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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 732-745 - Brégnier-Cordon (an XII-1939)
    Lieu(x) : Brégnier-Cordon (Ain, France)

    • 2 O 732 - Administration générale. (an XII-1878)
      Présentation du contenu :

      Contestation entre le maire et les habitants de Cordon (an XII).

      Modification des limites avec la commune des Avenières (1878).


    • 2 O 733 - Industrie, dissolution de la société Marcel Cottaz et Alfred Chapuis. (1932)
    • 2 O 734 - Cadastre, remaniement des pièces cadastrales, réparations et entretien des documents. (1876-1878)
    • 2 O 735 - Sapeurs-pompiers. (1923-1938)
      Présentation du contenu :

      Fourniture de l'habillement (1923).

      Matériel d'incendie et groupe moto-pompe avec accessoires, acquisition (1938).


    • 2 O 736 - Police. (1844-1906)
      Présentation du contenu :

      Règlement de la jouissance d'un bois communal non soumis au régime forestier (1844). Règlement et tarif des eaux des fontaines publiques (1886-1906).


    • 2 O 737 - Bâtiments civils. (1892-1939)
      Présentation du contenu :

      Lavoir au village de La Bruyère, construction (1911-1912).

      Lavoir de Brégnier, construction (1928-1930).

      Four communal de Brégnier, construction (1892).

      Four communal de Cordon, construction (1903).

      Four de Glandieu, reconstruction : à signaler 2 plans (1914).

      Bureau de poste, location (1914) ; construction : à signaler 2 plans (1930-1936).

      Logements des pompes à incendie de Brégnier et de Cordon, construction (1893-1895).

      Place publique et foraine, aménagement (1936-1939).

      Monument aux morts, érection (1920-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir, place publique, commémoration

    • 2 O 738 - Bâtiments religieux. (1828-1914)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparation et construction d'un clocher (1858-1861) ; projet de reconstruction d'une partie du bâtiment : à signaler 1 plan (1882-1887) ; reconstruction (1893-1897) ; construction du clocher (1900-1904) ; installation d'une horloge dans le clocher (1906-1907).

      Presbytère, réparations (1882-1883 ; 1900-1902 ; 1904-1905).

      Cimetière, réparation à la clôture (1828-1829). Nouveau cimetière, acquisition (1840-1850). Chapelle du cimetière, différend avec Madame de Cordon (1879) ; démolition (1901-1902). Cimetière, agrandissement et établissement d'une place publique (1905) ; réparations et exhaussement des murs : à signaler 1 plan (1913-1914).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 739 - Bâtiments d'enseignement. (1873-1922)
      Présentation du contenu :

      Ecole de la section de Cordon, location (1873-1879).

      Ecole mixte de Cordon et groupe scolaire avec mairie à Brégnier, construction (1879-1896) ; réparations (1905-1908).

      Groupe scolaire, clôture des jardins et cours (1897-1899) ; réparations (1921-1922).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 740 - Bâtiments militaires. (1828-1829)
      Présentation du contenu :

      Corps de garde, cession à l'administration des douanes.

      Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 741-742 - Biens communaux (1808-1936)
      • 2 O 741 - Terrains communaux ; Bois ; Fontaines. (1808-1906)
        Présentation du contenu :

        Terres labourables communales de Cordon, amodiation (1808-1809) ; délimitation (1809-1810).

        Propriété de l'île appelée Gravier Poncet et les Molottes, contestation (1810-1811).

        Droits sur la montagne de Lambraz, requête des habitants d'Izieu contre ceux de Glandieu et Brégnier (1810-1812).

        Communaux des îles du Rhône, délimitation avec la commune des Avenières (1859-1860).

        Propriété de l'île Gavand à Cordon, instance entre la commune et un particulier (1875-1876).

        Terrains communaux, amodiation (1877-1878).

        Parcelle communale au Gravier sur les brotteaux de Glandieu, vente (1880-1881).

        Résiliation des baux des biens communaux et rétablissement des pâturages (1881-1882).

        Communal de Cordon, anticipation (1886).

        Délimitation et échange d'un terrain (1890-1892).

        Délaissé de chemin, vente (1894).

        Bois de l'île appelée Gravier et Les Molottes, mise en réserve (1811).

        Bois, demande de suppression du quart de réserve (1843-1844).

        Parcelle de bois des sections de Glandieu et Brégnier, vente (1892).

        Fontaine de Brégnier, changement du bassin (1872).

        Concession de filets d'eau de la fontaine publique et vente du surplus de l'eau nécessaire à l'école de Cordon (1880-1887).

        Fontaine de Brégnier, détournement des eaux (1893).

        Fontaines et lavoir de Brégnier, vente du trop-plein (1896-1897).

        Fontaines publiques de Brégnier-Cordon, aliénation du trop-plein (1899).

        Construction d'une fontaine avec abreuvoir au village de Glandieu, achat de toutes les eaux d'une propriété (1899-1903).

        Droits sur les eaux de l'ancienne fontaine de Brégnier, instance contre plusieurs particuliers (1901).

        Fontaine publique, construction (1906).

        Concessions d'eau, suppression (1906).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 742 - Cimetière, concessions (1871-1936). (1871-1936)
    • 2 O 743 - Travaux publics. (1922-1939)
      Présentation du contenu :

      Egouts et caniveaux, construction (1925-1934).

      Eau potable, travaux d'adduction : contient des plans (1926-1931).

      Distribution d'énergie électrique, construction du réseau (1922-1926).

      Installation de lampes électriques dans les rues et dans les bâtiments communaux (1924-1925).

      Construction d'un transformateur d'électricité (1929-1930).

      Pont en béton armé sur le Cône du Poncet, construction (1938-1939).

      Type de document : plan

    • 2 O 744 - Cultes, acquisition d'objets mobiliers. (1881-1882)
    • 2 O 745 - Enseignement. (1887)
      Présentation du contenu :

      Demande de concession de matériel scolaire.