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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1043-1054 - Chanay (an X-1945)
    Lieu(x) : Chanay (Ain, France)

    • 2 O 1043 - Administration générale, remplacement d'un membre du conseil municipal. (1809)
    • 2 O 1044 - Affaires militaires, dépenses pour l'équipement et l'instruction d'un tambour de la garde nationale. (1831)
    • 2 O 1045 - Police. (an X-1828)
      Présentation du contenu :

      Bois, règlement de police (an X-an XI ; 1810).

      Prairies, règlement pour la fauchaison (1806-1828).


    • 2 O 1046 - Personnel, traitement du piéton et du garde champêtre. (1811-1825)
    • 2 O 1047 - Comptabilité. (an XIII-1884)
      Présentation du contenu :

      Budget (1807).

      Frais de bureau, remboursement (an XIII).

      Avances du maire, remboursement (1849).

      Rente d'abbergeage due par Monsieur Party au profit de la commune, renouvellement (1825-1884).


    • 2 O 1048 - Bâtiments civils. (1806-1930)
      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations au toit et aux appartements des instituteurs (1806).

      Bascule publique, location et emploi d'un fossoyeur et adjudication du nettoyage des fontaines et puits publics (1891-1913).

      Lavoir couvert, construction et restauration d'un bac-abreuvoir (1928-1930).

      Bureau de poste, installation et location (1907-1923).

      Fromagerie coopérative, projet de construction (1912-1913).

      Mots matières : hôtel de ville, lavoir, poids-et-mesures, fontaine

    • 2 O 1049 - Bâtiments religieux. (1808-1919)
      Présentation du contenu :

      Eglise, presbytère et fontaines publiques, réparations (1808-1813).

      Eglise et sacristie, réparations des toits (1827).

      Réparations de l'église et clôture du cimetière (1843-1848).

      Réparations à la toiture de l'église et à l'école de garçons (1908-1909).

      Réparations à la toiture de l'église et au presbytère (1877-1878).

      Presbytère, réparations (1827-1893).

      Presbytère, école de garçons et logement de l'instituteur, réparations (1893-1895).

      Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1874-1885) ; assèchement, construction d'un abri et sablage des allées (1888). Cimetière propre au service du sanatorium belge, construction (1918-1919).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine, établissement d'enseignement

    • 2 O 1050 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1945)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école de garçons avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1860-1874) ; réparations et acquisition de mobilier scolaire (1883-1885).

      Ecole de garçons, construction d'un préau couvert et établissement d'une cour de récréation (1935-1945).

      Ecole de filles, réparations (1847-1924) ; projet de construction (1893-1894).

      Projet de construction d'un groupe scolaire et réparations de la salle de classe et dépendances de l'école de filles (1906-1909).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1051 - Biens communaux. (1808-1933)
      Présentation du contenu :

      Bois, délimitation (1808-1809) ; nouvel aménagement et changement de l'ordre établi dans l'exploitation des coupes affouagères (1837-1854).

      Fontaine communale, revendication de la propriété (1864-1870).

      Cimetière, concessions (1890-1933).


    • 2 O 1052 - Travaux publics. (1907-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).

      Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Dorches, travaux (1929-1933).

      Eclairage public, installation (1922-1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 1053 - Cultes, traitement du desservant. (1809)
    • 2 O 1054 - Enseignement. (1890-1912)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, projet de création d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1890-1901).

      Ecoles de garçons et de filles, achat de mobilier scolaire (1908-1912).

      Type de document : plan