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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 722-731 - Boz (an IX-1936)
    Lieu(x) : Boz (Ain, France)

    • 2 O 722 - Affaires militaires. (1818-1924)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions de 1815, procès-verbal des rectifications faites sur le rôle de nivellement et sur les résultats (1818).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1895) ; acquisition de seaux en toile (1924).


    • 2 O 723 - Police. (an IX-1887)
      Présentation du contenu :

      Règlementation du pâturage des chevaux et nomination de gardes-mésus (an IX).

      Enlèvement de la terre de bruyère dans le communal des Oignons, règlement (1887).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1860-1881) ; modification du règlement (1884).

      Type de document : plan

    • 2 O 724 - Comptabilité, budget de 1811. (1810-1811)
    • 2 O 725 - Bâtiments civils. (1893-1921)
      Présentation du contenu :

      Poids public, construction (1893-1897).

      Remise pour la pompe à incendie et jardin pour l'instruction pratique agricole de l'école de garçons, construction (1896-1902).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, commémoration

    • 2 O 726-727 - Bâtiments religieux (an XII-1936)
      • 2 O 726 - Eglise. (an XIII-1936)
        Présentation du contenu :

        Réparations au couvert (an XIII) ; reconstruction du clocher, projet simultané de reconstruction d'un pont sur le bief Morillon (1817-1821) ; réparations au clocher, au bâtiment et exhaussement de la nef (1818-1837) ; acquisition d'une cloche et refonte de l'ancienne cloche (1819-1822) ; achat d'une horloge pour le clocher (1827) ; refonte d'une cloche cassée (1859-1861) ; construction d'une sacristie (1889) ; réparations (1897) ; réfection des toitures (1930-1931) ; réparation du clocher (1930-1936).

        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 727 - Presbytère ; Croix en pierre ; Cimetière. (an XII-1927)
        Présentation du contenu :

        Ancien presbytère, acquisition (an XII-1817).

        Presbytère, réparations à la toiture (1822-1823) ; projet de réparation et reconstruction : à signaler plan (1846-1858) ; reconstruction du portail (1898-1899) ; location (1927). Croix en pierre de la place publique, érection (1820).

        Cimetière, translation : à signaler un croquis (1854-1864) ; érection d'une croix (1863-1866) ; réparation des murs et assainissement (1889-1891).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 728 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1928)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école et maison commune, construction (1839-1844).

      Ecole de filles, reconstruction : à signaler 2 plans (1876-1883).

      Salle de classe et logement de l'instituteur, réparations (1879-1884 ; 1923-1924).

      Ecole de garçons, acquisition d'un jardin : à signaler un croquis des lieux (1900-1901) ; construction du préau (1928).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 729 - Biens communaux. (an XIII-1936)
      Présentation du contenu :

      Seconde herbe de la petite prairie, amodiation (an XIII).

      Pré communal appelé Entre les Deux Biefs, amodiation (1807-1812).

      Clôture interdisant le passage aux pâturages communs, procès (1813-1829).

      Seconde herbe de la petite prairie et de la parcelle appelée Cornet ou la Cornette, amodiation (1818-1819).

      Passage pour accéder au pré de la petite prairie, refus de cession par les riverains (1819).

      Première herbe de trois parcelles de prés communaux, vente (1823).

      Amodiation de la petite prairie et vente de la seconde herbe de la grande prairie (1826-1827).

      Communal du Prélion, anticipation (1827-1829).

      Amodiation du communal La Lis des Corcharys et amodiation de la pêche du bief de Montrillon (1831-1835).

      Chemins et fonds communaux, anticipation (1856-1873).

      Terre de bruyère dans la communal Les Oignons, vente (1856-1891).

      Mitoyenneté d'un mur, cession (1866-1867).

      Tronçon de desserte communale, aliénation (1886).

      Délaissé de chemin, aliénation (1892).

      Parcelles d'un pâturage, aliénation : à signaler 1 plan (1936).

      Droits de pêche, baux (1810-1822).

      Amodiation de la pêche du bief de Montrillon, du routoir communal et du communal de La Lye Perret (1866-1888).

      Routoir public, établissement (1867).

      Bornage du routoir de Boz et du communal d'Asnières (1873-1874).

      Cimetière, concessions (1868-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 730 - Travaux publics. (1822-1936)
      Présentation du contenu :

      Pont sur le chemin de Boz à la Saône, réparations (1822).

      Réparations et construction de ponts et réparation d'un bajoyer (1823-1824).

      Pont et ponceau sur le ruisseau de la Jutane, construction (1865-1867).

      Ponceau sur un affluent du bief dit la Nieuse, reconstruction (1899-1901).

      Voie allant du chemin vicinal n° 4 au pont sur la Jutane, ouverture (1936).


    • 2 O 731 - Enseignement. (1881-1921)
      Présentation du contenu :

      Ecole enfantine, création : à signaler 1 plan (1881-1888).

      Ecole de filles, laïcisation (1896-1897).

      Classe enfantine, création (1897-1898).

      Ecole maternelle privée, ouverture (1899-1900).

      Salles de classes, chauffage (1921).

      Type de document : plan