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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 1 vue  - Administration générale. 2 O 163- Ouvre la visionneuse
      2 O 163 - Administration générale. (1808-1875)
      1 vue  - Administration générale. 2 O 163 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Délimitation de la commune, nomination d'experts (1838).

      Communaux usurpés, délimitation (1830).

      Propriétés communales, délimitation avec la commune de Bouvent-Veyziat (1833-1846).

      Procès en délimitation avec la commune d'Oyonnax (1842-1856).

      Usurpation d'un terrain et délimitation (1819-1848).

      Délimitation des propriétés des consorts Chanal et la commune (1841).

      Délimitation entre la commune et les héritiers de M. Nicod, puis François Marie Marmillon, les consorts David Baudet (1808-1845). Délimitation entre la commune et la veuve David, nomination d'experts (1840).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1830).

      Délimitation entre la commune et M. Perrier (1832-1839).

      Délimitation entre la commune et les frères Paviot et Panisset (1838).

      Procès en délimitation entre M. Fontanel et la commune (1839-1843).

      Bois, litige entre la commune et la veuve Gaspard et M. Lagier (1838-1841).

      Communaux boisés, délimitation avec les consorts Potard et Burdeyron (1829-1849).

      Bois, délimitation de cantons entre la commune et M. Joseph Andréan-Venière (1843-1864).

      Forêts, procès pour délimitation entre les habitants de la commune et M. Tissot ancien notaire demeurant à Nantua (1823-1865).

      Forêt communale, procès pour délit forestier commis par M. Bombard (1844).

      Non restitution de titres, indemnité octroyée aux héritiers Perrin par la commune (1843-1844).

      Bois, procès entre Madame Nicod et la commune (1843-1844).

      Procès opposant Gay entrepreneur en bâtiments et la commune (1829-1840).

      Procès entre la commune et M. Serracin, frais (1848-1851).

      Frais de procès de Monsieur Rollet avoué, règlement (1849).

      Délit forestier, condamnations et réduction d'amende (1852-1854).

      Canton de bois dit Pré L'Agneau, litige concernant un droit de desserte pour l'exploitation des forêts avec les familles Perret Serracin (1860-1865).

      Litige concernant trois sapins coupés, à l'effet de savoir s'ils se trouvent sur la parcelle de M. Durand ou sur une parcelle de la commune (1862-1866).

      Procès entre la commune et M. Nicod : à signaler un extrait du plan cadastral (1873-1875).


    • 2 O 164 - Agriculture, vente de matériel agricole à M. François Curvat. (1926)
    • 2 O 165 - Affaires militaires, contribution à l'érection de la statue équestre de Napoléon 1er à Fontainebleau. (1853)
    • 2 O 166 - Garde Nationale, bénédiction du drapeau. (1848-1849)
    • 2 O 167 - Sapeurs-pompiers. (1841-1875)
      Présentation du contenu :

      Pompe à incendie, frais de réception (1841).

      Pompe à incendie et équipement, achat (1847-1858). Equipement, acquisition (1850).

      Pompe à incendie, acquisition (1864-1865).

      Equipement, acquisition et litige avec le fournisseur (1871-1875).


    • 2 O 168 - Police. (an X-1910)
      Présentation du contenu :

      Communaux, défense d'anticiper ou de les enclore (1846).

      Bois, interdiction de mener paître le bétail dans la forêt de Macrettet (an X).

      Canton assigné pour le pâturage des chèvres et des moutons, changement (1857).

      Fête patronale, demande d'organisation d'une course à pied (1910).

      Corbillards, acquisition (1894-1895).


    • 2 O 169 - Hygiène. (1845-1847)
      Présentation du contenu :

      Epizootie, indemnités versées aux propriétaires de bêtes abattues (1845) ; frais versés aux vétérinaires (1847).


    • 2 O 170 - Elections, frais relatifs au scrutin des 20 et 21 décembre 1851. (1851-1852)
    • 2 O 171 - Personnel municipal. (1841-1850)
      Présentation du contenu :

      Gardes forestiers, augmentation du salaire (1841).

      Ecole du hameau de Marchon, dépense pour le traitement fixe d'un sous-maître (1847-1850).


    • 2 O 172 - Comptabilité. (1834-1936)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur les communaux cultivés et sur le bétail envoyé aux parcours (1834-1835).

      Avances, remboursement au maire et à différents conseillers municipaux (1844).

      Frais de timbres (1846).

      Placement, achat de rentes sur l'Etat (1854-1858).

      Obligation par la commune à Madame Evrard Veuve Tournier de Giron (1871).

      Paiement de dette (1878-1886).

      Solde de travaux (1877).

      Dépenses communales, emprunt (1936).

