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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 494-504 - Bény (an XI-1933)
    Lieu(x) : Bény (Ain, France)

    • 2 O 494 - Administration générale, remise des comptes de l'ancien maire. (1819)
    • 2 O 495 - Impôts. (1818-1879)
      Présentation du contenu :

      Imposition extraordinaire (1818), liste des trente plus imposés de la commune (1879).


    • 2 O 496 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1895-1898)
    • 2 O 497 - Police. (1811-1890)
      Présentation du contenu :

      Parcours commun, mise en réserve (1811).

      Cimetière, fixation de la surface et des tarifs des concessions (1847-1890).


    • 2 O 498 - Elections et personnel municipal. (an XI-1879)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination et appointement (an XI).

      Tableau des conseillers municipaux en exercice (1879).


    • 2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499- Ouvre la visionneuse
      2 O 499 - Bâtiments civils. (an XI-1933)
      2 vues  - Bâtiments civils. 2 O 499 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Mairie et écoles, réparations (1926-1927).

      Poids public, construction (1920-1921).

      Remise pour la pompe à incendie, construction : à signaler un petit croquis (1900-1901).

      Anticipation de deux places publiques au hameau de Vacon (an XI-an XII).

      Place publique, agrandissement (1932-1933).

      Monuments aux morts, érection : à signaler un croquis à main levée (1920-1923).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

    • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500- Ouvre la visionneuse
      2 O 500 - Bâtiments religieux. (an XI-1932)
      3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 500 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Eglise, reconstruction du clocher (1827-1829) ; étayage de la loge de la cloche (1832) ; reconstruction (1835-1839) ; reconstruction de la nef et du chœur : à signaler 1 plan (1842-1858) ; réfection de la toiture du clocher (1883-1895).

      Presbytère, demande de remboursement partiel pour l'amodiation du jardin, par un particulier (an XI) ; réparations (1818-1828) ; construction d'un puits (1827) ; réparations au four et aux murs de l'église (1832-1833) ; restauration (1901-1903).

      Cimetière, mur de clôture (1858-1867) ; agrandissement et mur de clôture, travaux simultanés à la construction d'un puits avec pompe au village (1890-1892) ; aménagement d'un nouvel emplacement pour les concessions trentenaires : à signaler 1 plan des lieux (1931-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501- Ouvre la visionneuse
      2 O 501 - Bâtiments d'enseignement. (1856-1933)
      3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 501 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, construction : à signaler 1 plan des lieux (1856-1865) ; aménagement d'une deuxième salle de classe, d'une cave pour l'instituteur et agrandissement du jardin (1871-1876).

      Ecole de filles, acquisition (1858-1863) ; construction d'un four, d'une buanderie, d'un bûcher et de latrines (1867-1869) ; agrandissement et acquisition de mobilier scolaire (1878-1881) ; acquisition et appropriation : à signaler 2 plans (1886-1905) ; réparations (1933).

      Ecoles communales, réparations (1913-1916).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 502 - Biens communaux. (1819-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation d'un terrain au hameau de Vacon (1850).

      Terrains, échange (1856-1866).

      Droit de puisage, litige (1819-1821).

      Cimetière, concessions (1838-1933).


    • 2 O 503 - Travaux publics. (1876-1894)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur le Sevron (1876).

      Restauration du pont de Chaffoux (1892-1893).

      Construction d'un tablier métallique au pont du moulin Perdrix (1894).


    • 2 O 504 - Enseignement. (1882-1886)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe (1882).

      Demande de réintégration de l'ancienne supérieure des religieuses de Saint-Joseph et demande de changement de l'institutrice adjointe (1885-1886).