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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 876-880 - Cesseins (1812-1938)
    Lieu(x) : Cesseins (Ain, France)

    • 2 O 876 - Personnel municipal, traitement du secrétaire de mairie. (1919)
    • 2 O 877 - Comptabilité. (1818-1932)
      Présentation du contenu :

      Déficit budgétaire, prélèvement sur les fonds libres du rôle de nivellement (1818-1819) ; imposition extraordinaire (1888-1889).

      Dépenses arriérées, règlement (1889).

      Création de ressources, aliénation de titres de rentes (1931-1932).


    • 2 O 878 - Bâtiments communaux. (1812-1938)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, restauration (1913-1914).

      Poids public, acquisition (1931-1934) ; bail (1938).

      Eglise, demande de vente (1812).

      Cession d'une chapelle par la fabrique de Francheleins (1845-1849).

      Ancien cimetière, vente (1919-1920).

      Maison d'école mixte, construction (1879-1884).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, édifice cultuel, cimetière

    • 2 O 879 - Propriété communale, délimitation. (1847-1848)
    • 2 O 880 - Enseignement. (1881-1894)
      Présentation du contenu :

      Acquisition du mobilier scolaire et vente de l'ancien mobilier (1881-1883).

      Direction de l'école, maintien de l'instituteur et vote d'un supplément de traitement (1894).