Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1223-1232 - Chavornay (1808-1933)
    Lieu(x) : Chavornay (Ain, France)

    • 2 O 1223 - Impôts, rôle de répartition,. (1810)
    • 2 O 1224 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897-1898)
    • 2 O 1225 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1905)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1226 - Comptabilité. (1838)
      Présentation du contenu :

      Rôle de taxes sur les bêtes à laine.


    • 2 O 1227 - Bâtiments civils. (1921-1923)
      Présentation du contenu :

      Monument aux morts, érection.

      Mots matières : commémoration

    • 2 O 1228 - Bâtiments religieux. (1817-1933)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au clocher (1834-1837) ; construction d'une chapelle latérale (1837-1840) ; agrandissement : à signaler 1 croquis (1850-1859) ; restauration (1899).

      Eglise et presbytère, réparations (1817-1823).

      Presbytère, réparations (1828) ; agrandissement du jardin (1837-1846) ; restauration (1883-1888) ; location (1933).

      Réparations au presbytère et à la marquise des écoles (1923).

      Cimetière, réparations au mur (1889) ; projet de translation : à signaler 1 plan (1896) ; translation : à signaler 1 plan (1902-1906).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1229 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1926)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1836) ; construction (1853-1868) ; agrandissement des dépendances (1892-1894) ; agrandissement de la cour et construction de murs (1906) ; établissement de fosses d'aisance (1926).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1230 - Biens communaux. (1840-1929)
      Présentation du contenu :

      Délaissés de chemins, aliénation (1868-1894).

      Terrain, aliénation (1884-1885).

      Coupe affouagère, condamnation de l'entrepreneur (1840).

      Bois, délimitation partielle (1845-1855) ; ouverture d'un chemin forestier (1893-1894).

      Cimetière, concessions (1906-1929).


    • 2 O 1231 - Travaux publics. (1833-1930)
      Présentation du contenu :

      Distribution d'énergie électrique, travaux et renforcement de la ligne du hameau de Dazin (1930).

      Pont de Laval, construction (1870-1874).

      Pont, construction (1833).


    • 2 O 1232 - Cultes, rétribution accordée au desservant chargé du luminaire. (1808-1810)