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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 974-989 - Challex (1815-1943)
    Lieu(x) : Challex (Ain, France)

    • 2 O 974 - Administration générale, renouvellement de la police d'assurance pour les bâtiments communaux. (1903)
    • 2 O 975 - Impôts. (1826-1916)
      Présentation du contenu :

      Contributions de la commune, paiement (1826).

      Dégrèvement de la cote personnelle mobilière, refus (1902).

      Classificateurs, nomination (1909-1916).


    • 2 O 976 - Affaires militaires. (1817-1906)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, frais d'équipement (1831-1870).

      Sapeurs-pompiers, fournitures d'équipement (1897) ; frais d'incendie (1838-1906) ; achat d'une pompe à incendie (1839-1840) ; frais de transport de la pompe à incendie (1896).

      Corps de garde, fournitures en bois et lumière (1817).

      Logement des troupes, indemnité (1838).

      Crédit au profit des hôpitaux militaires (1905).


    • 2 O 977 - Police, hygiène. (1880-1925)
      Présentation du contenu :

      Fête du 14 juillet, frais de réjouissances publiques (1880).

      Divagation des chiens, arrêté (1882).

      Cimetière, modification du règlement (1904-1905).

      Pompes funèbres, arrêté d'application de la loi (1905).

      Frais d'analyse de l'eau (1925).


    • 2 O 978 - Personnel municipal. (1914-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, salaire (1914-1915) ; indemnité de cherté de la vie (1919).

      Secrétaire de mairie provisoire, installation (1918).

      Receveur municipal, indemnité (1922-1924).


    • 2 O 979 - Comptabilité. (1883-1927)
      Présentation du contenu :

      Budget supplémentaire, demande des fiches de crédit (1893).

      Remboursement des dettes, emprunt (1883-1902).

      Titre de rente sur l'Etat, vente (1895).

      Relèvement du franc, subvention (1927).

      Demande de taxes sur les marchands ambulants et les champignonnistes étrangers, refus (1923).

      Taxe sur les chiens, établissement de nouveaux tarifs (1920-1921).

      Adhésion au Syndicat de l'Ain (1904).

      Drap mortuaire, achat (1909-1910).

      Frais de bureau de la mairie, règlement (1919).


    • 2 O 980 - Bâtiments civils. (1857-1941)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, réparations (1857-1858).

      Lavoir des Fontanettes, réparations (1927).

      Bureau de poste, acquisition et transformation : à signaler 2 plans (1936-1941).

      Hangar pour le corbillard, chambre à lessive et soute à charbon, acquisition d'un terrain pour la construction (1935).

      Monument aux morts, érection : à signaler 3 plans (1921-1925).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, lavoir, commémoration

    • 2 O 981 - Bâtiments religieux. (1815-1926)
      Présentation du contenu :

      Eglise et cimetière, réparations (1815-1818).

      Eglise, réparations et reconstruction du clocher (1818-1835) ; réparations (1859-1861) ; réparations au clocher (1881-1883) ; réparations à la toiture du clocher (1896) ; reconstruction du clocher (1898) ; réparations à la sacristie (1926).

      Presbytère, acquisition (1818-1824) ; agrandissement (1903-1904) ; réparations : à signaler 1 plan (1839-1842) ; acquisition du jardin (1901) ; agrandissement (1903-1904).

      Ancien presbytère, aliénation : à signaler 2 plans (1919-1923).

      Cimetière protestant, transfert (1817-1818).

      Cimetière, agrandissement (1863-1890) ; ménage (1915).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 982 - Bâtiments d'enseignement. (1831-1927)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1831-1851) ; réparations (1878-1912).

      Ecole de garçons, établissement d'une pompe (1885-1888).

      Construction de l'école de filles et réparations à l'école de garçons (1881-1902).

      Ecole de filles, construction du mur de clôture (1905-1909) ; réparations (1924-1925).

      Bâtiments scolaires, réparations (1906) ; chauffage (1919).

      Installation d'une classe enfantine et d'une salle de réunions, acquisition d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1925-1927).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 983-985 - Biens communaux (1821-1932)
      • 2 O 983 - Terrains communaux ; Gravière. (1821-1925)
        Présentation du contenu :

        Fonds communaux, amodiation (1821) ; renouvellement des baux et résiliation d'un bail de boues et immondices (1892-1905).

        Admission en non-valeur des fermages de lots communaux (1905).

        Emplacement communal, location (1925).

        Délaissé d'un chemin, aliénation (1892).

        Gravière, acquisition (1894).


      • 2 O 984 - Bois ; Chasse. (1822-1920)
        Présentation du contenu :

        Bois communaux, aménagement (1822-1823) ; autorisation d'extraction des herbes sèches (1837) ; distribution de la coupe affouagère (1920).

        Incendie dans une portion de bois, autorisation de recépage (1835) ; renoncement aux poursuites (1851-1852).

        Droit de chasse, location (1890).


      • 2 O 985 - Fontaines ; Cimetière. (1844-1932)
        Présentation du contenu :

        Fontaine de Mucelle, rétablissement (1851-1853) ; transfert et installation d'un moteur à vent : à signaler 1 plan (1903-1905) ; réparations du moteur à vent (1911-1914).

        Fontaine de La Fontanette, établissement de deux bassins (1854-1858).

        Fontaines publiques, amodiation des eaux (1856-1925) ; établissement de toitures (1879-1881).

        Fontaine du hameau de Marongy, établissement (1865-1868) ; construction du bassin (1892).

        Réservoir à eau de Mucelle, réparations (1916).

        Cimetière, concessions (1844-1932).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 986 - Travaux publics. (1906-1943)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1925-1934).

      Projet d'alimentation en eau potable du hameau des Baraques (1931-1936).

      Projet d'alimentation en eau potable des hameaux de Marongy, Pergy, du Carré, de la Tuilière, de Très-la-Salle et de Moulin Brunet (1936-1943).

      Réseau d'électricité, construction (1921-1924).

      Réservoir à incendie, construction (1906-1907).

      Chasse-neige, confection (1927).

      Type de document : plan

    • 2 O 987 - Cultes. (1870-1898)
      Présentation du contenu :

      Dépenses ordinaires du culte paroissial (1870).

      Comptes et budget de la fabrique (1897-1898).


    • 2 O 988 - Assistance. (1817-1918)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, aide aux malheureux (1916).

      Distribution de pain aux pauvres (1817).

      Baptême du prince impérial, vote de sommes consacrées aux indigents et aux victimes des inondations (1856).

      Vote d'une somme en faveur de l'assistance médicale gratuite (1898).

      Apprentissage d'une élève sage-femme, aide (1898-1901).

      Pension et aides aux indigents (1918).


    • 2 O 989 - Enseignement. (1858-1921)
      Présentation du contenu :

      Aide à l'instruction des jeunes filles pauvres (1858).

      Ecole de filles, demande d'installation dans la maison congréganiste des religieuses de Saint-Joseph et indemnité versée aux sœurs dirigeant l'école (1881-1882) ; achat de mobilier et matériel scolaire (1862-1903).

      Ecoles de garçons et de filles, demande de concession de matériel d'enseignement et achat de livres (1896-1907).

      Commission municipale scolaire, renouvellement (1912-1921).