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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 474-484 - Belmont (an IX-1937)
    Lieu(x) : Belmont (Ain, France)

    • 2 O 474 - Administration générale, renouvellement de la police d'assurance des bâtiments communaux. (1910)
    • 2 O 475 - Police et hygiène. (an XII-1929)
      Présentation du contenu :

      Vendanges, règlement de police (an XII).

      Parcours du bétail (1808).

      Corbillard, acquisition (1929).


    • 2 O 476 - Personnel municipal. (an IX-1807)
      Présentation du contenu :

      Gardes-champêtres et forestiers, nominations (an IX).

      Commis à la perception des droits de foires, nominations (1807).


    • 2 O 477 - Comptabilité. (an X-1893)
      Présentation du contenu :

      Dépenses de la commune (an X).

      Avance d'un impôt foncier, remboursement (1893).


    • 3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 478- Ouvre la visionneuse
      2 O 478 - Bâtiments civils. (1830-1933)
      3 vues  - Bâtiments civils. 2 O 478 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Maison commune et d'école et presbytère, acquisition (1830-1844).

      Salle des fêtes, aménagement (1931-1933).

      Remise pour le corbillard, construction (1929-1930).

      Réparation de deux fours publics (1832). Four du hameau de Massignieu, reconstruction (1848). Fours des hameaux de Massignieu et Champdossin, construction : à signaler 1 plan (1904-1906). Four public, construction : à signaler 1 plan (1925-1930).

      Monuments aux morts, érection : à signaler 1 plan (1923-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, salle des fêtes, commémoration

    • 2 O 479 - Bâtiments religieux. (an XIII-1893)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (an XIII-1868) ; réparations et reconstruction du clocher (1823-1829) ; réparations au clocher (1888-1889).

      Presbytère, location (1806) ; réparations (1861-1893).

      Nouveau cimetière, acquisition de terrain et clôture (1876-1878).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 480 - Bâtiments d'enseignement. (1853-1937)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école et presbytère, appropriation (1853-1864).

      Groupe scolaire, construction (1882-1899) ; restauration (1932-1937).

      Mots matières : établissement d'enseignement, presbytère

    • 2 O 481 - Terrains et bois communaux. (1806-1860)
      Présentation du contenu :

      Projet d'aliénation de terrains communaux, réclamation (1860).

      Coupes illicites de bois, procès contre deux gardes forestiers (1806-1811).

      Revendication de la propriété de la forêt appelée Le Fay par M. de Drée d'Andelot, autorisation de plaider et règlement des frais de procès (1822-1847).

      Bois de Collet aux hameaux de Champdossin et Massignieu, soumission au régime forestier (1833-1834).

      Bois communaux, délimitation et bornage (1844-1845) ; aménagement (1844-1853).


    • 4 vues  - Eaux. 2 O 482- Ouvre la visionneuse
      2 O 482 - Eaux. (an IX-1910)
      4 vues  - Eaux. 2 O 482 (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Présentation du contenu :

      Recherche d'une source au hameau de Vogland (an IX).

      Etablissement d'une fontaine au village et d'un réservoir dans le jardin des écoles (1851-1893).

      Echange de sources entre la section de Massignieu et M. Delfinod (1855-1858).

      Construction d'une fontaine et d'un lavoir au hameau de Vogland : à signaler 2 plans (1897-1910).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine, lavoir

    • 2 O 483 - Cimetière, concessions. (1892-1933)
    • 2 O 484 - Travaux publics. (1925-1934)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).