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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1055-1061 - Chaneins (an XIII-1943)
    Lieu(x) : Chaneins (Ain, France)

    • 2 O 1055 - Police. (an XIII-1886)
      Présentation du contenu :

      Règlement, rejet du préfet (an XIII).

      Cimetière, règlement et tarifs : à signaler 2 plans (1849-1886).

      Type de document : plan

    • 2 O 1056 - Bâtiments civils. (1909-1943)
      Présentation du contenu :

      Lavoir-abreuvoir avec puits d'alimentation et pompe, projet de construction (1934-1943).

      Bureau de poste, construction : à signaler 2 plans (1909-1913).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 1057-1059 - Bâtiments religieux (1806-1922)
      • 2 O 1057 - Eglise, refonte d'une cloche (1822-1826) ; reconstruction (1859-1873). (1822-1873)
        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 1058 - Eglise et presbytère, réparations (1814-1822) ; restauration (1898-1901). (1814-1901)
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 1059 - Presbytère ; Cimetière. (1806-1922)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, acquisition (1806-1815).

        Cimetière, translation et clôture (1867-1870). Cimetière intercommunal de Chaneins-Valeins, translation : à signaler 1 plan (1902-1904). Ancien cimetière, aliénation : à signaler 1 plan (1919-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 1060 - Bâtiments d'enseignement. (1834-1901)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1834-1841) ; agrandissement, construction d'une nouvelle salle de classe et restauration du bâtiment de la mairie (1876-1883).

      Ecole de garçons, travaux d'appropriation (1898-1901).

      Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1882-1897).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1061 - Biens communaux. (1821-1938)
      Présentation du contenu :

      Terrain appelé Bois Dy, aliénation : à signaler 1 plan (1866-1867).

      Délaissé de chemin, aliénation (1868-1889).

      Parcelle de terre Les Sablandes, acquisition avec la commune de Valeins (1902-1903).

      Bois d'Alain indivis avec la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans, partage (1821).

      Cimetière, concessions (1904-1938).

      Type de document : plan