Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 305-315 - Bâgé-la-Ville (1801-1940)
    Lieu(x) : Bâgé-la-Ville (Ain, France)

    • 2 O 305 - Administration générale. (1801-1940)
      Présentation du contenu :

      Service de la mairie, acquisition de chaises (1843).

      Affaire Vayer, réclamation des dépens dus par la commune (1808).

      Poursuites contre le desservant (1894-1896).

      Procès entre la commune et Monsieur Humbey (1936-1940).


    • 2 O 306 - Comptabilité. (an XII-1830)
      Présentation du contenu :

      Budget (an XII-an XIII), capital d'une rente, remboursement (1830).


    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 307- Ouvre la visionneuse
      2 O 307 - Bâtiments civils. (1908-1939)
      3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 307 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Remise à foire, construction (1908).

      Moulin communal, acquisition : à signaler 1 plan (1935-1936) ; achat d'un moteur (1938).

      Horloge communale, installation (1935-1936).

      Maison des Carreaux, location (1931-1939) ; réparations (1937).

      Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920-1923).

      Type de document : plan
      Mots matières : horloge publique, commémoration

    • 2 O 308-310 - Bâtiments religieux (an XIII-1907)
      • 2 O 308 - Eglise ; Presbytère ; Calvaire. (an XIII-1900)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations du clocher (1820-1823) ; achat d'une cloche (1841-1842) ; aménagement des abords (1853-1860) ; agrandissement (1854-1857) ; restauration (1869-1882) ; démolition de la flèche du clocher (1881-1883) ; vente du bois de la démolition de la flèche du clocher (1882) ; réparations à la toiture (1899-1900).

        Acquisition du presbytère et reconstruction du clocher de l'église (an XIII-1813).

        Eglise et presbytère, réparations (1827-1833).

        Calvaire, réparations (1851).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 12 vues  - Presbytère. 2 O 309- Ouvre la visionneuse
        2 O 309 - Presbytère. (1833-1907)
        12 vues  - Presbytère. 2 O 309 (ouvre la visionneuse)

        12 vues

        Présentation du contenu :

        Réparations (1833-1840) ; construction (1858-1870) ; contentieux lié à la distraction d'une partie des dépendances pour la construction d'un jardin d'expériences agricoles et sa clôture ainsi qu'un lavoir : à signaler 7 plans (1893-1907).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère

      • 6 vues  - Cimetière. 2 O 310- Ouvre la visionneuse
        2 O 310 - Cimetière. (1857-1902)
        6 vues  - Cimetière. 2 O 310 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Acquisition (1857-1862) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1899-1902).

        Type de document : plan
        Mots matières : cimetière

    • 4 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 311- Ouvre la visionneuse
      2 O 311 - Bâtiments d'enseignement. (1822-1933)
      4 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 311 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1844-1852) ; construction et réparation du mur séparant les jardins des instituteurs : à signaler 1 plan (1864-1866) ; aménagement d'une salle et d'un préau (1933).

      Ecole de filles, construction (1881-1882).

      Couverture en tuiles creuses de l'école de filles, mairie et maison des Carreaux, travaux simultanés (1922).

      Réfection aux trois écoles de filles et au logement du secrétaire de mairie (1926).

      Ecole de garçons, agrandissement (1903-1904).

      Ecoles de filles et de garçons, construction de préaux couverts et d'une salle de classe (1899-1905).

      Ecoles des hameaux de la Boutique et de Cour, construction : à signaler 3 plans (1822-1887).

      Groupes scolaires de la Boutique et de Cour, agrandissement et construction de préaux (1904-1909).

      Construction d'un groupe scolaire et appropriation des écoles (1930-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 312- Ouvre la visionneuse
      2 O 312 - Biens communaux. (1808-1934)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 312 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, usurpation (1808) ; usurpation, aliénation et vente (1820-1825) ; amodiation et résiliation de bail (1839-1852) ; vente : à signaler 2 plans (1841-1928).

      Terre de l'ancienne fabrique, acquisition : à signaler 1 plan (1910).

      Délaissé de chemin, vente (1857-1866).

      Chemins ruraux non reconnus, aliénation (1925).

      Acacias et peupliers, vente (1934).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1853-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 313 - Travaux publics, construction du réseau électrique. (1924-1934)
    • 2 O 314 - Cultes. (1811-1825)
      Présentation du contenu :

      Compte de la fabrique (1811), traitement du vicaire (1822-1825).


    • 2 O 315 - Enseignement. (1855-1899)
      Présentation du contenu :

      Instituteur adjoint, traitement (1855-1863).

      Cours d'adultes (1874-1876).

      Emploi d'instituteur adjoint, création (1881-1882).

      Mobilier scolaire, acquisition (1884-1899).