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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    Lieu(x) : Amareins (Ain, France)

    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
      Présentation du contenu :

      Extraits du registre des délibérations, approbation des comptes de gestion du bureau de bienfaisance, assurance mixte pour les accidents du travail, assurance responsabilité, frais de bureau.


    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
      Présentation du contenu :

      À signaler tableau des conseillers municipaux en exercice.


    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
      Présentation du contenu :

      Gratifications au secrétaire de mairie, indemnité au publicateur et afficheur de la commune, salaire du garde champêtre, indemnité du receveur municipal, traitement et supplément annuel du secrétaire de mairie.


    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, dépenses obligatoires et facultatives, emprunts et autres dettes, impositions communales, passif de la commune, relèvements de crédits, situation financière de la commune, taxe sur les chiens.


    • 2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
      2 vues  - Bâtiments communaux. 2 O 9 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Maison d'école et maison commune (ancien presbytère), réparations, amodiations, aliénation : à signaler un petit plan calque en couleur (1831-1897).

      Ecole mixte, achat du terrain, construction : à signaler plan calque couleur (1883-1901) ; construction de deux préaux couverts, clôture, cave, bûcher et privés, construction d'un puits et acquisition d'une pompe (1894-1897) ; réparation de la pompe, chauffage, pose de volets, réfection du puits (1909-1932).

      Eglise, réparations (1862-1887).

      Bâtiments communaux, entretien (1906). Vote d'une somme pour l'érection d'un monument aux Balmettes (1914).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, édifice cultuel

    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
      Présentation du contenu :

      Balayage des salles de classe (1905), commission municipale scolaire, nomination de deux délégués (1896-1920), cours de couture, gratification à la maîtresse, direction de l'école mixte, nomination (1863-1898).


  • 2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
    Lieu(x) : Ambérieu-en-Bugey (Ain, France)

    • 2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)
    • 2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)
    • 2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
    • 2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)
    • 2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
    • 2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)
      Présentation du contenu :

      Troupe d'observation, fourniture de rations, remboursement (1816).

      Troupes en station, indemnité de logement : à signaler tableau nominatif (1831-1832).


    • 2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)
    • 2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)
      Présentation du contenu :

      Frais de convocation, subventions reçues, achat de galons képis et épaulettes, frais de repas, réparations aux équipements (1908-1909).

      Moto-pompe à incendie, réparation et achat d'accessoires, acquisition de tuyaux (1922).


    • 2 O 21 - Police. (an XII-1923)
    • 2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)
    • 2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)
    • 2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)
    • 2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
      • 2 vues  - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. 2 O 25- Ouvre la visionneuse
        2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)
      • 7 vues  - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. 2 O 26- Ouvre la visionneuse
        2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)
    • 2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
      • 2 vues  - Eglises. 2 O 27- Ouvre la visionneuse
        2 O 27 - Eglises. (1816-1920)
        2 vues  - Eglises. 2 O 27 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparation de la toiture, escalier, reconstruction du clocher (1816-1839) ; reconstruction, souscription, secours : à signaler 2 plans couleur (1861-1880) ; acquisitions d'immeubles (1873-1877) ; construction du grand perron (1876) ; réfection du mur du perron (1920).

        Eglise des Allymes, construction d'un clocher et d'une chapelle (1833) ; restauration (1861-1868).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28- Ouvre la visionneuse
        2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)
        8 vues  - Presbytères ; Cimetière. 2 O 28 (ouvre la visionneuse)

        8 vues

        Présentation du contenu :

        Presbytère, réparations (1807-1817) ; location, aliénation (1906-1908).

        Presbytère des Allymes, restauration, réparations (1858-1887) ; aliénation : à signaler plan calque couleur (1911-1912).

