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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 140-156 - Aranc (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Aranc (Ain, France)

    • 2 O 140 - Administration générale. (1832-1902)
      Présentation du contenu :

      Contentieux, frais de procès, demande de remboursement des héritiers d'André Savey (1832-1837) ; procès entre MM. Cochaud d'Argis et les habitants de Rougemont (1833-1838) ; entre la commune et Evosges (1839-1863).

      Délimitation avec la commune d'Evosges (1879).

      Gestion occulte de l'ancien maire : arrêté du Conseil de Préfecture le déclarant reliquataire (1879).

      Instance entre la commune, Joseph Besson et Mélanie Defond (1884).

      Police d'assurance des biens et bâtiments de la commune (1902).


    • 2 O 141 - Population, chiffre officiel. (1884)
    • 2 O 142 - Cadastre, renouvellement de l'état de section. (1818-1824)
    • 2 O 143 - Affaires militaires, achat de tambour et frais d'instruction de l'élève tambour pour la Garde nationale. (1831)
    • 2 O 144 - Police. (an IX-1936)
      Présentation du contenu :

      Règlement des parcours et taxes sur le bétail et les communaux cultivés (an IX-1936).

      Ecobuage (1840-1841).


    • 2 O 145 - Personnel municipal. (an XIV-1831)
      Présentation du contenu :

      Garde-bois, traitement (an XIV-1812).

      Secrétaire de mairie, traitement (1831).


    • 2 O 146 - Comptabilité. (an VIII-1910)
      Présentation du contenu :

      Budgets (an VIII-1886).

      Reliquat dû par le percepteur (1816).

      Taxes sur le pâturage des moutons, réclamation (1827-1831).

      Dépenses imprévues (1830).

      Créance de la commune (1832).

      Dette Nitellon (1879).

      Taxe de pâturage sur les terrains communaux, réclamation (1886-1895).

      Dépenses nouvelles (1904-1905).

      Remboursement par anticipation (1910).


    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147- Ouvre la visionneuse
      2 O 147 - Bâtiments civils. (1866-1932)
      3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 147 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Mairie, école et bureau de poste, travaux (1932).

      Lavoir, établissement et réfection de la toiture (1866-1930).

      Bureau de poste, appropriation et installation : à signaler 3 plans (1905-1908).

      Construction de la remise à pompe et acquisition de pompes à incendie (1877-1881).

      Bâtiment dit Le Couvent, location (1907-1926).

      Monument Francisque Allombert, souscription (1905).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, lavoir, établissement d'enseignement

    • 2 O 148-149 - Bâtiments religieux (1820-1923)
      • 2 O 148 - Eglise et presbytère. (1820-1903)
        Présentation du contenu :

        Eglise et presbytère, réparations (1820-1825).

        Eglise, remplacement d'une cloche (1831) ; agrandissement et construction du clocher (1859-1903) ; réparations (1928).

        Eglise de Résinand, réparations (1876-1886).

        Clocher d'Aranc et presbytère de Résinand, travaux (1898-1903).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 149 - Presbytères ; Cimetières. (1832-1923)
        Présentation du contenu :

        Presbytère d'Aranc, réparations (1832-1837).

        Presbytère de Résinand, réparations (1872-1877) ; construction des têtes de cheminées et de toiture (1901-1903).

        Cimetière d'Aranc, agrandissement, clôture (1837-1886).

        Cimetière de Résinand, agrandissement (1871-1890).

        Cimetières d'Aranc, de Résinand, école de filles d'Aranc, fontaine de Rougemont, travaux simultanés (1920-1923).

        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 150-151 - Bâtiments d'enseignement (1832-1928)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150- Ouvre la visionneuse
        2 O 150 - Maison d'école d'Aranc ; Groupe scolaire. (1832-1928)
        3 vues  - Maison d école d Aranc ; Groupe scolaire. 2 O 150 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école d'Aranc, construction et appropriation : à signaler 3 plans (1832-1899) ; installation provisoire d'une deuxième salle de classe (1891).

        Groupe scolaire, construction (1889-1902).

        Groupe scolaire du chef-lieu et écoles des hameaux de Rougement et Résinand, restauration : contient des plans (1922-1928).

        Type de document : plan

      • 8 vues  - Ecoles. 2 O 151- Ouvre la visionneuse
        2 O 151 - Ecoles. (1833-1914)
        8 vues  - Ecoles. 2 O 151 (ouvre la visionneuse)

        8 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de Rougemont, construction et restauration : à signaler 6 plans (1833-1903).

        Ecole des hameaux de Résinand et Rougemont, création et construction (1864-1893).

        Ecoles, travaux complémentaires et acquisition de mobilier scolaire (1866-1903).

        Ecole de Résinand, construction et restauration : à signaler 2 plans (1885-1910).

        Bâtiments scolaires, restauration (1889-1926).

        Ecoles, clocher d'Aranc, presbytère de Résinand, travaux simultanés (1900-1903).

        Ecoles d'Aranc et Rougemont, réparations (1914).

        Type de document : plan

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 152- Ouvre la visionneuse
      2 O 152 - Biens communaux. (an XIII-1931)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 152 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (an XIII-1862) ; usurpation : à signaler 1 plan (1832) ; échange entre la commune et Monsieur Dugelet : à signaler 1 plan (1913).

      Bois, délimitation (1827-1835) ; jouissance (1832) ; extraction de lattes et de harts (1834-1864) ; demande de non réservation de baliveaux dans les coupes (1835) ; ventes de bois (1835-1913) ; soumission au régime forestier (1841-1872) ; partage entre le hameau de Pézières et la commune de Montgriffon (1849-1852).

      Chasse, location (1835-1844).

      Détournement d'un cours d'eau (1826).

      Eaux, recherche de sources (1836).

      Fontaine du hameau de Résinand, établissement (1891-1911).

      Fontaines, puits, lavoirs, travaux (1912-1913).

      Eaux potables, règlement et tarifs (1929).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 153- Ouvre la visionneuse
      2 O 153 - Travaux publics. (1903-1936)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 153 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, acquisition des terrains et construction des canalisations (1911-1929).

      Station de pompage, réparation (1936).

      Eclairage de la voie publique et électrification : à signaler 1 plan (1903-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 154 - Cultes. (1809-1826)
      Présentation du contenu :

      Prêtre, traitement (1809-1823).

      Objets du culte, achat (1826).


    • 2 O 155 - Assistance. (1831-1881)
      Présentation du contenu :

      Fête du roi, distribution de pain et de vin (1831).

      Attribution d'une pension à un élève de l'école normale et à un aliéné (1836-1881).


    • 2 O 156 - Enseignement. (1841-1924)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, traitement et contentieux avec le propriétaire du local d'école (1841-1842).

      Instruction primaire, dépenses (1870-1877).

      Caisse des écoles, budget (1924).