le département de la Seine est conservé. Dans l'Ain, il existait d'autres sanatoriums dont on ne conserve pas de sources en série X.

    La maison des femmes incurables

    Cet établissement, fondé en 1848, est reconnu d'utilité publique le 7 août 1869. Sa mission est l'hospitalisation des femmes atteintes de maladies ou d'infirmités incurables. De son activité sont conservés : des règlements, le décret impérial reconnaissant l'utilité publique de l'établissement, des comptes de gestion, des états nominatifs des pensionnaires et un dossier concernant une demande de subvention au Pari-mutuel pour la réalisation de travaux.

    L'hospice départemental des vieillards, infirmes, incurables

    A partir de 1893, un projet émerge : celui de la création d'un hospice départemental réservé aux vieillards, infirmes et incurables. Cependant, ce projet ne va jamais aboutir faute de moyens suffisants. Aussi, seuls les dossiers concernant les diverses étapes du projet sont conservés (1 X 415-416).

  • Modalités d'accès

    Archives publiques

    L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur (Code du Patrimoine).

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur (Code du Patrimoine)

  • Sources complémentaires internes

    Série E-dépôt : archives communales déposées

    De nombreux documents complémentaires sont conservés dans les fonds d'archives communales, dont certains sont déposés aux Archives départementales de l'Ain. Parmi les plus notables : les archives de la commune de Verjon, pour laquelle sont conservés les registres de délibérations de la commission administrative de l'hôpital, celles de la commune de Belley ou encore celle de la ville de Bourg-en-Bresse qui conserve de nombreux documents sur l'Hôtel-Dieu, l'hospice de la Charité, la maternité et école d'accouchement.

    Série H-dépôt : archives hospitalières déposées

    H-dépôt Belley

    Le fonds de l'hôpital de Belley est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Châtillon-sur-Chalaronne

    Le fonds de l'hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Nantua

    Archives antérieures à 1790

    A 1-2 Actes de fondation de l'établissement 1693

    Archives postérieures à 1790

    J 1Réglementation générale et locale [XXe siècle]

    K 1-10 Personnel 1937-1975

    L 1-23 Administration générale 1835-1978

    M 1-34 Financement 1927-1978

    N 1-8 Capital, immobilisation 1932-1975

    O 1-7 Travaux et matériels 1836-1971

    P 1-9 Comptabilité de l'économat 1927-1979

    Q 1-70 Population 1893-1974

    R 1-121 Archives médicales 1928-1974

    Z 1-4 Divers 1975-1986

    H-dépôt Oyonnax

    Le fonds de l'hôpital d'Oyonnax est constitué des archives de la gouvernance de l'hôpital (commission administrative et médicale), de la comptabilité, des archives médicales, des registres de patients. Ce fonds est riche d'archives produites durant les périodes de guerre. Les archives des deux hôpitaux auxiliaires établis à Oyonnax ont été conservées. Ce fonds couvre une période allant de 1900 à 2003.

    H-dépôt Pont-de-Vaux

    Archives antérieures à 1790

    A 1-4 Actes de fondation de l'établissement 1408-1796

    B 1-28 Titres de propriété 1664-1754

    E 1-5 Administration de l'établissement 1687-1789

    F1 Malades, personnel hospitalier 1663-1786

    Archives postérieures à 1790

    J 1 Réglementation générale et locale 1792-1955

    K 1-6 Personnel 1819-1954

    L 1-32 Administration générale 1790-1955

    M 1-14 Financement 1820-1955

    N 1-29 Capital, immobilisation 1792-1955

    O 1-5 Travaux et matériels 1807-1955

    P 1-18 Comptabilité de l'économat 1846-1955

    Q 1-9 Population 1797-1952

    S 1 Aumônerie an XII-1952

    Z 1-6 Divers an X-1927

    H-dépôt Pont-de-Veyle

    Le fonds de l'hôpital de Pont-de-Veyle est conservé aux Archives départementales de l'Ain.

    H-dépôt Trévoux

    Archives antérieures à 1790

    A 1-6 Actes de fondation de l'établissement 1656-1956

    B 1-17 Titres de propriété 1607-1820

    D 1 Inventaires généraux et partiels 1768-1778

    E 1-17 Administration de l'établissement 1687-1789

    F1-2 Malades, personnel hospitalier 1771-1792

    H 1-3 Pièces diverses 1601-1788

    Archives postérieures à 1790

    J 1-8 Réglementation générale et locale 1894-1954

    K 1-13 Personnel 1816-1941

    L 1-15 Administration générale 1892-1949

    M 1-28 Financement 1791-1954

    N 1-23 Capital, immobilisation 1730-1965

    O 1-19 Travaux et matériels 1831-1954

    P 1-13 Comptabilité de l'économat 1847-1953

    Q 1-34 Population 1793-1975

    R 1 Archives médicales 1832-1838

    S 1 Aumônerie s.d

    U 1 Archives hospitalières 1902

    Z 1-4 Divers 1821-1869

    Série L : administration révolutionnaire

    2 L : administration du département

    2 L 283 Hôpitaux, charités : domaines, biens, comptabilité, secours 1789 - an IX

    Confrérie du Saint-Sacrement de l'église paroissiale de Divonne (1790)

