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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 157-162 - Arandas (an IX-1936)
    Lieu(x) : Arandas (Ain, France)

    • 2 O 157 - Administration générale. (an X-1878)
      Présentation du contenu :

      Procès en délimitation des propriétés communales entre la commune et M. Carron (an X-1878) ; entre la commune et M. Fateau (1803-1857).


    • 2 O 158 - Police, droit de pâture pour les communaux. (an IX-1845)
    • 2 O 159 - Bâtiments religieux. (1831-1934)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au carrelage de la nef (1833) ; réparations (1876-1881) ; restauration (1891-1895).

      Clocher de l'église, acquisition d'une horloge (1923-1924).

      Eglise et mur de clôture du cimetière, réparations (1932-1934).

      Eglise et presbytère, réparations simultanées (1932-1933).

      Presbytère, bail (1831) ; travaux (1838-1844) ; réparations à la toiture (1879-1880) ; réparations (1926-1934).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère

    • 2 O 160 - Bâtiments d'enseignement. (1874-1927)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1874-1878) ; achat de terrain (1882) ; établissement de murs de clôture, crépissage et construction d'une citerne (1882-1886) ; réparations et appropriation (1911-1922).

      Groupe scolaire, réparations (1926-1927).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 161- Ouvre la visionneuse
      2 O 161 - Biens communaux. (1829-1933)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 161 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Terrains, transactions, délimitations, maintien dans le régime forestier (1842-1861).

      Communaux, lotissement (1868-1869).

      Bois, soumission au régime forestier (1829-1857).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1908-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 162 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, adduction (1908-1932) ; construction d'un aqueduc en tuyaux de ciment (1907-1914) ; adduction pour les hameaux d'Indrieux et Chantignieux (1924-1936).