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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 435-452 - Belleydoux (1786-1939)
    Lieu(x) : Belleydoux (Ain, France)

    • 2 O 435 - Administration générale, gestion occulte de l'ancien maire, dénonciation. (1811-1862)
    • 2 vues  - Industrie, agriculture. 2 O 436- Ouvre la visionneuse
      2 O 436 - Industrie, agriculture. (1896-1926)
      2 vues  - Industrie, agriculture. 2 O 436 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Etablissement d'une usine scierie : à signaler 1 plan (1896-1897).

      Achat de matériel de battage (1909-1926).

      Type de document : plan
      Mots matières : bâtiment industriel

    • 2 O 437 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie avec accessoires. (1883-1926)
    • 2 O 438 - Police et hygiène. (1808-1921)
      Présentation du contenu :

      Homologation d'un règlement de police pour le maintien, le bon ordre et la sûreté publique (1808).

      Cantons de parcours des moutons, règlement (1810).

      Demande de droit de pâture (1847-1848).

      Corbillard, acquisition (1921).


    • 2 O 439 - Personnel municipal. (an IV-1819)
      Présentation du contenu :

      Nomination et traitement de deux gardes forestiers et champêtres (an IX-1817).

      Agent municipal, remboursement d'avances (an IV-1819).


    • 2 O 440 - Comptabilité. (1786-1836)
      Présentation du contenu :

      Créance Mermet, règlement (1786-1821).

      Honoraires d'experts, règlement (1819).

      Créance envers MM. Domange et Humbert, remboursement (1821).

      Créance envers les héritiers Poncet et Perrin, remboursement (1826).

      Règlement des frais du procès opposant Belleydoux, Echallon et Antoine et Louis Colletaz (1831-1833).

      Paiement des frais de procès contre MM. Grandclément (1836).

      Rôle de taxe sur le bétail, approbation (1833-1834).


    • 2 O 441-442 - Bâtiments civils (1855-1934)
      • 5 vues  - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. 2 O 441- Ouvre la visionneuse
        2 O 441 - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. (1868-1932)
        5 vues  - Maison commune ; Ecole ; Presbytère ; Abreuvoir ; Poids public ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Bureau de poste ; Monument aux morts. 2 O 441 (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Présentation du contenu :

        Réparations à la maison commune et à l'école, reconstruction du presbytère et construction d'un abreuvoir (1868-1883).

        Maison commune, travaux supplémentaires (1870-1871) ; acquisition d'une horloge publique (1875) ; travaux (1893-1899). Maison commune et écoles, installation du chauffage central (1930).

        Poids public, construction (1905-1910) ; agrandissement (1908-1909).

        Pont à bascule, presbytère et écoles, travaux (1930).

        Lavoirs couverts, construction : à signaler 3 plans (1923-1925). Construction d'un lavoir au hameau d'Orvaz et réparations au lavoir de Gobet (1927-1929). Construction d'un lavoir couvert au Bas Belleydoux et d'un hangar à charbon (1928-1930). Construction d'un lavoir, d'une citerne et d'un bac et pose d'une conduite au hameau La Merle (1930). Construction d'un lavoir-abreuvoir au hameau de Bas Gobet et réparations de deux murs de soutènement (1932).

        Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 2 plans (1919-1921) ; réparations (1929).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 442 - Logement du garde forestier ; Maison Poncet ; Fromagerie ; Porcherie ; Réservoir d'eau. (1855-1934)
        Présentation du contenu :

        Logement du garde forestier, acquisition de la propriété Caillat (1855-1858).

        Maison Poncet, acquisition (1867-1868).

        Construction d'une fromagerie, d'une porcherie et d'un réservoir d'eau (1905-1921). Fromagerie et porcherie, travaux (1908-1932). Dépendances de la fromagerie, acquisition d'un terrain (1914-1919).

        Chalet de la fruitière, travaux effectués sous la précédente mandature sans autorisation du conseil municipal, règlement (1912-1913). Construction d'un hangar annexe à la porcherie et réparations à la fromagerie (1929-1930).

        Construction de hangars et murs de soutènement (1932-1934).

        Mots matières : bâtiment agricole

    • 2 O 443-444 - Bâtiments religieux (1809-1932)
      • 6 vues  - Eglise. 2 O 443- Ouvre la visionneuse
        2 O 443 - Eglise. (1809-1924)
        6 vues  - Eglise. 2 O 443 (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Présentation du contenu :

        Reconstruction du clocher (1809-1810) ; reconstruction : à signaler 6 plans (1823-1843) ; réparations (1837-1924) ; acquisition de boiseries et de stalles pour le chœur (1842-1843).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 1 vue  - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. 2 O 444- Ouvre la visionneuse
        2 O 444 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1809-1932)
        1 vue  - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. 2 O 444 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte et achat de deux cloches (1820-1826 ; 1850-1851 ; 1863-1865) ; réparation à la toiture (1859-1904) ; réparation et remplacement des vitraux (1864-1866) ; réparations aux trois cloches (1927) ; achat de fourneaux (1932-1933).

