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Administration du département (2 L)

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Présentation des notices

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  • 2 L 256-280 - Culte (1774-an VIII)
    • 2 L 266, 276 - Affaires cultuelles (1774-an VIII)
      • 2 L 266 - Enquête sur le culte ; Exercice du culte, ornements. (1774-an VIII)
        Présentation du contenu :

        Enquête sur le culte (an VII)

        Exercice du culte, ornements : affaires générales et particulières (1774-an VIII)

        Circonscriptions paroissiales (1782-1792)

        A signaler :

        pétition des habitants de Poncieux, paroisse de Jujurieux demandant à obtenir l'érection en succursale et annexe de leur chapelle ;

        lettre pastorale de l'évêque Royer : réponse de Royer à une lettre que lui a adressée le directoire du département, le 16 décembre 1790, au sujet de ses nouvelles fonctions et de ses responsabilités dans la nouvelle structuration du culte dans le département ;

        refus des prêtres du district de Gex de lire en chaire la lettre pastorale de l'évêque Royer ;

        plainte de Perrier, curé de Niévroz, contre ses paroissiens qui veulent attenter à ses jours parce qu'il veut se marier.


      • 2 L 276 - Procès-verbaux des visas et vérification des créances sur les biens du clergé. (4 floréal an II-11 vendémiaire an IV)
        Données techniques : Registre Oui