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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 990-1003 - Champagne-en-Valromey (1806-1939)
    Lieu(x) : Champagne-en-Valromey (Ain, France)

    • 2 O 990 - Administration générale, demande d'annulation d'une délibération. (1899-1900)
    • 2 O 991 - Industrie, remplacement des canalisations de l'usine laitière. (1917)
    • 2 O 992 - Impôts. (1815-1902)
      Présentation du contenu :

      Réclamation pour le paiement d'une somme due au percepteur (1815-1823).

      Contributions, demande en réduction du contingent personnel-mobilier (1902).


    • 2 O 993 - Police, règlement du cimetière. (1890)
    • 2 O 994 - Comptabilité. (1820-1939)
      Présentation du contenu :

      Obligations communales, tirage (1939).

      Fours banaux restitués, revenus (1820).

      Tarifs des bancs sous la halle (1842-1843).

      Baux des bancs, places, carrières, bascule et boues (1846-1889).

      Frais de procès, règlement (1874-1876).


    • 2 O 995-996 - Bâtiments civils (1839-1939)
      • 2 O 995 - Maison commune ; Poids public ; Lavoir ; Abreuvoirs ; Fours. (1839-1939)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, réparations (1840-1866) ; amodiation de trois pièces (1878).

        Poids public, acquisition (1850-1853) ; déplacement et réfection (1910) ; fourniture d'un pont à bascule (1932-1934).

        Construction du lavoir couvert et réparations aux abreuvoirs au lieudit de Jarjonnod (1893-1896).

        Four communal, amodiation et résiliation (1839-1847) ; construction (1889).

        Four du hameau de Charron, construction, travaux simultanés avec la construction d'un hangar pour le logement de la pompe à incendie et du corbillard, et travaux d'entretien (1922-1939).

        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 996 - Bureau de poste ; Place publique ; Halle ; Maison ; Bâtiments communaux. (1846-1932)
        Présentation du contenu :

        Bureau de poste, acquisition et aménagement (1920-1923).

        Place publique située derrière les halles, revendication de la propriété (1861-1862).

        Halle, location et acquisition (an III-1846) ; reconstruction avec construction annexe d'un bureau de poste (1905-1909).

        Maison sous-louée pour loger le percepteur des contributions directes (1932).

        Bâtiments communaux, réparations (1929).

        Mots matières : place publique, halle

    • 2 O 997-998 - Bâtiments religieux (1835-1890)
      • 2 O 997 - Eglise, réparations et construction du clocher (1835-1839) ; reconstruction. (1835-1882)
        Présentation du contenu :

        À signaler 4 plans (1868-1882).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 998 - Eglise ; Cimetière. (1848-1890)
        Présentation du contenu :

        Construction de la flèche du clocher de l'église et de la maison d'école (1876-1878).

        Construction de l'église et du groupe scolaire (1886-1887).

        Cimetière, acquisition (1848-1852) ; clôture (1849-1855) ; érection d'une croix sur le portail (1855-1856) ; agrandissement (1888-1890).

        Mots matières : édifice cultuel, cimetière, établissement d'enseignement

    • 2 O 999 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1897)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1836-1851) ; loyer (1854-1860) ; travaux (1859-1866) ; acquisition (1863-1867).

      Classe enfantine, appropriation et aménagement : à signaler 2 plans (1880-1897).

      Groupe scolaire avec mairie et justice de paix, construction : à signaler 1 plan (1881-1885).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, palais de justice

    • 2 O 1000 - Biens communaux. (1807-1939)
      Présentation du contenu :

      Communaux de Seydon, aménagement (1812).

      Communaux, aliénation (1844 ; 1873-1881).

      Terrain, aliénation (1936-1939).

      Forêts, délimitation (1807).

      Pompe de la place publique, construction (1831-1835).

      Fontaine, construction (1866-1881).

      Pompe du lieudit La Croix Blanche, construction (1880).

      Demande d'annulation de la vente d'une source (1901).

      Cimetière, concessions (1853-1939).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1001 - Travaux publics. (1898-1934)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau du village, acquisition d'une source et travaux (1898-1903).

      Adduction d'eau au hameau de Charron, projet : à signaler 1 plan (1903-1904) ; travaux (1923-1927) ; réclamation des habitants (1934).

      Adduction d'eau, acquisition de la source de La Madeleine sur la commune de Luthézieu (1923-1925).

      Eau potable, projet d'adduction : contient des plans (1911-1923).

      Concession d'eau en faveur de la commune de Vieu (1924-1930).

      Type de document : plan

    • 2 O 1002 - Cultes. (1806-1872)
      Présentation du contenu :

      Desservant, remboursement pour le service du culte (1806).

      Aumônier de l'hospice de vieillards, traitement (1871-1872).


    • 2 O 1003 - Enseignement, achat de mobilier scolaire pour les écoles de garçons et de filles. (1881-1888)