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Administration du département (2 L)

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Présentation des notices

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  • 2 L 58, 65-82, 295 - Organisation administrative (1787-an IX)
    • 2 L 58 - Mise en place générale. (19 mai 1790-10 germinal an VIII)
      Présentation du contenu :

      Création et fonctionnement du directoire du département : administrateurs, organisation des bureaux, matériel (19 mai 1790-7 vendémiaire an V).

      A signaler : liste des électeurs qui ont concouru à la formation du département ; tableau des administrateurs du département et des districts ; "Division des bureaux du département de l'Ain et détail des affaires qui s'y traitent " ; "De l'influence que doit avoir la nouvelle forme d'administration sur le département de l'Ain (discours lu le 7 juin 1790 à l'ouverture de la première session du corps administratif, par M. Riboud, procureur général syndic & imprimé par ordre de l'Assemblée) ".

      Création et fonctionnement des directoires de districts, des cantons et communes : à signaler acquisition par la commune de Châtillon de douze rubans tricolores et douze cocardes (26 mai 1790-10 germinal an VIII).

      Cachets : fabrication, gravure (9 mars 1791-30 nivôse an VI).

      Lettres d'envoi, accusés de réception (19 juillet 1790-2e jour complémentaire an VII).


    • 2 L 65-75 - Définition des circonscriptions (1787-an IX)
      • 2 L 65, 69-71 - Département : formation, divisions (1790-an IX)
        • 87 vues  - Procès-verbal de démarcation et de division en districts et en cantons ;  recensement des cantons, communes et lieux-dits du département. 2 L 65- Ouvre la visionneuse
          2 L 65 - Procès-verbal de démarcation et de division en districts et en cantons ;
          recensement des cantons, communes et lieux-dits du département. (1790)
          87 vues  - Procès-verbal de démarcation et de division en districts et en cantons ;  recensement des cantons, communes et lieux-dits du département. 2 L 65 (ouvre la visionneuse)

          87 vues


        • 357 vues  - Frontières du département. 2 L 69- Ouvre la visionneuse
          2 L 69 - Frontières du département. (1790-1795)
          357 vues  - Frontières du département. 2 L 69 (ouvre la visionneuse)

          357 vues

          Présentation du contenu :

          Délimitations de la France avec la Suisse et la Savoie (1791-1792)

          Délimitations de l'Ain avec l'Isère : à signaler plan de démarcation (1790-1795)

          Délimitations de l'Ain avec le Jura (1790-1792).


        • 447 vues  - Délimitation de l Ain avec le Rhône. 2 L 70- Ouvre la visionneuse
          2 L 70 - Délimitation de l'Ain avec le Rhône. (1790-an VII)
          447 vues  - Délimitation de l Ain avec le Rhône. 2 L 70 (ouvre la visionneuse)

          447 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler plan des paroisses de Montanay et Neuville-sur-Saône.


        • 275 vues  - Délimitation de l Ain avec la Saône-et-Loire. 2 L 71- Ouvre la visionneuse
          2 L 71 - Délimitation de l'Ain avec la Saône-et-Loire. (1790-an IX)
          275 vues  - Délimitation de l Ain avec la Saône-et-Loire. 2 L 71 (ouvre la visionneuse)

          275 vues

          Présentation du contenu :

          A signaler 4 plans : Tagisset, Vernoux, Curciat-Dongalon, Vescours, Sermoyer.


      • 2 L 66-67 - Projet de réduction du nombre de districts (1790)
        • 250 vues  - 'Opinion présentée au conseil général du département de l Ain sur la question relative des districts dudit département par M. Riboud' ; Proclamation du Roi qui ajourne la pétition de la réduction des districts (signature de Louis XVI et de La Tour du Pin). 2 L 66- Ouvre la visionneuse
          2 L 66 - "Opinion présentée au conseil général du département de l'Ain sur la question relative des districts dudit département par M. Riboud" ; Proclamation du Roi qui ajourne la pétition de la réduction des districts (signature de Louis XVI et de La Tour du Pin). (1790)
          250 vues  - 'Opinion présentée au conseil général du département de l Ain sur la question relative des districts dudit département par M. Riboud' ; Proclamation du Roi qui ajourne la pétition de la réduction des districts (signature de Louis XVI et de La Tour du Pin). 2 L 66 (ouvre la visionneuse)

          250 vues


        • 419 vues  - Avis de districts. 2 L 67- Ouvre la visionneuse
          2 L 67 - Avis de districts. (1790)
          419 vues  - Avis de districts. 2 L 67 (ouvre la visionneuse)

          419 vues

          Présentation du contenu :

          Bourg, Châtillon, Gex, Montluel, Nantua, Pont-de-Vaux, Saint-Rambert, Trévoux.


      • 115 vues  - Cantons : formation, suppressions. 2 L 68- Ouvre la visionneuse
        2 L 68 - Cantons : formation, suppressions. (1790-an VI)
        115 vues  - Cantons : formation, suppressions. 2 L 68 (ouvre la visionneuse)

        115 vues

        Présentation du contenu :

        A signaler plan des cantons de Treffort, Coligny, Chavannes et Montrevel.