      Emprunts, intérêts divers (1883-1884).

      Communaux et bestiaux, taxes (1851-1855).

      Affouages, taxes (1857).

      Communaux cultivés, taxes (1857).

      Bétail introduit en pâturages, taxes (1857).

      Pâturages, taxes (1850-1852).


    • 2 O 173-175 - Bâtiments civils (1823-1937)
      • 2 O 173 - Maison commune ; Mairie et école ; Poids publics ; Ponts à bascule ; Lavoirs ; Fours ; Bureau de poste ; Champ de foire. (1823-1930)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, échange (1823-1836) ; réparations (1833) ; acquisition de l'emplacement (1845-1860) ; construction (1845-1852) ; indemnité versée à M. Fontaine entrepreneur des travaux de construction (1855).

        Mairie et école, location (1849-1850).

        Poids publics, fonctionnement (1897).

        Pont à bascule d'Arbent, déplacement (1921).

        Ponts à bascule d'Arbent et de Marchon, installation et déplacement (1930).

        Bassins-lavoirs au hameau de Marchon, construction (1866-1868).

        Lavoirs publics à Arbent et Marchon, construction (1884-1892).

        Lavoir, réparations, travaux simultanés avec les toilettes de l'école de Marchon, réfection, canal collecteur, recouvrement (1895).

        Lavoir public à Arbent, installation (1895-1896).

        Lavoir de Marchon, installation (1895-1896).

        Deux lavoirs couverts, transformations et réparations (1927-1929).

        Four banal de Marchon, construction (1857-1858).

        Fours d'Arbent et Marchon (1900-1902).

        Four banal à Arbent, construction (1905).

        Bureau de poste, aménagement, travaux simultanés avec l'installation de deux bornes-fontaines (1908-1910).

        Champ de foire, travaux d'amélioration (1890-1903).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, champ de foire

      • 2 O 174 - Porcherie ; Hangars à battre ; Bâtiment des époux Vuillard ; Bâtiment des époux Taborin ; Bâtiments communaux ; Immeuble sis à Arbent ; Usine Lacour. (1887-1937)
        Présentation du contenu :

        Porcherie, construction (1913-1921).

        Hangar à battre de Marchon, construction (1918-1932).

        Bâtiment des époux Vuillard, acquisition (1918).

        Bâtiment des époux Taborin, acquisition (1919).

        Bâtiments communaux, réparations (1920-1931).

        Immeuble sis à Arbent, aliénation en faveur de la société civile immobilière d'Arbent (1925-1927).

        Hangar à battre d'Arbent, construction (1927-1929).

        Usine Lacour, acquisition (1887-1920) ; revente (1937).

        Mots matières : bâtiment agricole, bâtiment industriel

      • 2 O 175 - Immeubles des époux Taborin ; Chalets fruitières ; Fromagerie ; Immeuble de Madame Achard à Marchon ; Chalet communal à Marchon ; Mur de clôture des jardins des instituteurs ; Horloge publique à Marchon. (1846-1910)
        Présentation du contenu :

        Immeubles des époux Taborin, acquisition (1846-1861).

        Chalets fruitières de Marchon et Arbent, construction (1890-1895).

        Fromagerie, construction (1891-1894).

        Immeuble de Madame Achard à Marchon, acquisition (1893).

        Chalet communal à Marchon, acquisition de terrain (1893-1894).

        Mur de clôture des jardins des instituteurs, travaux simultanés avec la salle pour le corbillard, la flèche du clocher de l'église, le clocher de la chapelle de Marchon, paratonnerre aux clochers (1895-1898).

        Horloge publique à Marchon, acquisition (1898).

        Chalet fruitière de Marchon, projet de restauration d'une salle de réunion (1909-1910).

        Mots matières : horloge publique, édifice cultuel

    • 2 O 176 - Bâtiments religieux. (1827-1932)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1837) ; achat de cloches (1841-1843) ; placement d'une boiserie dans le chœur (1844-1845).

      Clocher de l'église, fourniture d'une horloge publique (1882-1889).

      Eglise, construction de vitraux (1855-1857) ; réparations au clocher et à la toiture (1922-1924) ; installation électrique (1925).

      Eglise et presbytère, travaux (1833-1841).

      Eglise et cimetière, réparations (1857-1858).

      Ancienne chapelle de Marchon, réparation du bâtiment et construction d'un clocheton (1927-1932).

      Presbytère, réparations (1837-1853) ; construction d'un hangar (1839-1841).

      Cimetière, construction du mur de clôture (1841-1842).

      Croix du jubilé, construction (1827-1831).

      Croix et abreuvoir, construction simultanée (1851-1855).

