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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 188-196 - Arbignieu (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Arbignieu (Ain, France)

    • 2 O 188 - Administration générale. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Contestation de la commune à propos du prix demandé pour le rachat de l'église et du cimetière (1806-1837).

      Différend entre la commune et un particulier sur la propriété d'un bois au Prailliont (1817-1818).

      Procès contre un particulier de Thoys, pour la propriété d'un puits (1889-1892).

      Contentieux à propos de la source Viez (1866-1867).


    • 2 O 189 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1877)
    • 2 O 190 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 191 - Comptabilité. (an VIII-1937)
      Présentation du contenu :

      Etat des charges locales (an VIII), compte courant au Trésor public : tableau (1879), emprunts (1921), résultat de l'exercice (1937).


    • 2 O 192 - Bâtiments civils. (1868-1939)
      Présentation du contenu :

      Construction d'une mairie et travaux d'amélioration de l'école de garçons (1893-1895).

      Bâtiment de la pompe à incendie de la section de Thoys, donation (1868-1869).

      Lavoirs de Sillignieu, Peyzieu et Arbignieu, construction, travaux simultanés avec la réparation d'un hangar pour la pompe d'Arbignieu et la construction d'un bâtiment pour la pompe de Peyzieu (1880-1885).

      Lavoir de Thoys et réservoirs de Thoys, Sillignieu et Peyzieu, construction, ajournement pour le réservoir de Peyzieu (1880-1902).

      Lavoir et abreuvoir de Peyzieu, construction (1937-1939).

      Fours de Peyzieu et Sillignieu, réparations (1920-1922).

      Monument aux morts, construction, travaux simultanés avec la construction d'un bassin-abreuvoir, le déplacement d'une fontaine et la réfection des fours (1921).

      Mots matières : hôtel de ville, lavoir, commémoration, établissement d'enseignement

    • 11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193- Ouvre la visionneuse
      2 O 193 - Bâtiments religieux. (1819-1939)
      11 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 193 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Eglise, achat de deux cloches (1819-1820) ; construction (1878-1885) ; réparation de la toiture (1891-1900) ; réparations au clocher et à la toiture de la nef (1929-1939) ; réparation de la toiture du clocher (1938-1939).

      Ancienne église, amodiation (1933).

      Presbytère, achat, réparations et agrandissement (1837-1860) ; location (1907-1920).

      Cimetière d'Arbignieu, déplacement (1851-1853).

      Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, aménagement : à signaler plan des deux cimetières, du portail d'Arbignieu, et des parcelles à acquérir (1930-1936).

      Cimetière d'Arbignieu, agrandissement (1936-1938).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 194 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1940)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition d'un emplacement (1835-1844).

      Maison d'école de filles, construction (1853-1865) ; cession de la mitoyenneté d'un mur : à signaler un croquis (1867).

      Maison d'école de garçons, construction (1866-1878).

      Construction de l'école mixte du hameau de Peyzieu et agrandissement de l'école de garçons d'Arbignieu (1891-1896).

      Ecole du hameau de Peyzieu, construction de la clôture (1906-1907).

      Appropriation de l'école de garçons et construction d'une école de filles (1921-1927).

      Maison d'école de garçons, travaux d'entretien (1926-1927).

      Ecole de filles, restauration (1928).

      Construction du groupe scolaire, projet abandonné (1939-1940).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 195- Ouvre la visionneuse
      2 O 195 - Biens communaux. (1835-1939)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 195 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains et boues, baux (1928-1939).

      Parcelle de l'ancien four banal du hameau de Peyzieu en ruines, aliénation : à signaler plan (1847).

      Gravière, acquisition (1913-1914).

      Bois communaux de Thoys, anticipations et délimitation partielle : à signaler procès-verbal de délimitation avec croquis (1835-1855).

      Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, concessions (1878-1939).

      Cimetière du hameau de Peyzieu, différend au sein du conseil municipal sur la distribution des concessions : à signaler 2 plans du cimetière (1898-1899).

      Type de document : plan

    • 4 vues  - Travaux publics. 2 O 196- Ouvre la visionneuse
      2 O 196 - Travaux publics. (1864-1938)
      4 vues  - Travaux publics. 2 O 196 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau, cession d'une servitude d'aqueduc à la ville de Belley (1864).

      Fontaine et place publique de Thoys, acquisition de l'emplacement, construction d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et bacs, aliénation du trop-plein (1880-1894).

      Adduction d'eau d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, acquisition d'une source, achat d'une moto-pompe pour Arbignieu, placement d'une pompe de secours au hameau de Peyzieu : à signaler plan de Peyzieu (1921-1938).

      Station de pompage, travaux (1938).

      Rectification du chemin d'intérêt commun N°19 (1898).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, place publique