Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1242-1251 - Chazey-sur-Ain (an XII-1941)
    Lieu(x) : Chazey-sur-Ain (Ain, France)

    • 2 O 1242 - Administration générale. (an XII-1868)
      Présentation du contenu :

      Communaux, contestation des limites avec la commune de Charnoz (an XII-1868) ; contestation des limites avec la commune de Saint-Vulbas (1812-1813). Revendication de la propriété du marais de Giron par les communes de Meximieux, Charnoz et Loyes (1823-1830).


    • 2 O 1243 - Imposition extraordinaire de la section de Blyes. (1855)
    • 2 O 1244 - Bâtiments publics. (1893-1933)
      Présentation du contenu :

      Mairie, installation d'une horloge électrique sur le fronton (1933).

      Pont à bascule, acquisition et exploitation (1896-1902).

      Réparations à la toiture du pavillon de la bascule, aux écoles et à la mairie (1924-1926).

      Lavoir, fontaines et conduites d'eau au hameau de Rignieu-le-Désert, construction : à signaler 1 plan et 1 croquis (1893-1900).

      Lavoir et réservoir, construction (1904-1906).

      Horloge communale, réparations (1927).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1923-1924).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, horloge publique, commémoration

    • 2 O 1245 - Bâtiments religieux. (an XIII-1904)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (an XIII) ; acquisition d'une chaire (1812-1813) ; crépissage des murs (1833) ; construction (1853-1883).

      Eglise de Rignieu-le-Désert, construction (1863-1870) ; réparations (1875-1889).

      Chapelle de Blyes, réparations (1832-1833).

      Presbytère, reconstruction du mur du jardin (1834-1840).

      Presbytère de Rignieu-le-Désert, reconstruction (1900-1904) ; restauration (1901-1903).

      Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1851-1855 ; 1878-1879 ; 1887-1890).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1246-1247 - Bâtiments d'enseignement (1860-1938)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1246 - Maison d'école, maison d'école de garçons avec mairie, école mixte, école primaire de garçons avec mairie. (1860-1931)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, agrandissement (1860-1865). Projet de construction d'une maison d'école de garçons avec mairie et d'une école mixte au hameau de Rignieu-le-Désert (1881-1885). Ecole primaire de garçons avec mairie, construction (1889-1897). Ecole et mairie, réparations (1929-1931).

        Mots matières : hôtel de ville

      • 2 O 1247 - Nouvelle école de filles, école de filles désaffectée, école. (1882-1938)
        Présentation du contenu :

        Nouvelle école de filles, installation (1887-1890). Ecole de filles désaffectée, location (1934-1938). Ecole du hameau de Rignieu-le-Désert, installation (1882-1899) ; construction d'un mur de soutènement longeant la cour et le jardin (1901). Réparations à l'école de Rignieu-le-Désert, à l'église et au lavoir (1927).

        Mots matières : édifice cultuel, lavoir

    • 2 O 1248 - Biens communaux. (an XIV-1941)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, partage (an XIV) ; revendication de propriété (1815) ; procès pour usurpation (1826-1845) ; demande de partage (1827).

      Communaux du hameau de Blyes, amodiation (1828-1849).

      Enlèvement de terrain par un particulier pour la construction d'une digue, autorisation (1831-1832).

      Enlèvement de pierres servant de digue dans les communaux le long de la rivière d'Ain, demande d'autorisation de plaider (1834-1835).

      Délimitation et bornage des communaux de Chazey-sur-Ain et Charnoz (1841).

      Délimitation et bornage des communaux de Saint-Jean-de-Niost et Blyes (1849-1851).

      Communaux, amodiation (1850-1890).

      Terrains, échange (1879-1881).

      Terrain pour une pépinière de peupliers, acquisition : à signaler 1 plan (1908-1909).

      Droit de chasse, location (1900-1941).

      Fontaines du hameau de Rignieu-le-Désert, agrandissement du tabouret de prise d'eau (1922).

      Réservoir du hameau de l'Hôpital, construction (1895). Cimetière, concessions (1888-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1249 - Travaux publics, moyens de transport. (1817-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1900-1910 ; 1929-1936) ; recherche de sources sur la commune de Leyment (1901).

      Réparations au moulin à vent et aux appareils de distribution des eaux (1926-1927).

      Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928).

      Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).

      Type de document : plan

    • 2 O 1250 - Cultes. (1829-1849)
      Présentation du contenu :

      Vicaire résidant à Blyes, traitement (1829-1842). Vicaire résidant à Rignieu-le-Désert, traitement (1841-1849).


    • 2 O 1251 - Enseignement. (1878-1921)
      Présentation du contenu :

      Ecole du hameau de Rignieu-le-Désert, création (1878-1879) ; suppression (1920-1921).