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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 332-340 - Balan (an XI-1940)
    Lieu(x) : Balan (Ain, France)

    • 2 O 332 - Administration générale. (an XI-1938)
      Présentation du contenu :

      Procès entre la commune et Monsieur de Moydieu (an XI-1847).

      Procès entre la commune et Monsieur Sauvage de Saint Marc (1837-1848).

      Instance engagée contre la commune par Monsieur Liènard (1904).

      Assurance responsabilité : mandat de paiement (1938).


    • 2 O 333 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel. (1940)
    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334- Ouvre la visionneuse
      2 O 334 - Bâtiments civils. (1898-1939)
      3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 334 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations (1938-1939).

      Poids public, construction : à signaler 1 plan (1921-1923).

      Moulin de Balan, acquisition : à signaler 1 plan (1898-1915).

      Immeuble des héritiers Curty, acquisition : à signaler 1 plan (1927-1928).

      Maison Curty ancienne école de garçons, bail à ferme (1933-1939).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures

    • 6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335- Ouvre la visionneuse
      2 O 335 - Bâtiments religieux. (1831-1936)
      6 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 335 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1831) ; agrandissement (1849-1873) ; réparations (1888-1889) ; réparations au clocher et construction d'une chaire à prêcher (1893-1896) ; réparations (1900-1905).

      Presbytère, construction (1845-1866).

      Presbytère et cimetière, réparations (1887).

      Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1866-1867) ; aménagement : à signaler 2 plans (1934-1936).

      Cimetière militaire américain au camp de La Valbonne, création : à signaler 1 plan (1917-1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, cimetière militaire

    • 2 O 336-337 - Bâtiments d'enseignement (1837-1909)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336- Ouvre la visionneuse
        2 O 336 - Maison d'école ; Ecole de garçons. (1837-1887)
        3 vues  - Maison d école ; Ecole de garçons. 2 O 336 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition : à signaler 1 plan (1837-1853) ; construction (1880-1887).

        Ecole de garçons, construction : à signaler 2 plans (1877-1887).

        Type de document : plan

      • 2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337- Ouvre la visionneuse
        2 O 337 - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. (1883-1909)
        2 vues  - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. 2 O 337 (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole intercommunale de la Valbonne, construction (1893-1909).

        Ecole de filles, construction (1883-1897) ; installation provisoire : à signaler 2 plans (1889).

        Type de document : plan

    • 2 O 338 - Biens communaux. (1842-1940)
      Présentation du contenu :

      Chasse et pêche, bail à ferme (1842-1885).

      Règlement des eaux (1939-1940).

      Cimetière, concessions (1893-1932).


    • 11 vues  - Travaux publics. 2 O 339- Ouvre la visionneuse
      2 O 339 - Travaux publics. (1925-1940)
      11 vues  - Travaux publics. 2 O 339 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Acquisition de la source de Neyton et travaux d'adduction d'eau potable et de protection de la source : contient des plans (1933-1939).

      Adduction d'eau, travaux (1937-1940).

      Conduite d'eau sous la ligne de chemin de fer, installation (1938-1939).

      Distribution d'énergie électrique, travaux (1925-1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 340 - Enseignement, acquisition du mobilier scolaire. (1880-1881)