      Statue de la Vierge, érection (1855-1858).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 177-178 - Bâtiments d'enseignement (1843-1935)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177- Ouvre la visionneuse
        2 O 177 - Maisons d'école ; Ecoles ; Salles d'asile ; Classe enfantine. (1843-1935)
        2 vues  - Maisons d école ; Ecoles ; Salles d asile ; Classe enfantine. 2 O 177 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1843).

        Ecoles, construction de toilettes (1853-1856).

        Maison d'école au hameau de Marchon, construction : à signaler 1 plan (1860-1866).

        Salles d'asile, réparations, travaux simultanés avec la construction d'un aqueduc (1861).

        Ancienne maison d'école de Marchon, projet de démolition et vente : à signaler 1 plan (1913-1923).

        Ecole primaire, restauration de deux classes et remplacement des jalousies (1931-1932).

        Classe enfantine, aménagement (1932-1935).

        Type de document : plan

      • 2 O 178 - Groupes scolaires. (1906-1932)
        Présentation du contenu :

        Groupe scolaire de Marchon, construction (1906-1932).

        Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).


    • 2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179- Ouvre la visionneuse
      2 O 179 - Terrains communaux. (1830-1929)
      2 vues  - Terrains communaux. 2 O 179 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition d'anciens titres (1845). Acquisition d'une parcelle (1855-1862). Acquisition administrative après expropriation (1913). Acquisition d'une parcelle au lieu-dit Forché (1853-1881). Acquisition d'un terrain à MM. Rey (1913-1914). Acquisition d'un terrain à Madame Serracin (1902-1905). Acquisition d'une parcelle de pré à Marchon (1926-1927). Acquisition d'une parcelle de pré à MM. Rey (1919). Acquisition d'un pré au hameau de Marchon (1913). Acquisition de parcelles lieu-dit Pré Dolphin (1855-1880). Vente de deux parcelles pour la construction de deux usines électriques (1899-1900).

      Aliénation d'une parcelle au profit de l'Union Electrique (1917-1919).

      Vente d'une parcelle sise à Marchon à M. Thivel (1925-1926). Vente d'une parcelle à la Société Piavoux (1922-1923).

      Lotissement de huit parcelles (1924). Lotissement de terrains communaux (1924-1929).

      Echange avec les frères Piavoux (1924). Echange de parcelles par Madame Bénier (1909). Jardin pour l'institutrice, échange de parcelles pour sa création (1894) : à signaler 1 plan (1894).

      Pâturage des moutons (1838). Mise en ferme du champ de foire et des noyers situés sur le terrain communal (1897-1898). Biens communaux, amodiation (1830).

      Type de document : plan

    • 2 O 180 - Bois communaux. (an X-1892)
      Présentation du contenu :

      Forêt communale, délimitation avec des propriétés particulières (1867-1868) ; programme de gestion (1850-1861) ; confection de fossés (1851) ; travaux (1855) ; dommages et restitutions revenant à la commune pour délits (1857-1858).

      Bois, délimitation de parcelles (1861) ; rôle de taxes sur la délivrance de coupes de taillis (1843-1845) ; aménagement (1868-1870) ; échange entre la commune et les époux Deffaugt pour ouvrir un chemin de desserte au canton de Mas-Crétet (1891-1892) ; construction de murs en pierres sèches (1854-1859) ; indemnités pour dommages causés à des propriétés particulières (1853-1855) ; création de chemins forestiers pour en faciliter l'exploitation (1864) ; ouverture d'un chemin de vidange (1854-1855) ; vente sur tracé d'un chemin (1843) ; délivrance d'arbres secs (1841-1843) ; délivrance de chablis (1841-1843) ; vente de chablis (1857) ; affouage (an X-1839) ; coupes affouagères (1846-1849) ; exploitation affouagère (1842-1843) ; délivrance en nature de deux lots d'une coupe qui devait être vendue (1848) ; demande de délivrance de coupes affouagères dans les taillis (1853) ; vote d'une indemnité en faveur de M. Darmet qui s'est rendu adjudicataire d'une coupe (1843) ; exploitation d'une coupe (1855-1859) ; coupes (1848) ; ventes (1812-1830).

      Entrepôt de bois de chauffage et de fumier (1829).

      Distribution de bois d'usances pour les réparations des bâtiments (1822).

      Distribution de sapins pour réparations des bâtiments (1816-1817).

      Bois communaux, remise de dommages et intérêts à M. Darmet (1851-1852).

      Bois, opposition à une vente (1833).

      Forêts, délimitation amiable avec M. Gillet et avec ses héritiers (1824).

      Chasse, amodiation (1824).