      • 2 L 72-75 - Délimitation des communes (1787-an VIII)
        • 2 L 72 - Généralités. (1790-1793)
        • 2 L 73 - États, modifications par districts. (1790-1793)
        • 2 L 74-75 - Dossiers communaux.
          • 2 L 74 - A à I. (1790-an VIII)
            Présentation du contenu :

            Communes d'Ambérieu (Douvres et Château-Gaillard), Apremont, Arbent, Arlod, Attignat (Polliat), Belleydoux, Bénonces, Bettant (Saint-Denis, Vaux, Ambutrix), Billiat, Bolozon, Bouvent, Brénod, Champdor, Châtillon-sur-Chalaronne, Chatonnax, Chazay, Chézery, Civrieux, Cize, Collonges, Cormoranche (Garnerans), Craz, Crépiat, Crépiat, Cuisiat (Pressiat), Dortan (Arbent), Douvres (Ambronay), Echazeaux, Etables (Ceignes, Peyriat), Evron, Grand-Abergement, Hauteville (Lacoux, Evosges), Injoux.


          • 2 L 75 - J à V. (1787-an VI)
            Présentation du contenu :

            Communes : Joyeux (projet de réunion avec Birieux), Jujurieux, Lagnieu (Saint-Sorlin), Leyssard (Serrières), Lalleyriat (Charix), Longchamp (Lalleyriat, Servas), Magnieu, Martignat (Montréal), Matafelon, Mézériat (Montfalcon), Mionnay, Montgriffon (Saint-Jérôme), Mollon (Saint-Maurice-de-Rémens), Montréal, Perrex, Peyriat (Etables), Peyrieu, Pirajoux (Marboz), Poncin, Pouilly, Reyrieux (Misérieux), Rignieux-le-Franc (Saint-Maurice-de-Rémens), Saint-Cyr-sur-Menthon, Saint-Denis-en-Bugey, Saint-Germain-de-Joux, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Jérôme, Saint-Rambert, Samognat, Serrières-sur-Ain, Solomiat, Souclin, Songieu, Sulignat, Thoiry, Toussieux, Trévoux, Vanchy, Vaux (Ambutrix), Vesennex (Divonne), Vieu-d'Izenave, Villes, Villebois, Villette, Vonnas, Vouvray (Ochiaz).

            Elections et personnel.


    • 2 L 76-82, 295 - Elections, personnel (1789-an VIII)
      • 2 L 76 - Fonctionnaires, officiers ministériels : répartitions, nominations, suppressions de postes. (1790-an VII)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        liste des notaires de l'Ain ;

        liste des huissiers du département.


      • 2 L 77, 295 - Elections : assemblées primaires et électorales (1789-an VII)
      • 2 L 78-79 - Administrateurs et personnel. (1790-an VIII)
        • 2 L 78 - Départements. (1790-an VIII)
          Présentation du contenu :

          Nominations, élections, serments, listes nominatives, rétributions.


        • 2 L 79 - District. (1790-an V)
          Présentation du contenu :

          Nominations, traitement, épurations (Belley, Bourg, Châtillon, Gex, Montluel, Pont - de - Vaux, Saint - Rambert, Trévoux).


      • 2 L 80-81 - Municipalités de canton (1791-an VIII)
        Présentation du contenu :

        Agents municipaux, adjoints et personnel : nominations, traitement, épurations


        • 2 L 80 - A à L. (1791-an VIII)
          Présentation du contenu :

          Ambérieu, Ambronay, Aranc, Bâgé, Belley, Billiat, Bourg, Brénod, Ceyzériat, Ceyzérieu, Chalamont, Champagne, Châtillon-sur-Chalaronne, Châtillon-de-Michaille, Chavannes, Coligny, Collonges, Ferney-Voltaire, Gex, Grand-Abergement, Hauteville, Lagnieu, Lhuis.


        • 2 L 81 - M à V. (1792-an VII)
          Présentation du contenu :

          Marlieux, Meximieux, Montluel, Montmerle, Montréal, Montrevel, Nantua, Oyonnax, Poncin, Pont-d'Ain, Pont-de-Veyle, Saint-Benoît, Saint-Rambert, Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Seyssel, Sonthonnax, Thoiry, Thoissey, Treffort, Trévoux, Villebois, Virieu-le-Grand.


      • 2 L 82 - Communes : personnel, officiers municipaux. (1790-an VIII)
        Présentation du contenu :

        Ambérieu, Arbent, Arnans, Ars, Beaupont, Bourg, Cessy, Chalamont, Champfromier, Charix, Châtillon-sur-Chalaronne, Châtillon-de-Michaille, Chaveyriat, Chézery, Coligny, Collex, Collonges, Confrançon, Cormoz, Cras, Cuisiat, Curciat, Dortan, Divonne, Domsure, Feillens, Fernee-Voltaire, Foissiat, Frans, Garnerans, Genay, Géovreissiat, Gex, Giron, Grand-Abergement, Grilly, Groissiat, Guéreins, Jasseron, Jujurieux, Lalleyriat, Lhuis, Loyes et Villieu, Lyonnière, Marboz, Martignat, Meillonnas, Mézériat, Montagnieu, Montanges, Montcet, Montfalcon, Montluel, Montmerle, Montréal, Musinens, Nantua, Neuville-sur-Ain, Oyonnax, Pérouges, Peyzieu, Pirajoux, Pont-d'Ain, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Port, Pouilly et Saint-Genis, Prégny, Pressiat, Proulieu, Reyrieux-Toussieux-Pouilleux, Saint-Cyr-sur-Menthon, Saint-Denis-en-Bugey, Saint-Germain-de-Joux, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Jérôme et Nivollet, Saint-Martin-du-Fresne, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Rambert-en-Bugey, Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Sanciat, Sauverny, Simandre, Thoiry, Thoissey, Trévoux, Vaux, Verjon, Versoix, Vesanci, Vesenex et Crassy, Vieu-d'Izenave, Villars-les-Dombes, Villes, Villeneuve, Virieu-le-Grand, Volognat.