Imprimer cette page

Dossiers d administration communale

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1252-1266 - Cheignieu-la-Balme (1845-1940)
    Lieu(x) : Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

    • 2 O 1252 - Administration générale, assurance des bâtiments communaux. (1922)
    • 2 O 1253 - Etat-civil, frais de reliure des registres déposés au greffe. (1920)
    • 2 O 1254 - Impôts, cadastre. (1855-1929)
      Présentation du contenu :

      Classificateurs, nomination (1911-1915). Centimes extraordinaires, approbation (1926-1929). Confection des pièces cadastrales, paiement (1855-1856).


    • 2 O 1255 - Affaires militaires. (1909-1924)
      Présentation du contenu :

      Souscription de l'Ain pour l'achat d'avions militaires, participation (1912). Sapeurs-pompiers, achat de matériel et d'équipement (1909-1924).


    • 2 O 1256 - Police. (1878-1884)
      Présentation du contenu :

      Fours communaux, règlementation (1883). Intervention du sous-préfet en vue de la réinhumation de Mme Conty enterrée illégalement sur la même concession que Mme Pittion (1884). Cimetière, règlement des concessions (1878).


    • 2 O 1257 - Personnel. (1912-1930)
      Présentation du contenu :

      Agents communaux, traitement (1912). Receveur municipal, augmentation des remises (1920-1930). Traitement du percepteur, augmentation de la contribution communale (1922).


    • 2 O 1258 - Comptabilité. (1880-1926)
      Présentation du contenu :

      Remboursement de frais de délimitation générale des bois communaux à la commune de Contrevoz (1880). Fêtes du 14 juillet, frais d'illuminations (1881-1883). Frais de procès, règlement (1890-1891). Frais de fourniture de charbon nécessaire aux battages (1918). Caisse d'amortissement de la dette publique, souscription (1913-1926). Taxe sur les chiens, augmentation (1920).


    • 2 O 1259 - Bâtiments civils. (1880-1926)
      Présentation du contenu :

      Lavoir de La Balme, construction d'une toiture (1888).

      Lavoir public, construction (1907-1909).

      Four communal, reconstruction (1897-1919).

      Local de la recette buraliste et du téléphone, installation : à signaler 1 plan (1906-1926).

      Place publique, cession de la mitoyenneté d'un mur (1884) ; agrandissement (1897-1898).

      Monuments dédiés à Edgar Quinet à Bourg, à Léon Gambetta à Paris et à Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey, subvention (1880-1925).

      Monument des enfants de l'Ain morts en 1870 et 1871, contribution à la construction (1891).

      Monument Ampère, contribution à l'érection (1910).

      Monument des Balmettes, souscription pour l'érection (1913).

      Monument aux morts, érection : à signaler 2 plans (1920-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir, place publique, commémoration

    • 2 O 1260-1261 - Bâtiments religieux (1855-1927)
      • 2 O 1260 - Église, presbytère, maison d'école. (1855)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1855-1857). Eglise, presbytère et maison d'école, construction (1865-1872). Eglise, construction : à signaler 3 plans (1867-1881) ; restauration de la toiture (1888) ; réparations de la toiture (1914) ; réparations du clocher et de la toiture (1938).

        Ancienne chapelle de La Balme, aliénation (1881-1897).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, établissement d'enseignement

      • 2 O 1261 - Presbytère, école, cimetière. (1856-1927)
        Présentation du contenu :

        Presbytère et classe enfantine, location (1876-1894). Presbytère, réparations (1899) ; aménagement dans l'ancienne école (1901-1907).

        Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1856-1867) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1920-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, établissement d'enseignement, cimetière

    • 2 O 1262 - Bâtiments d'enseignement. (1856-1930)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation du jardin (1906) ; chauffage et balayage des classes (1916-1917).

      Classe enfantine, installation (1888).

      Groupe scolaire, construction : à signaler 3 plans (1897-1904).

      Ecoles, réparations (1929-1930).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1263 - Biens communaux. (1845-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissés de chemins, aliénation (1892-1913).

      Bois communaux, aménagement (1845-1857) ; ouverture d'une carrière (1854) ; usage d'un chemin pour la vidange d'une coupe (1866) ; vente (1907-1910).

      Bois taillis au lieudit Golet à l'Ain, partage d'un hectare non soumis au régime forestier pour l'affouage (1912).

      Bois de la montagne de Préveyzieu Les Chaumes non soumis au régime forestier, bail du droit de pâturage (1910-1918).

      Peupliers et frênes au lieudit Vers le pont, élagage (1915).

      Baux de chasse, de pêche et de pâturage, renouvellement (1885-1918).

      Etablissement d'une fontaine dans la partie inférieure du hameau de La Balme (1869).

      Amélioration de la fontaine publique et établissement d'un réservoir (1882-1885).

      Fontaines, entretien (1879) ; captage des sources servant à l'alimentation (1890-1894) ; construction (1890-1896).

      Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886).

      Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).

      Cimetière, concessions (1895-1933).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1264 - Travaux publics. (1912-1940)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux d'amélioration : contient des plans (1935-1940).

      Viaduc sur la rivière Le Furans et le chemin de fer Mâcon-Genève, construction (1912-1922).

      Frais de réparations du glacis du bief de Montarfier et de pose de placards à l'école (1919).

      Type de document : plan

    • 2 O 1265 - Assistance. (1915-1930)
      Présentation du contenu :

      Vote d'un secours aux habitants du hameau des Granges à Montagnieu à la suite d'un éboulement (1919).

      Comité départemental de secours aux prisonniers de guerre indigents, vote d'une subvention (1915).

      Oeuvre du Devoir social en faveur des agriculteurs des contrées envahies et dévastées, vote d'une subvention (1915-1917). Journée de l'Ain, vote d'un crédit pour l'acquisition du sanatorium de Bellecombe à Hauteville (1915-1918).

      Contingent pour les aliénés et assistance médicale gratuite, état des dépenses (1916-1918).

      Comité bellegardien de réception des grands blessés et rapatriés de guerre, vote d'une subvention (1917).

      Poilus démobilisés, organisation d'un banquet fraternel et vote d'une allocation individuelle (1919).

      Secours à Mme Miraillet, délivrance de pain (1926). Transport d'une aliénée à l'asile Sainte Madeleine, vote d'un crédit (1927).

      Secours aux sinistrés du Midi, subvention (1930).


    • 2 O 1266 - Enseignement. (1887-1920)
      Présentation du contenu :

      Ecole mixte, création d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1887). Commission scolaire, renouvellement (1912-1920). Hygiène scolaire, vote d'un crédit (1920).

      Type de document : plan