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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1084-1103 - Charix (1707-1935)
    Lieu(x) : Charix (Ain, France)

    • 2 O 1084 - Administration générale. (1811-1860)
      Présentation du contenu :

      Gestion de Monsieur Carron maire, plaintes (1811).

      Comptes de Monsieur Carron ancien maire, remboursement aux héritiers (1812-1825).

      Apurement du compte de Monsieur Jean-Baptiste Taravel, ancien adjoint, règlement de la créance des héritiers (1814-1821).

      Partage de la forêt indivise avec la commune de Plagnes (1859-1860).


    • 2 O 1085 - Agriculture. (1925-1934)
      Présentation du contenu :

      Moulins communaux, exploitation et création de la société de meunerie agricole coopérative (1925).

      Fromagerie, achat de matériel (1934).


    • 2 O 1086 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1891-1894)
    • 2 O 1087 - Police, hygiène. (1813-1931)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police pour les lieux publics, la sûreté et la tranquillité publique et des chemins vicinaux (1838-1839).

      Pâturage des moutons et des chèvres, règlement (1813-1835).

      Monopole des inhumations, maintien des usages existants (1905-1906).

      Corbillard, acquisition (1931).

      Epizootie, crédit additionnel pour l'éradication (1848).


    • 2 O 1088 - Personnel municipal, nomination des gardes champêtres et forestiers. (an IX)
    • 2 O 1089 - Comptabilité. (1809-1925)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1809-1835 ; 1810-1831 ; 1828-1848 ; 1914-1925).

      Créance, réclamation (1812-1824 ; 1862).

      Consultations pour l'introduction d'actions judiciaires, dépenses (1835).

      Rente sur l'Etat, achat (1837).

      Remboursement des dettes, emprunt (1881-1889 ; 1901).

      Rôle de taxes sur les bestiaux et les communaux cultivés (1820).


    • 2 O 1090-1091 - Bâtiments civils (1813-1934)
      • 2 O 1090 - Maison commune ; Eglise ; Fontaines ; Mairie ; Ecole ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Fours. (1813-1933)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, église et fontaines, réparations simultanées (1832).

        Etablissement de la mairie et de l'école, distraction d'une partie des dépendances du presbytère (1844-1845).

        Maison commune, entretien (1848).

        Mairie, réparations (1874-1875).

        Mairie et magasin des pompes-hangar, réfection des toitures (1908-1910).

        Mairie-école, réparations (1925-1926).

        Pont à bascule, acquisition : à signaler 1 plan (1899-1900).

        Lavoirs, réservoirs, puits et abreuvoirs, réparations simultanées (1893).

        Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).

        Lavoirs, abreuvoirs, fromagerie, mur du four, WC de l'école, toiture de la poste, de l'école de filles et de la salle des fêtes, réparations simultanées (1930-1936).

        Four communal, réparations (1813-1818).

        Four du hameau de Villard, construction (1825-1826).

        Four, construction (1831).

        Réparations du four et du lavoir du Village d'en Haut, du lavoir des Sauges, du puits des Combes d'en Bas et construction du lavoir de Très Charvais et du puits de Mont de Marnant (1886-1891).

        Construction et réparations simultanées d'un four, d'un lavoir et d'un réservoir (1911-1912).

        Four au hameau des Combes, construction (1932-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, édifice cultuel, fontaine, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, salle des fêtes

      • 2 O 1091 - Halle des moulins ; Fromagerie ; Horloge publique ; Place publique ; Porcherie ; Hangar à batteuse ; Monument aux morts. (1831-1934)
        Présentation du contenu :

        Halle des moulins, construction d'un bâtiment annexe pour le logement du meunier et acquisition d'une batteuse (1883-1885).

        Moulin coopératif, aménagement (1924-1925).

        Fromagerie et réservoir, construction (1891-1894).

        Fromagerie et presbytère, réfection des toitures (1910-1912).

        Fromagerie, clocher et nef de l'église, hangar à voitures, salle des pompes, lavoir, fours, hangar de la machine à battre, porcherie, cimetière, hangar du presbytère et mairie, réparations simultanées (1920-1928).

        Horloge publique, acquisition et entretien (1831-1848).

        Bureau de poste, installation et réparations : à signaler 1 plan (1899-1925).

        Place publique au centre du village, agrandissement (1913).

        Porcherie, construction (1894-1895) ; construction d'une fosse à purin (1899-1901) ; agrandissement et travaux au hangar à bois de la fromagerie et aux abreuvoirs-lavoirs (1907-1910).

        Hangar à batteuse, construction (1899-1904).

        Fromagerie, conduites d'eaux, bacs près de l'église, presbytère, bornes-fontaines, réparations simultanées (1934).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1922-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : halle, horloge publique, place publique, commémoration, bâtiment agricole, presbytère, édifice cultuel, cimetière

    • 2 O 1092-1093 - Bâtiments religieux (1806-1935)
      • 2 O 1092 - Eglise. (1823-1849)
        Présentation du contenu :

        Construction du clocher (1823-1839) ; acquisition de cloches et de ferrures (1826-1833) ; réparations au clocher (1831) ; construction : à signaler 2 plans (1838-1849) ; acquisition d'une chaire et de stalles (1843-1844).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 1093 - Eglise ; Presbytère ; Maison commune ; Bâtiment des sœurs ; Cimetière. (1806-1935)
        Présentation du contenu :

        Eglise, presbytère et maison commune, réparations (1806-1810).

        Eglise, presbytère, bâtiment des sœurs, fours, fontaines, lavoirs, entretien et réparations simultanés (1877-1879).

        Presbytère et église, réparations (1929-1931).