        Presbytère, acquisition (1809-1817) ; construction (1816-1823) ; translation et reconstruction (1861-1871) ; réparations (1874-1875) ; clôture du jardin et mur de soutènement sur la place publique (1891-1894).

        Cimetière, acquisition du terrain (1826) ; réfection du mur de clôture : à signaler 1 plan (1836-1900) ; aménagement (1924-1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 445- Ouvre la visionneuse
      2 O 445 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1931)
      1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 445 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, loyer (1836) ; construction : à signaler 2 plans (1852-1867) ; réparation (1893-1901).

      Construction de WC à l'école de filles, restauration de la classe de garçons, déplacement de la voie des Fontanettes, réparations aux citernes des hameaux Granges et de Gobet (1901-1902).

      Réparations au groupe scolaire, à l'école, à la cure, à l'ancienne cure et au chalet de la fromagerie (1884-1924). Groupe scolaire, réparations (1909-1912) ; réparations et construction de préaux couverts (1919-1923 ; 1931).

      Ecole de filles, amodiation (1928).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 1 vue  - Terrains et bois communaux. 2 O 446- Ouvre la visionneuse
      2 O 446 - Terrains et bois communaux. (1808-1934)
      1 vue  - Terrains et bois communaux. 2 O 446 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Autorisation de se présenter devant le tribunal contre Jacques Caillat et Jean-Baptiste Caillat dans l'affaire des forêts indivises (1811).

      Contentieux entre Belleydoux, Echallon, Giron et M. et Mme Rendu concernant les forêts indivises (1833).

      Procès entre la commune, Echallon et Giron pour le partage des forêts indivises : à signaler 1 plan (1837-1852).

      Terrain limitrophe de la forêt communale, revendication de Jean-Marie et Xavier Mermet (1862).

      Parcelle située sur le territoire d'Echallon, aliénation : à signaler 1 plan (1898-1899).

      Aliénation d'un terrain au profit d'Eugène Namur (1891).

      Terrains, acquisition (1852-1934).

      Canton de bois de haute futaie, revendication de la propriété par Pierre Joseph Guichon (1813-1827).

      Bois communaux, délimitation entre la commune et Claude Joseph Taborin et Jacques Chapellu (1812-1819) ; délimitation entre la commune, Echallon et Pierre Rosset (1812) ; bornage entre la commune, Claude Louis et Joseph Marie Guichon et François Marie Taborin (1812) ; rôle de répartition de sapins (1815) ; coupe et vente (1836).

      Forêt communale, construction d'un mur de soutènement (1856-1859).

      Bornage des biens communaux (1808).

      Type de document : plan

    • 3 vues  - Eaux. 2 O 447- Ouvre la visionneuse
      2 O 447 - Eaux. (1842-1938)
      3 vues  - Eaux. 2 O 447 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Recherche de sources (1842-1853).

      Cession de la source du Vieux Moulin et du terrain sur laquelle elle se trouve, à la commune de Giron, avec quelques réserves (1933-1938).

      Fontaine, construction (1853). Fontaines, abreuvoirs et lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1853-1861). Fontaine publique, construction du réservoir d'eau : à signaler 2 plans (1861-1862). Fontaines et citernes aux hameaux de Gobet, Granges et Orvaz, construction : à signaler 1 plan (1876-1898).

      Construction de réservoirs et d'une fontaine au hameau de Bas-Belleydoux et de ponceaux à Orvaz (1884-1887). Réservoir d'eau, construction : à signaler 2 plans (1861-1876). Citerne et bassin de lavoir, construction (1870). Citerne de Bas-Belleydoux, réparations (1899). Prise d'eau d'un réservoir communal, autorisation (1910).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 448 - Cimetière, concessions. (1927-1933)
    • 1 vue  - Travaux publics. 2 O 449- Ouvre la visionneuse
      2 O 449 - Travaux publics. (1907-1939)
      1 vue  - Travaux publics. 2 O 449 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).

      Construction de conduites d'eau au hameau du Bas-Belleydoux (1925-1926).

      Réservoirs et conduites d'eau potable, construction : contient des plans (1926-1928).

      Distribution d'eau potable pour le village, le hameau de Gobet et le chalet de la fromagerie, travaux (1907).

      Distribution d'eau potable, travaux (1930-1935).

      Chasse-neige, acquisition (1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 450 - Cultes. (1809-1865)
      Présentation du contenu :

      Logement du desservant, location (1809).

      Traitement du vicaire (1864-1865).


    • 2 O 451 - Assistance, fondation d'un lit à l'hôpital de Nantua. (1859-1860)
    • 2 O 452 - Enseignement. (1882-1926)
      Présentation du contenu :

      Instruction religieuse dans l'école publique, rejet de la demande des habitants (1882).

      Ecole du hameau Sur-la-Roche, création (1882-1884).

      Laïcisation de l'école de garçons (1891).

      Transformation de la deuxième classe de l'école de filles en classe enfantine (1901).

      Transfert de l'école de filles et de la classe enfantine et création d'un poste d'instituteur adjoint à l'école de garçons (1910).

      Ecole, achat d'un appareil cinématographique (1926).