Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1074-1083 - Charancin (an XI-1942)
    Lieu(x) : Charancin (Ain, France)

    • 2 O 1074 - Administration générale, pétition contre le maire. (an XI)
    • 2 O 1075 - Impôts, réclamation sur le rôle d'imposition extraordinaire. (an XII-1809)
    • 2 O 1076 - Police. (1823-1837)
      Présentation du contenu :

      Culture des fonds communaux, règlement (1823).

      Pâturage des moutons, règlement (1831-1837).


    • 2 O 1077 - Personnel municipal, nomination d'un garde champêtre et forestier. (1808)
    • 2 O 1078 - Comptabilité. (1813-1937)
      Présentation du contenu :

      Demande de remboursement de sommes avancées par Monsieur Dumarest (1809-1830).

      Frais de procès contre Messieurs de Drée et de Mandelot, règlement (1813-1829).

      Exécutoire de dépens pour Messieurs Barnoux, Vollet et Tournier contre la commune (1885).

      Rôles de taxes sur les bestiaux et de simple affouage, fixation du montant (1937).


    • 2 O 1079 - Bâtiments civils. (1818-1923)
      Présentation du contenu :

      Four communal, réparations (1835-1923).

      Fruitière, construction (1852-1859).

      Petite place près du four, revendication de la propriété (1818-1838).

      Monument aux morts, érection : à signaler 4 plans (1921-1923).

      Type de document : plan
      Mots matières : commémoration

    • 2 O 1080 - Bâtiments religieux. (1821-1932)
      Présentation du contenu :

      Réparations aux églises de Charancin et Saint-Maurice, travaux simultanés au four communal (1821-1824).

      Eglise, réparations (1821-1835) ; construction (1856-1877) ; réparations à la toiture (1902-1907).

      Eglise et presbytère, réparations (1888-1891).

      Presbytère, acquisition et réparations (1832-1842).

      Réparations au presbytère et à la chapelle Saint-Maurice (1931-1932).

      Nouveau cimetière, construction (1877-1880).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1081 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1931)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1832-1836) ; construction (1834-1852) ; appropriation et achat de mobilier scolaire (1883-1892) ; construction d'un préau, assainissement de la cour et réparations de deux fours (1926-1931).

      Ecole mixte, bibliothèque scolaire et populaire, construction et acquisition de mobilier scolaire : à signaler 1 plan (1900-1907).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1082 - Biens communaux. (1806-1931)
      Présentation du contenu :

      Cantons de broussailles, mise en réserve (1810).

      Terrain, remboursement de la contribution de François Tardy et consorts (1838).

      Terrains contigus au cimetière, réclamation concernant l'amodiation (1889).

      Demande de distinction des droits d'usage du village chef-lieu et de Saint-Maurice sur les communaux : à signaler 1 plan (1899).

      Carrière, amodiation (1808-1810).

      Terrain boisé, soumission au régime forestier (1868).

      Fontaine de Praz, construction d'un bac (1806).

      Fontaines de la commune et de Saint-Maurice, construction de deux bacs en pierre (1834).

      Reconnaissance de servitude de droit de passage et de prise d'eau, transaction : à signaler 1 plan (1834-1835).

      Fontaines du hameau de Saint-Maurice, réfection et construction d'un bac avec pompe (1884).

      Fontaine du centre du village, construction (1858).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1083 - Travaux publics. (1899-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau de Saint-Maurice, projet (1899-1901).

      Adduction d'eau potable, projet (1911-1913) ; projet et recherches d'eaux (1929-1942).