Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 843-859 - Cerdon (an V-1939)
    Lieu(x) : Cerdon (Ain, France)

    • 2 O 843 - Administration générale, indemnité versée à Monsieur Morel archiviste départemental pour la traduction et l'analyse des archives. (1920)
    • 2 O 844 - Commerce, procuration des établissements Les Petits fils de Claude Joseph Bonnet à M. Mésoniat directeur d'usine de soierie à Jujurieux. (1925)
    • 2 O 845 - Impôts, droits de pesage. (1938)
    • 2 O 846 - Sapeurs-pompiers. (1889-1923)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'une deuxième pompe à incendie et accessoires (1899-1900).

      Acquisition de matériel (1923).

      Règlement disciplinaire et statuts de la société de secours mutuels de la compagnie (1889-1895).


    • 2 O 847 - Police et hygiène. (1863-1936)
      Présentation du contenu :

      Pâturages des chèvres et des moutons, réclamation des habitants et règlement (1883-1884).

      Vaine pâture au lieudit Cugnat, plainte d'habitants de Cerdon (1888).

      Cimetière, tarifs des concessions (1863) ; modification des tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1866-1868 ; 1877-1880 ; 1890 ; 1895).

      Dépôt d'immondices, création (1929 ; 1936).

      Type de document : plan

    • 2 O 848 - Personnel municipal. (1843-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1843).

      Secrétaire de mairie, augmentation du traitement (1912 ; 1922).

      Garde-champêtre et secrétaire de mairie, augmentation de salaire et de traitement (1918).

      Percepteur-receveur, augmentation de l'indemnité (1922).

      Fonctionnaires communaux, adoption du statut (1924).


    • 2 O 849 - Comptabilité. (an XI-1905)
      Présentation du contenu :

      Comptes (an XI).

      Dépenses supplémentaires, imposition (1843).

      Dette publique, recette de rentes (1861).

      Unification de la dette, emprunt et imposition (1895-1905).


    • 2 O 850 - Bâtiments civils. (1814-1937)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, location (1854).

      Mairie, restauration de la toiture (1935-1937).

      Poids public, construction (1876).

      Abri pour le matériel d'incendie du hameau de Préau, acquisition : à signaler 1 plan (1914-1915).

      Grenier communal, projet de vente (1920).

      Grenier communal de Préau, location (1930-1933).

      Construction de deux lavoirs, d'un bac-abreuvoir, d'un préau, d'un abri à la halte du tramway et projet de construction d'un monument aux morts (1919-1921).

      Bureau de poste, location (1927-1933).

      Projet de construction d'une grenette, différend (1809).

      Halles, demande de rabais du bail par les fermiers (1814) ; vente des matériaux de la démolition (1905-1906).

      Mausolée à la mémoire de Pierre Auguste Chavant, construction (1904-1906).

      Hôpital-hospice, construction : à signaler 2 plans (1905-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration, établissement public d'hospitalisation, halle

    • 2 O 851 - Bâtiments religieux. (an V-1933)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au clocher (an V-1811 ; 1852-1854) ; reconstruction et agrandissement (1844-1847) ; achat d'une cloche (1860-1861).

      Eglise et écoles, travaux simultanés de réparations (1927).

      Presbytère, réparations (1818-1819) ; reconstruction (1822-1825) ; restauration (1855-1857).

      Ancien presbytère, vente : à signaler 1 plan (1913).

      Cimetière, agrandissement (1844-1849).

      Nouveau cimetière, construction (1859-1861).

      Réparation du mur de l'ancien cimetière, clôture du nouveau cimetière et établissement d'une croix (1861-1869).

      Cimetière, agrandissement (1928) ; reconstruction du mur de clôture (1932-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

    • 2 O 852-853 - Bâtiments d'enseignement (1835-1907)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 852 - Maison commune et d'école ; Ecole de garçons. (1835-1907)
        Présentation du contenu :

        Maison commune et d'école, projet de construction (1835-1846 ; 1857-1865).

        Maison d'école, acquisition et appropriation (1871-1883).

        Ecole de garçons, construction d'un préau (1901-1903) ; agrandissement (1903-1907).

        Mots matières : hôtel de ville

      • 2 O 853 - Ecole de filles et classes enfantines ; Ecoles et mairie. (1882-1897)
        Présentation du contenu :

        Ecole de filles et classes enfantines, acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1882-1897).

        Ecoles et mairie, réparations (1925).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville

    • 2 O 854 - Bâtiments militaires. (1901-1938)
      Présentation du contenu :

      Caserne de gendarmerie, construction (1901-1906).

      Casernement de la brigade de gendarmerie à pieds, location (1928-1938).

      Mots matières : infrastructure militaire

    • 2 O 855-856 - Biens communaux (1821-1939)
      • 2 O 855 - Terrains communaux ; Bois ; Fontaines ; Réservoir à poissons de Meyriat. (1821-1939)
        Présentation du contenu :

        Communaux usurpés, demande de restitution (1825-1829). Communal cultivé, réclamation d'un habitant (1869-1871). Délaissé de chemin, aliénation (1879). Aliénation de terrains communaux et demande de distraction d'une partie de la forêt communale du régime forestier (1886-1887). Grotte de La Thière, location (1927-1933). Parcelle de terrain, location (1928-1939) ; vente (1938).

        Bois, délimitation générale (1851-1859). Acquisition d'un bois pour desservir la grotte de La Thière (1884). Forêt du Combattant, projet de création (1932).

        Chasse, location (1931-1933).

        Fontaine au bas de la côte de l'église, construction (1821-1823). Réservoir à poissons de Meyriat, projet de remplissage (1867). Fontaines publiques, construction (1867-1878).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 856 - Cimetière, concessions (1867-1933). (1867-1933)
    • 2 O 857 - Travaux publics. (1819-1936)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, concessions (1914-1936).

      Adduction d'eau potable du hameau de Pont-de-Préau, travaux (1928-1932).

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1929-1934).

      Eclairage électrique, concession : à signaler 1 plan (1904-1905).

      Ligne de tramway de Cerdon à Ruffieu, part contributive pour la construction (1899).

      Pont Moiret, reconstruction (1819-1820).

      Ruisseaux du Veyron et de la Morana, désobstruction : à signaler 1 plan (1894-1895).

      Rues et places publiques du village et de Préau, alignements (1863-1888).

      Type de document : plan

    • 2 O 858 - Assistance et prévoyance. (1886-1936)
      Présentation du contenu :

      Statuts de la société de secours mutuels des propriétaires et vignerons et des anciens soldats (1886-1901).

      Hôpital-hospice, lits à réserver aux malades de l'assistance médicale gratuite (1907) ; adjudication de la fourniture du pain (1935-1936).


    • 2 O 859 - Enseignement. (1881-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un deuxième poste d'instituteur adjoint (1881-1882).

      Ecole de filles, traitement des institutrices et nomination d'une institutrice adjointe (1890-1891) ; acquisition de matériel scolaire (1903).

      Ecole mixte de Préau, projet de création (1902).