        Presbytère, réparations (1818-1840) ; construction d'une toiture aux dépendances (1869) ; désaffectation de la fontaine : à signaler 1 plan (1887-1888).

        Ancien presbytère, aliénation d'une partie du jardin : à signaler 1 plan (1923).

        Presbytère, mairie et école primaire, réparations simultanées (1840-1841).

        Presbytère, mairie, lavoir et four du Martinet, bac Mermod, ancienne porcherie, appentis du moulin, réparations simultanées (1935).

        Réparations au mur du cimetière, à l'église et au presbytère (1822-1825).

        Cimetière, presbytère et fontaines, réparations (1896-1903).

        Cimetière, clôture (1837-1840) ; réparations des murs de clôture (1884).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, hôtel de ville, cimetière, fontaine, lavoir

    • 2 O 1094 - Bâtiments d'enseignement. (1846-1933)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1846-1860) ; réparations (1921-1923).

      Ecoles, logements des instituteurs et mairie, réparations (1886-1933).

      Maison d'école, lavoirs, réservoirs, fontaines, puits, chalet fruitière, four et porcherie, réparations simultanées (1893-1894).

      Maison d'école de filles, appropriation (1863-1866).

      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir, fontaine, bâtiment agricole

    • 2 O 1095-1099 - Biens communaux (1707-1931)
      • 2 O 1095 - Communaux ; Domaine des Millières ; Domaine Pré Bochet ; Carrière. (1707-1924)
        Présentation du contenu :

        Communaux, amodiation (1707-1898 ; 1824-1837) ; recensement (1848) ; approbation de baux (1892).

        Domaine des Millières, amodiation (1811).

        Terrains, aliénation (1837-1839 ; 1841-1843) ; acquisition (1854) ; bornage (1887-1902).

        Parcelles de terrains au lieudit Crotte, acquisition (1900-1902).

        Terrain, aliénation (1841-1843) ; vente (1909).

        Domaine Pré Bochet, acquisition (1914-1924).

        Délaissé de chemin, aliénation (1924).

        Carrière, extraction de tuf (an XII-an XIII) ; exploitation (1898-1902).


      • 2 O 1096 - Forêts, bois. (an II-1872)
        Présentation du contenu :

        Forêts, procès pour coupe en délit de 155 pieds d'arbres (an II-1831). Bois, distributions de coupes affouagères (1815-1839) ; délimitation avec des particuliers (1818-1825 ; 1848-1849) ; demande de délivrance de sapins (1827-1830) ; distraction du régime forestier (1832) ; délivrance et blanchissage (1848) ; répartition (1848) ; délimitation générale (1849-1872) ; remise d'amendes forestières (1855-1861).


      • 2 O 1097 - Bois, ventes de sapins pour l'entretien des chemins ruraux (1813-1906). (1813-1906)
      • 2 O 1098 - Gestion des bois. (1806-1902)
        Présentation du contenu :

        Délits forestiers commis par les habitants du hameau de Plagnes, condamnation à payer des indemnités à la commune (1806-1826). Bois du Pré Long, bornage partiel (1817-1853). Séquestre des bois chablis et de délit, frais (1848). Partage des bois et prés non soumis au régime forestier : à signaler 1 plan (1880-1882). Acquisition de deux parcelles de pré et de bois enclavées dans la forêt communale (1900-1902).

        Type de document : plan

      • 2 O 1099 - Fontaines, bacs-abreuvoirs. (1821-1931)
        Présentation du contenu :

        Construction de fontaines et dessèchement d'un marais (1821-1827). Fontaine du hameau de Villard, construction (1823-1839). Fontaines, construction et réparations (1846-1866) ; augmentation du volume d'eau et réparations (1865). Réparations aux fontaines, aux bouches d'incendie et conduites d'eau (1895-1898). Réparations aux fontaines, bacs, conduites d'eau des hameaux et construction d'un réservoir aux Combes (1929-1931). Bacs-abreuvoirs, construction (1883-1886). Construction d'un bac-abreuvoir, réparations des bacs-abreuvoirs existants et pose de canaux en ciment (1927-1928).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1100 - Travaux publics. (1886-1935)
      Présentation du contenu :

      Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911). Canaux, caniveaux et bordures de trottoirs dans les traversées des villages d'En Bas et d'En Haut, construction (1920-1929). Adduction d'eau potable, travaux (1923-1931). Projet de réfection de petits branchements aux Martinet et aux Sauges (1932-1933). Distribution d'énergie électrique, concession : à signaler 1 plan (1886-1924). Transformateur électrique, construction d'une cabine (1921). Electrification des hameaux du Haut des Sauges, des Sauges et de Trécharvet, travaux (1929). Cours d'eau du village d'En Haut, curage et rectification (1934-1935).

      Type de document : plan

    • 2 O 1101 - Cultes. (1810-1909)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, comptes (1810-1848). Autorisation de paiement des annuités d'une rente due à la fabrique (1830). Gratuité des places dans l'église et augmentation du traitement du desservant (1906). Encaissement d'une somme de 30,25 francs pour les arrérages échus en 1908 d'une rente perpétuelle (1909).


    • 2 O 1102 - Assistance. (1821-1872)
      Présentation du contenu :

      Secours aux habitants dont la maison a été incendiée, délivrance d'arbres sapins (1821-1822). Distribution de pain aux indigents, gratification aux pompiers et aux médaillés de Sainte-Hélène lors de la fête de l'Empereur (1858-1860). Frais de nourrice de deux orphelins indigents, prise en charge (1872).


    • 2 O 1103 - Enseignement, entretien du mobilier de la maison d'école. (1848)