        Cimetière, clôture, translation, pétition : à signaler plan couleur (1788-1823) ; agrandissement, opposition, acquisition d'un terrain (1864-1865) ; translation, enquête, travaux, emprunt : à signaler trois plans calque couleur (1909-1912) ; démolition du mur de l'ancien cimetière (1930).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29- Ouvre la visionneuse
        2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)
        11 vues  - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d un groupe scolaire existant en école de filles. 2 O 29 (ouvre la visionneuse)

        11 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de filles des Allymes, achat (1836-1863) ; donation et autorisation de démolir l'ancienne école, clôture du jardin (1867-1870).

        Ecole Saint-Joseph, hôpital et salle d'asile, construction nouvelle, échange de terrains, transfert d'école (1853-1854).

        Ecole libre de garçons, fermeture (1879).

        Ecole communale de garçons, installation : à signaler 2 plans sans date (1879).

        Ecole communale de filles, création, installation provisoire, appropriation : à signaler plan calque et plan papier (1881-1899).

        Ecoles laïques de garçons et de filles, acquisition, renouvellement de mobilier (1881-1890).

        Ecole publique mixte des Allymes, création : à signaler plan de l'école (1903).

        Ecole maternelle de la gare, création, location d'un immeuble (1913-1926).

        Ecole maternelle du centre, construction d'un nouveau préau (1926-1928).

        Groupe scolaire, installation du chauffage central (1919-1927).

        Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles : à signaler plusieurs plans (1932-1933).

        Type de document : plan

      • 30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30- Ouvre la visionneuse
        2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)
        30 vues  - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. 2 O 30 (ouvre la visionneuse)

        30 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler plans et devis, liste des garçons et filles (1883-1891).

        Type de document : plan

      • 1 vue  - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. 2 O 31- Ouvre la visionneuse
        2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)
      • 10 vues  - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. 2 O 32- Ouvre la visionneuse
        2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)
      • 3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33- Ouvre la visionneuse
        2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)
        3 vues  - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l éclairage électrique. 2 O 33 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler plans parcellaires des terrains.

        Type de document : plan

    • 15 vues  - Terrains communaux. 2 O 34- Ouvre la visionneuse
      2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)
    • 2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)
    • 2 O 36 - Eaux. (1824-1937)
    • 2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
    • 2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
      • 42 vues  - Égouts. 2 O 38- Ouvre la visionneuse
        2 O 38 - Égouts. (1913-1935)
      • 12 vues  - Réseau de distribution d eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d eau ; Construction de lavoirs. 2 O 39- Ouvre la visionneuse
        2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)
      • 28 vues  - Distribution d eau potable, adduction d eau ; Canal d écoulement des eaux ; Distribution d énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l usine à gaz en place. 2 O 40- Ouvre la visionneuse
        2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)
    • 2 O 41 - Cultes. (1808-1811)
    • 2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)
    • 2 vues  - Enseignement. 2 O 43- Ouvre la visionneuse
      2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)
  • 2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
    Lieu(x) : Ambérieux-en-Dombes (Ain, France)

    • 2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)
      Présentation du contenu :

      Contentieux (1809-1828).

      Affaire Dubret (1824-1826).

      Extraits des registres de délibérations (1891-1900).


    • 2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)
      Présentation du contenu :

      Recensement, chiffre de la population et nombre de conseillers municipaux en exercice (1909). Foires et marchés, projet d'établissement de deux foires (an XIII) ; droit de place (1819-1821) ; rétablissement (1878).


    • 2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
    • 2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)
      Présentation du contenu :

      Achat d'une pompe à incendie (1876) ; tambour, tuyaux (1898-1899) ; uniformes (1926).


    • 2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)
      Présentation du contenu :

      Exercices (an XIII-1808), emprunts (1886-1891), dépenses imprévues (1898-1901).


    • 2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
      • 3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49- Ouvre la visionneuse
        2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)
        3 vues  - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. 2 O 49 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Maison commune, travaux (1831).

        Poids public, construction (1862-1936).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan calque (1907-1912) ; bail (1928-1937).

        Tours de l'ancien château, acquisition (1869-1870) ; transaction (1887) ; reconstruction d'un rempart (1888-1889).

        Horloge, réparation (1931).

        Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans calque (1920-1921).

        Toilettes et urinoirs, projets de construction derrière l'église et sur le champ de foire aux porcs (1936).

        Type de document : plan
        Mots matières : poids-et-mesures, horloge publique, commémoration, installation sanitaire publique, hôtel de ville

      • 7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50- Ouvre la visionneuse
        2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)
        7 vues  - Champ de foire, agrandissement. 2 O 50 (ouvre la visionneuse)

        7 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 7 plans (1838-1888) ; bail (1899-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : champ de foire

    • 2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1815-1842) ; reconstruction (1868-1885) ; construction du clocher (1891-1900) ; réparation à la toiture (1931) ; réparation aux vitraux (1939).

      Presbytère, réparation (1833-1838) ; construction (1876-1884, 1888).

      Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan calque (1886-1926).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52- Ouvre la visionneuse
      2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)
      5 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 52 (ouvre la visionneuse)

      5 vues

      Présentation du contenu :

      Maisons d'écoles, construction (1840-1850) ; construction : à signaler 2 plans (1876-1881).

      Ecole de garçons, construction (1880-1883) ; appropriation et agrandissement (1896-1899) ; réparations (1900).

      Ecole des filles et classe enfantine, création : à signaler 3 plans calque (1883-1899) ; transformation (1901).

      Ecole des filles, mairie, cimetière, aménagement (1932-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, cimetière

    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 53- Ouvre la visionneuse
      2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 53 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, usurpation (1838-1854) ; aliénation : à signaler 1 plan (1936-1937).

      Lavoir et abreuvoir, alimentation en eau (1930-1938).

      Cimetière, concessions (1889-1940).

      Type de document : plan

    • 2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)
      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau (projet abandonné) (1935-1937).

      Eclairage public (1924-1926).


    • 2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
    • 2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
    • 3 vues  - Enseignement. 2 O 57- Ouvre la visionneuse
      2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)
      3 vues  - Enseignement. 2 O 57 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Institutrice adjointe, emploi : à signaler 1 plan calque et 1 plan papier (1882-1883).

      Mobilier scolaire, achat (1886-1891).

      Commission scolaire, nomination d'un secrétaire (1896-1900).

      Type de document : plan

  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    Lieu(x) : Ambléon (Ain, France)

    • 2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)
    • 2 O 59 - Police. (1808-1844)
    • 2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
    • 2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
    • 2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
    • 2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, agrandissement (1875) ; translation et construction (1937).

      Chapelle, réparations (1851-1866).

      Ancienne église, réparations (1845-1847).

      Mots matières : cimetière, édifice cultuel

    • 2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)
    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
    • 2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
  • 2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
    Lieu(x) : Ambronay (Ain, France)

    • 2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
    • 2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
    • 2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)
    • 2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
    • 2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)
    • 2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
    • 2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)
    • 2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)
    • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 75- Ouvre la visionneuse
      2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)
    • 4 vues  - Biens communaux. 2 O 76- Ouvre la visionneuse
      2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)
      4 vues  - Biens communaux. 2 O 76 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation de défrichés (an IX-1813) ; refus d'une demande de restitution de terre (1818-1819) ; délimitation des brotteaux entre Priay Varambon et Ambronay (1838-1853) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; pétition pour le partage des communaux, contre-pétition, rejet ; vente de parcelles (1854-1865) ; aliénation d'une parcelle au Champ Godard (1874-1875) ; aliénation de parcelles au lieudit Prés-Mulet : à signaler un petit plan (1911-1912) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; location de parcelles (1938-1939).

      Bois communaux, vacations des agents forestiers, dégradations, poursuites (an XI-1811) ; rétablissement d'un passage (1832) ; ouverture de chemins de desserte (1849-1864).

      Fontaine de Merland, reconstruction par les habitants, pétition pour le déplacement des bassins : à signaler un petit croquis des lieux (1831-1858) ; fontaine de l'église, concession du trop-plein (1876).

      Réservoir de Coutelieu, adjudication au rabais (1883-1885).