    • 2 O 181-182 - Eaux (1788-1926)
      • 2 O 181 - Source de La Brida ; Source du Pré de Larousse ; Adduction d'eau à Marchon ; Fontaines. (1807-1913)
        Présentation du contenu :

        Source de La Brida, acquisition (1897-1898).

        Source du Pré de Larousse, acquisition (1905-1913).

        Adduction d'eau à Marchon, captation de la source du Grand Rocher (1906-1910).

        Fontaines, construction (1807-1841).

        Mots matières : fontaine

      • 3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182- Ouvre la visionneuse
        2 O 182 - Prise d'eau ; Fontaines ; Conduite d'eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. (1788-1926)
        3 vues  - Prise d eau ; Fontaines ; Conduite d eau ; Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon ; Marais. 2 O 182 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Prise d'eau, paiement d'une indemnité aux mariés Claret et Barbier (1837).

        Fontaines d'Arbent et de Marchon, restauration : à signaler 1 plan (1840-1841).

        Fontaine de Marchon, indemnisation (1841-1844).

        Conduite d'eau, travaux (1871-1873).

        Fontaines publiques, construction et réparations (1871-1878).

        Etablissement d'une fontaine au quartier d'en-haut d'Arbent, acquisition d'un emplacement (1894-1895).

        Fontaines publiques, travaux supplémentaires (1894-1897).

        Fontaine-abreuvoir et lavoir à Marchon, construction (1907-1910).

        Borne-fontaine, acquisition de son emplacement : à signaler 1 plan (1914-1919).

        Puisards, fontaines et lavoirs au hameau de Marchon, construction et réparations (1925-1926).

        Division des Marais de Léchères (1788-1857).

        Marais, dessèchement (1834).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183- Ouvre la visionneuse
      2 O 183 - Travaux publics et moyens de transport. (1823-1938)
      2 vues  - Travaux publics et moyens de transport. 2 O 183 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Egout, projet de curage et de réparation (1924-1925).

      Réseau d'égouts, construction (1929-1937).

      Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935).

      Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).

      Réservoir de conduites d'eau potable, de bornes fontaines et d'une citerne à Marchon, construction (1926-1928).

      Abords des fontaines, travaux de pavage (1927).

      Hameau de Marchon, recherches en eau potable (1938).

      Electricité, installation de l'éclairage à Arbent et au hameau de Marchon (1897-1902) ; extension du réseau municipal (1925).

      Canaux au village d'Arbent et au hameau de Marchon, travaux de construction (1902).

      Ruisseau du Merdanson, endiguement (1841).

      Pont des deux biefs, reconstruction des murs en aile (1823).

      Pont sur le Merdanson, construction (1828-1829) ; construction au lieudit Sous la Croix : à signaler 1 plan (1828-1833).

      Deux ponts en pierre sur le Merdanson, construction (1838).

      Chemin de fer de Saint-Claude à La Cluse, travaux de construction (1890).

      Type de document : plan

    • 2 O 184 - Cultes. (1837-1867)
      Présentation du contenu :

      Desservant, augmentation de traitement (1837-1845).

      Fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1840-1847).

      Déficit de la fabrique, augmentation du traitement du desservant, acquisition d'un chemin de croix (1863-1867).


    • 2 O 185 - Assistance. (1843-1938)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, aliénation d'un terrain à son profit (1938) ; vente aux enchères de treize sapins à son profit (1851).

      Incendiés de Charix et d'Innimond, secours (1851).

      Perte de bétail, secours (1857-1858).

      Vente de sapins secs au profit des victimes des inondations (1856-1857).

      Baptême du Prince impérial, vote de la somme de 650 francs à affecter pour la plus grande partie à l'aide aux indigents (1856).

      Enfants indigents, instruction (1843-1848).

      Indigents, distribution mensuelle aux élèves (1848).

      Enfants trouvés, part à la charge de la commune (1853).

      Indigents, secours (1856-1858).

      Hôpital de Nantua, fondation d'un demi-lit pour les malades ou incurables indigents de la commune d'Arbent (1858).


    • 2 O 186 - Enseignement. (1837-1910)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, acquisition de mobilier (1846-1853).

      Salle d'asile, ouverture et achat de mobilier (1854-1856).

      Ecole de filles, laïcisation (1894).

      Classe enfantine de Marchon, création (1901-1907).

      Classe enfantine d'Arbent, demande de création (1909-1910).

      Maître adjoint de l'instituteur de Marchon, traitement (1837-1858).

      Logements des instituteurs, achat d'objets destinés à l'ameublement (1866).

      Ecole Normale, crédit alloué pour la pension d'un élève (1844-1845).


    • 2 O 187 - Sciences et arts. (1855)
      Présentation du contenu :

      Archives communales, vote en faveur de Monsieur Debombourg archiviste (1855).

      Corps de musique, création (1855).