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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 537-546 - Bey (1812-1933)
    Lieu(x) : Bey (Ain, France)

    • 2 O 537 - Administration générale. (1817-1860)
      Présentation du contenu :

      Séparation entre Bey et Cormoranche, règlement d'une partie du reliquat des comptes (1817).

      Fournitures pour la mairie, acquisition (1855-1860).


    • 2 O 538 - Personnel municipal. (1817-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, plainte du maire (1817) ; traitement (1819).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).


    • 2 O 539 - Comptabilité. (1824-1861)
      Présentation du contenu :

      Budgets, observations (1824).

      Règlement des frais pour l'établissement du recensement (1856-1861).


    • 2 O 540 - Bâtiments civils. (1876-1920)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, construction, travaux simultanés avec la construction d'une école de filles : à signaler 1 plan et un croquis (1876-1880).

      Monument aux morts, construction (1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, commémoration

    • 2 O 541 - Bâtiments religieux. (1822-1870)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au clocher et aux vitraux : à signaler qu'une tempête dans la nuit du 24 au 25 décembre 1821 a enlevé une partie du couvert du clocher, brisé plus de la moitié des tuiles et fracassé deux grands vitraux (1822) ; construction d'une fenêtre (1832) ; réparations au beffroi (1848) ; réparations urgentes et projet de translation (1848-1852) ; réparations intérieures (1868-1870).

      Donation de l'ancien presbytère à la commune et construction de la sacristie (1823-1826).

      Réparations au presbytère et à la toiture de l'église (1841-1854).

      Presbytère, construction d'un mur de clôture, d'un portail et d'une porte d'entrée (1824-1827) ; réparations (1828-1829 ; 1861) ; réfection du toit et aménagement intérieur (1835-1837) ; réparations à la clôture du jardin et au bâtiment (1855) ; clôture d'un droit de passage (1861) ; réparations aux deux chambres (1863-1864) ; réparation d'un mur (1867-1868).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère

    • 2 O 542 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1861)
      Présentation du contenu :

      Réparations locatives à l'ancienne maison d'école, changement de local, achat d'un complément de mobilier scolaire, projet de construction d'une mairie-école (1846-1859).

      Location de la maison d'école et traitement du marguiller (1861).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 543 - Biens communaux. (1812-1933)
      Présentation du contenu :

      Usurpation de plusieurs parcelles du communal des Crottes par le fermier de l'hospice de l'hôpital de Bourg (1812-1820).

      Propriété d'un terrain, contentieux avec la commune de Garnerans (1852).

      Vente d'une gravière épuisée et acquisition de deux nouvelles (1860-1876).

      Coupe d'arbres illicite, contentieux sur des frais d'un procès (1819-1820).

      Vente d'arbres (1864).

      Cimetière, concessions (1933).


    • 2 O 544 - Travaux publics. (1822-1895)
      Présentation du contenu :

      Planche sur le bief d'Avanon, construction (1822).

      Pont des Baudets, reconstruction (1862).

      Pont des Crottes, construction (1892-1895).


    • 2 O 545 - Cultes. (1818-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1818 ; 1831-1844).

      Vicaire, traitement (1822-1827).

      Marguiller, traitement (1857-1858).

      Indemnité versée au curé pendant le temps de la Passion (1867).

      Budgets et comptes de la fabrique (1895-1901).


    • 2 O 546 - Enseignement. (1856-1867)
      Présentation du contenu :

      Subvention de l'Etat pour l'instruction primaire (1856).

      Mobilier pour l'instituteur, acquisition (1864).

      Mobilier scolaire, entretien (1867).