      Réservoir du Mollard, construction (1888-1890).

      Bacs abreuvoirs et pompes (Longeville, le Vorgey, Genoud), devis estimatif (1930).

      Source de la Bouchardière, travaux de recherches et de captage (1930).

      Cimetière, concessions : à signaler plan du cimetière (1848-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 3 vues  - Travaux publics. 2 O 77- Ouvre la visionneuse
      2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)
    • 2 vues  - Assistance. 2 O 78- Ouvre la visionneuse
      2 O 78 - Assistance. (1867-1939)
    • 2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)
  • 2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
    • 2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)
    • 2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
    • 2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
    • 2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)
    • 4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84- Ouvre la visionneuse
      2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)
      4 vues  - Bâtiments civils. 2 O 84 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Mairie, pompe à incendie et salle de réunion, appropriation (1901-1904) ; mur du jardin, construction (1935).

      Poids public, installation (1920-1925).

      Lavoir communal, construction et alimentation en eau potable : à signaler des plans (1921-1926).

      Place publique et clocher, construction d'un mur et réparations (1936-1937).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, place publique

    • 17 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 85- Ouvre la visionneuse
      2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)
    • 2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
      • 2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)
      • 5 vues  - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. 2 O 87- Ouvre la visionneuse
        2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)
    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 88- Ouvre la visionneuse
      2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)
    • 2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)
    • 2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
  • 2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
    • 2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)
    • 2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
    • 2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
    • 2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
    • 2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
    • 2 O 96 - Assistance. (1852-1854)
    • 2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)
  • 2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
    • 2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
    • 2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)
    • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 101- Ouvre la visionneuse
      2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)
    • 2 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 102- Ouvre la visionneuse
      2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)
    • 2 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 103- Ouvre la visionneuse
      2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)
    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 104- Ouvre la visionneuse
      2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)
    • 2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)
    • 2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)
  • 2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
    • 2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)
    • 2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
    • 2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)
    • 2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)
    • 1 vue  - Police, modification du règlement du cimetière. 2 O 111- Ouvre la visionneuse
      2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)
    • 2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)
    • 2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)
    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 114- Ouvre la visionneuse
      2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)
    • 2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)
    • 2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
      • 2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)
      • 2 vues  - Ancienne maison d école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. 2 O 117- Ouvre la visionneuse
        2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)
    • 3 vues  - Terrains communaux. 2 O 118- Ouvre la visionneuse
      2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)
    • 2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)
    • 2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)
    • 2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
    • 3 vues  - Travaux publics, réseaux divers. 2 O 122- Ouvre la visionneuse
      2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)
    • 2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
    • 2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)
  • 2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
    • 2 vues  - Administration générale. 2 O 125- Ouvre la visionneuse
      2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)
    • 1 vue  - Industrie et agriculture. 2 O 126- Ouvre la visionneuse
      2 O 126 - Industrie et agriculture. (1913-1931)
    • 2 O 127 - Affaires militaires. (1815-1852)
    • 2 O 128 - Garde nationale, contribution pour l'habillement et l'équipement des bataillons de grenadiers. (1815)
    • 1 vue  - Comptabilité. 2 O 129- Ouvre la visionneuse
      2 O 129 - Comptabilité. (1835-1901)
    • 2 O 130-131 - Bâtiments civils (1843-1939)
      • 2 vues  - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. 2 O 130- Ouvre la visionneuse
        2 O 130 - Maison commune ; Mairie ; Lavoirs ; Fours ; Moulin communal ; Local pour la pompe à incendie ; Hangar de la batteuse ; Salle des pompes et abri pour le tracteur. (1843-1939)
      • 2 O 131 - Hangar du Grand-Vallon ; Domaine communal ; Chalet-fruitière ou fromagerie ; Empierrement du lavoir du Petit-Vallon et restauration de la fromagerie ; Porcherie ; Monument aux morts. (1854-1936)
    • 2 O 132-133 - Bâtiments religieux (1808-1938)
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