    Hôpital du Fort-l'Ecluse (1793 - an III)

    Charité de Gex (1793)

    Hôpital de Lagnieu (an V)

    Hospice de Montluel (an III - an VIII)

    Charité de Nantua (1793)

    Hospice de Pont-de-Vaux (an V - an IX)

    Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle (1790)

    Charité de Sacconnex (1790)

    Hospice de Saint-Rambert (an IV - an V)

    Hospice de Seyssel (an V - an VII)

    Hospice de Thoissey (1789 - an VII)

    F Inventaire du mobilier et des titres de l'hospice de Thoissey

    3 L : administration du district de Belley

    3 L 181 Hôpitaux 1790 - an IV

    Tableaux des maisons et revenus fondés en faveur des pauvres (7 mai 1791)

    Sous-Série 4 N : immeubles et bâtiments départementaux

    4 N 271 : Asile d'aliénés (hospice de Saint-Lazare de Bourg) 1824-1850

    4 N 272 : Sanatorium départemental de Bellecombe 1922-1927

    4 N 273-301 : Maternité départementale 1840-1939

    Sous-série 2 O : dossiers d'administration communale.

    La préfecture étant chargée du contrôle de légalité sur l'administration communale, la sous-série 2 O est une source d'informations complémentaires sur la gestion des différents établissements hospitaliers. Parmi ces dossiers, les plus remarquables sont : Ambérieu-en-Bugey, Bâgé-le-Châtel, Belley et Pont-de-Veyle.

    Série Y : prisons

    1 Y 6 Conseil d'inspection et de surveillance, composition : délibération, tableau de la composition, arrêté de nomination (1814-1821) ; réunions : convocations, délibération, rapport sur l'organisation provisoire de l'hospice départemental des aliénés et épileptiques (1815-1823) 1814-1823

    1 Y 108 Transport des prévenus, condamnés, voyageurs indigents, vagabonds, mendiants, aliénés, forçats libérés et filles publiques : état des dépenses occasionnées, cahier des charges et marché pour l'entreprise des convois civils et militaires, état des préposés dans les différents gîtes du département, correspondance 1824-1917

    1 Y 143 et 148* Maison de justice, maisons d'arrêt, hospice départemental des aliénés et épileptiques, hospice des enfants trouvés et hospice des malades : états nominatifs 1824-1827

    Ces registres qui se présentent sous la forme de tableaux à colonnes donnent pour chaque détenu : numéro d'ordre, nom, prénom, âge, domicile, date d'entrée, date de sortie, nature du délit, date de la condamnation, peine prononcée, motif de la sortie.

    Série Fi : documents figurés

    5 Fi 004/0011Hôpital d'Ambérieu-en-Bugey

    5 Fi 033-0089 Hôpital civil de Belley

    5 Fi 033-0090 Maternité et l'hôpital de Belley

    5 Fi 053-0575-76 Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0577 Le faubourg Saint-Nicolas et l'Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0581 Maternité de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 053-0584-86 Hospice de la Charité de Bourg-en-Bresse

    5 Fi 074-0013-14 Hôpital de Chalamont

    5 Fi 079-0007 Hospice de Champagne-en-Valromey

    5 Fi 093-0086-87 Hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne

    5 Fi 305-0023-25 Hôpital de Pont-de-Vaux

    5 Fi 306-0027-28 Hôpital de Pont-de-Veyle

  • Sources complémentaires externes

    Archives nationales

    F15 Hospices et secours

    F15 165 Hospices. – Biens, transactions, concessions, ventes, acquisitions, échanges an VIII-1813

    F15 204 Hospices. – Personnel 1823-1832

    F15 2147 Travaux aux hospices an IV-1810

    F15 2208 Budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits, mouvements des hospices 1826-1831

  • Bibliographie

    Ouvrages généraux HUREL Daniel-Odon, Guide pour l'histoire des ordres et des congrégations religieuses en France XVI-XXe siècles, Brepols, 2001. IMBERT Jean, Histoire des hôpitaux en France,  ...  

  • Rédacteur

    Ségolène Bérard

  • Mots matières

    établissement public d'hospitalisation