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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1127-1145 - Châtillon-en-Michaille (an VIII-1943)
    Lieu(x) : Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

    • 2 O 1127 - Administration générale, paiement d'une indemnité compensatrice de salaire et de frais médicaux à la suite d'un accident. (1910-1911)
    • 2 O 1128 - Agriculture. (1911-1927)
      Présentation du contenu :

      Etable modèle et fenil, demande d'étude de projet (1911-1912).

      Machine à battre, demande d'une allocation pour l'organisation d'un réseau à haute tension (1927).


    • 2 O 1129 - Impôts. (1824)
      Présentation du contenu :

      Ordonnance autorisant la commune à s'imposer extraordinairement.


    • 2 O 1130 - Affaires militaires. (1831-1891)
      Présentation du contenu :

      Passage d'un détachement de la garde nationale, frais (1831-1832). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1891).


    • 2 O 1131 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1856-1920)
      Présentation du contenu :

      À signaler 2 plans.

      Type de document : plan

    • 2 O 1132 - Personnel. (an VIII-1826)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, démission et remplacement (an VIII-an XII). Concierge de la maison de dépôt, traitement (1814-1826).


    • 2 O 1133 - Comptabilité. (1829-1892)
      Présentation du contenu :

      Rôle de taxes sur les moutons (1829-1830). Frais de procès, règlement (1890-1892).


    • 2 O 1134 - Bâtiments civils. (1818-1926)
      Présentation du contenu :

      Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922).

      Immeubles, acquisition (1853-1860).

      Poids public, construction d'une maisonnette : à signaler 1 plan (1905-1906).

      Pont à bascule, acquisition (1900-1904).

      Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926).

      Lavoir public, construction (1862).

      Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).

      Halle aux grains, acquisition (1853-1860) ; aliénation : à signaler 1 plan (1862-1876).

      Prison, aménagement (1818-1824).

      Hôpital cantonal, projet de construction (1885).

      Monument commémoratif de la Révolution de 1789, érection (1889).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, halle, établissement pénitentiaire, établissement public d'hospitalisation, commémoration

    • 2 O 1135-1136 - Bâtiments religieux (an XII-1921)
      • 2 O 1135 - Eglise. (an XII-1822)
        Présentation du contenu :

        Construction (an XII-1822) ; réparations (1817-1821) ; reconstruction (1870-1875) ; réparations au beffroi (1878) ; restauration (1896-1898) ; réparations à la toiture (1905) ; réfection du clocher (1924-1925) ; installation d'une horloge au clocher (1931-1932).

        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 1136 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (1811-1921)
        Présentation du contenu :

        Réparations (1822-1837). Restauration du presbytère et réparation du toit de la communauté de la congrégation Notre-Dame (1818).

        Presbytère, vente : à signaler 1 plan (1907).

        Nouveau cimetière, construction (1811-1824).

        Cimetière, clôture (1863-1888) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1916-1921).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1137-1138 - Bâtiments d'enseignement (1836-1926)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1137 - Maison d'école. (1836-1926)
        Présentation du contenu :

        Construction (1836-1843). Ecole de garçons, mur de clôture (1914). Clôture de l'école du hameau de Tacon et réparations aux lavoirs (1925-1926).


      • 2 O 1138 - Groupe scolaire et école du hameau du Tacon. (1881-1915)
        Présentation du contenu :

        Construction : à signaler 2 plans (1881-1894). Groupe scolaire, appropriation d'un logement pour l'instituteur (1891-1893) ; réparations des salles de classes et des corridors (1904) ; appropriation et construction d'une remise à pompes, de préaux, d'une buanderie et d'un urinoir (1910-1911) ; réparations à la toiture (1915).

        Type de document : plan

    • 2 O 1139-1141 - Biens communaux (1832-1938)
      • 2 O 1139 - Terrains. (1832-1938)
        Présentation du contenu :

        Au hameau des Gallenchons, aliénation (1876). Terrains, vente aux enchères (1888-1890) ; échange (1938) ; aliénation (1882 ; 1903-1904 ; 1915-1918). Terrain au lieudit La Tour, vente (1910-1911). Terrain, vente (1924). Terrain au lieudit Ardon, vente (1932). Carrières municipales, amodiation (1861-1928) ; contentieux concernant les limites (1885-1893). Bois, aménagement (1832-1833 ; 1854-1856) ; bornage (1872-1873). Canton de bois, distraction du régime forestier (1855-1856). Chemin forestier de l'Hermette, construction (1931). Chasse, location (1934).


      • 2 O 1140 - Sources ; Fontaines ; Réservoir. (1832)
        Présentation du contenu :

        Source de l'Hermette, établissement d'une conduite d'eau (1860-1867).

        Sources, échange (1906).

        Source de Craz, location : à signaler 1 plan (1918-1919).

        Source des Gallenchons, acquisition : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Reconstruction d'un puits, établissement d'une pompe et réparations des fontaines d'Ardon (1832-1833).

        Fontaine de Craz, amodiation du fuyant des eaux : à signaler 1 plan (1832-1833) ; revendication de la propriété (1832-1834).

        Fontaines, construction (1846-1851) ; construction et réparations de la halle aux grains (1850-1885).

        Fontaine du hameau de Tacon, construction (1874).

        Réservoir au hameau d'Ardon, construction (1876-1881).

        Fontaines et lavoir du bourg, pose de conduites d'eau (1885).

        Fontaine du hameau d'Ardon, construction (1898-1900).

        Réservoir, construction (1891).

        Borne-fontaine, construction (1908-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 1141 - Cimetière, concessions (1869-1933). (1869-1933)
    • 2 O 1142-1143 - Travaux publics (1901-1943)
      • 2 O 1142 - Egouts. (1906-1943)
        Présentation du contenu :

        Construction (1933-1939). Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1906-1943).

        Type de document : plan

      • 2 O 1143 - Réseaux eau et électricité. (1901-1938)
        Présentation du contenu :

        Adduction d'eau potable des hameaux de Tacon d'en-bas et Tacon d'en-haut, travaux : à signaler 1 plan (1912).

        Adduction d'eau potable du hameau des Gallenchons, travaux (1929-1930).

        Réparations et installations sur les conduites d'eau, sur les réseaux électriques et entretien des bâtiments communaux (1938).

        Réseau de distribution d'énergie électrique, installation : à signaler 2 plans (1901-1925).

        Type de document : plan

    • 2 O 1144 - Cultes. (1816-1909)
      Présentation du contenu :

      Vicaire, traitement (1816). Harmonium de l'église, vente (1909).


    • 2 O 1145 - Enseignement. (1883-1901)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un cours complémentaire (1885-1889). Création d'une école maternelle, d'un emploi de deuxième adjoint à l'école de garçons et d'un emploi d'adjointe à l'école de filles : à signaler 2 plans (1883-1887). Ecole du hameau des Gallenchons, maintien et demande de création d'un troisième emploi d'adjoint à l'école de Châtillon : à signaler 1 plan (1887-1901).

      Type de document : plan