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Administration du département (2 L)

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Présentation des notices

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  • 2 L 58, 65-82, 295 - Organisation administrative (1787-an IX)
    • 2 L 58 - Mise en place générale. (19 mai 1790-10 germinal an VIII)
    • 2 L 65-75 - Définition des circonscriptions (1787-an IX)
      • 2 L 65, 69-71 - Département : formation, divisions (1790-an IX)
        • 87 vues  - Procès-verbal de démarcation et de division en districts et en cantons ;  recensement des cantons, communes et lieux-dits du département. 2 L 65- Ouvre la visionneuse
          2 L 65 - Procès-verbal de démarcation et de division en districts et en cantons ;
          recensement des cantons, communes et lieux-dits du département. (1790)
        • 357 vues  - Frontières du département. 2 L 69- Ouvre la visionneuse
          2 L 69 - Frontières du département. (1790-1795)
        • 447 vues  - Délimitation de l Ain avec le Rhône. 2 L 70- Ouvre la visionneuse
          2 L 70 - Délimitation de l'Ain avec le Rhône. (1790-an VII)
        • 275 vues  - Délimitation de l Ain avec la Saône-et-Loire. 2 L 71- Ouvre la visionneuse
          2 L 71 - Délimitation de l'Ain avec la Saône-et-Loire. (1790-an IX)
      • 2 L 66-67 - Projet de réduction du nombre de districts (1790)
        • 250 vues  - 'Opinion présentée au conseil général du département de l Ain sur la question relative des districts dudit département par M. Riboud' ; Proclamation du Roi qui ajourne la pétition de la réduction des districts (signature de Louis XVI et de La Tour du Pin). 2 L 66- Ouvre la visionneuse
          2 L 66 - "Opinion présentée au conseil général du département de l'Ain sur la question relative des districts dudit département par M. Riboud" ; Proclamation du Roi qui ajourne la pétition de la réduction des districts (signature de Louis XVI et de La Tour du Pin). (1790)
        • 419 vues  - Avis de districts. 2 L 67- Ouvre la visionneuse
          2 L 67 - Avis de districts. (1790)
      • 115 vues  - Cantons : formation, suppressions. 2 L 68- Ouvre la visionneuse
        2 L 68 - Cantons : formation, suppressions. (1790-an VI)
      • 2 L 72-75 - Délimitation des communes (1787-an VIII)
        • 2 L 72 - Généralités. (1790-1793)
        • 2 L 73 - États, modifications par districts. (1790-1793)
        • 2 L 74-75 - Dossiers communaux.
          • 2 L 74 - A à I. (1790-an VIII)
          • 2 L 75 - J à V. (1787-an VI)
    • 2 L 76-82, 295 - Elections, personnel (1789-an VIII)
      • 2 L 76 - Fonctionnaires, officiers ministériels : répartitions, nominations, suppressions de postes. (1790-an VII)
      • 2 L 77, 295 - Elections : assemblées primaires et électorales (1789-an VII)
      • 2 L 78-79 - Administrateurs et personnel. (1790-an VIII)
        • 2 L 78 - Départements. (1790-an VIII)
        • 2 L 79 - District. (1790-an V)
      • 2 L 80-81 - Municipalités de canton (1791-an VIII)
        • 2 L 80 - A à L. (1791-an VIII)
        • 2 L 81 - M à V. (1792-an VII)
      • 2 L 82 - Communes : personnel, officiers municipaux. (1790-an VIII)