Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 349-359 - Beaupont (1779-1935)
    Lieu(x) : Beaupont (Ain, France)

    • 2 O 349 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1909-1910)
    • 2 O 350 - Police. (an VI-1894)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours des communaux (an VI-1806).

      Cimetière, projet de tarif et de règlement des concessions (1884) ; modification du règlement (1894).


    • 2 O 351 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire, nomination (an IX).

      Percepteur-receveur, majoration d'indemnité (1922).


    • 2 O 352 - Comptabilité, état des excédents de dépenses. (1922)
    • 2 O 353 - Bâtiments civils. (1888-1935)
      Présentation du contenu :

      Poids public, installation (1888-1889).

      Bureau de poste, aménagement (1913-1920) ; renouvellement du bail (1935).

      Mots matières : poids-et-mesures

    • 2 O 354-355 - Bâtiments religieux (an XII-1916)
      • 2 O 354 - Eglise. (an XII-1916)
        Présentation du contenu :

        Réparations (an XII-1810) ; construction de l'avant-toit de la porte (1817-1818) ; agrandissement et réparations au clocher (1820-1828) ; travaux supplémentaires (1834-1840) ; reconstruction (1852-1880) ; restauration (1893-1894) ; refonte d'une cloche fêlée (1916).

        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 355 - Presbytère ; Cimetière. (1810-1889)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, acquisition (1810-1818) ; réparations aux dépendances et au bâtiment (1823-1829) ; agrandissement (1842-1849) ; construction (1849-1856) ; restauration (1886-1889).

        Cimetière, acquisition (1855-1861) ; agrandissement (1883).

        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 356 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1924)
      Présentation du contenu :

      Projet d'établissement de l'école dans le bâtiment du presbytère (1836-1838).

      Ecole de garçons, construction (1879-1886) ; appropriation (1894-1898) ; réparations (1908-1909).

      Maison d'école de filles, projet de construction (1883) ; installation provisoire et réparations (1896) ; construction (1896-1903).

      Maison d'école de garçons et de filles, réparations (1922-1924).

      Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 357 - Biens communaux. (1779-1928)
      Présentation du contenu :

      Sections de Cropet, Gruas et Beaupont, revendications (1779-1812).

      Terrain, vente à M. Michel (1820-1821) ; restitution par M. Morel (1844-1850) ; échange pour le déplacement d'une mare communale (1889) ; acquisition (1898).

      Terrains, échange avec M. Lugné (1849-1850) ; adjudication (1864-1868) ; vente (1874-1876).

      Place de marché, acquisition (1913-1914).

      Cimetière, concessions (1829-1928).


    • 2 O 358 - Travaux publics. (an VI-1927)
      Présentation du contenu :

      Pont sur le Sevron, construction (an VI).

      Eclairage électrique, installation (1926-1927).


    • 2 O 359 - Enseignement. (1880-1897)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition de mobilier scolaire (1880-1881).

      Ecole de filles, acquisition de mobilier scolaire (1885-1897).

      Orphelinat Saint François Régis, fonctionnement (1892).