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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 801-807 - Brion (1823-1942)
    Lieu(x) : Brion (Ain, France)

    • 2 O 801 - Police, règlement des vaines pâtures. (1858-1863)
    • 2 O 802 - Bâtiments civils, construction d'un hangar pour le battage des céréales et constitution d'un syndicat. (1910-1912)
    • 2 O 803 - Bâtiments religieux. (1846-1938)
      Présentation du contenu :

      Eglise, achat d'une cloche (1846-1848) ; demande de secours de la fabrique pour les réparations (1849) ; réparations (1860-1861).

      Réparations à l'église et au presbytère et reconstruction du clocher (1869-1874).

      Construction d'un presbytère et d'un pont en pierre sur l'Oignin (1854-1858).

      Réparations au presbytère et construction d'un hangar (1888-1891).

      Presbytère, location (1935-1938).

      Mots matières : édifice cultuel, cimetière

    • 2 O 804 - Bâtiments d'enseignement. (1858-1937)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1858-1873).

      Appropriation de la maison d'école, travaux à la maison commune et au logement de l'instituteur (1893-1896).

      Ecoles, réparations (1921) ; construction d'un préau et de WC (1930-1937).

      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 805 - Biens communaux. (1823-1909)
      Présentation du contenu :

      Propriété communale, délimitation (1847-1856).

      Bois communaux du hameau de Brion commune de Géovreissiat, délimitation ; à signaler 3 plans (1823-1830).

      Délit forestier, demande de remise d'amende (1848-1849).

      Forêt communale, délimitation (1849-1860).

      Cimetière, concessions (1909).

      Type de document : plan

    • 2 O 806 - Travaux publics. (1882-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 croquis (1903-1912) ; projet (1937-1942).

      Distribution d'énergie électrique, travaux (1922-1934).

      Pont sur l'Ange, reconstruction (1882-1885).


    • 2 O 807 - Cultes. (1845-1853)
      Présentation du contenu :

      Déficit de la fabrique de Géovreissiat, refus de Brion de payer sa part (1845-1848).

      Sacristain, salaire (1851-1853).