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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1293-1301 - Chevry (an XII-1938)
    Lieu(x) : Chevry (Ain, France)

    • 2 O 1293 - Administration générale. (1808-1901)
      Présentation du contenu :

      Délimitation des bois limitrophes avec les communes de Crozet et Pouilly-Saint-Genis, transaction (1808-1810). Amodiation d'une carrière, litige avec la commune de Cessy (1819-1821). Partage définitif de biens indivis avec la commune d'Echenevex, procès (1819-1901). Procès avec les habitants de Naz (1870-1894).


    • 2 O 1294 - Affaires militaires. (1870-1930)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, achat de l'équipement (1870). Pompe à incendie et accessoires, acquisition (1927-1930).


    • 2 O 1295 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1858)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1296 - Comptabilité. (an XII-1855)
      Présentation du contenu :

      Redevance annuelle de fonds communaux (an XII-1804). Division d'une rente avec la commune d'Echenevex (1849-1855).


    • 2 O 1297 - Bâtiments civils. (1900-1938)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, réparations (1900-1901).

      Poids public, construction (1923-1924).

      Salle des fêtes, construction (1931-1938).

      Lavoir-abreuvoir du hameau de Véraz, construction (1925-1927).

      Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1909-1938).

      Etablissement de bains-douches, construction : à signaler 4 plans (1931-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, salle des fêtes, lavoir, installation sanitaire publique

    • 2 O 1298 - Bâtiments religieux. (1827-1925)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1827-1828) ; reconstruction du clocher (1854-1873) ; réfection du beffroi et refonte de la cloche (1894-1896).

      Presbytère, reconstruction (1839-1845).

      Nouveau cimetière, construction (1856).

      Cimetière, réparations aux murs et construction d'un entrepôt à outils (1924-1925) ; aménagement de l'accès : à signaler 1 plan (1925).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1299 - Bâtiments d'enseignement. (1857-1914)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école avec mairie, construction : à signaler 2 plans (1857-1873).

      Transformation de l'école de garçons en école mixte, travaux (1884-1887).

      Ecole, construction de préaux couverts, de murs et clôture, aménagement de la cour et de WC et création d'un jardin pour l'instituteur (1912-1914).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1300 - Biens communaux. (1826-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrain situé dans le marais de Chenaz, aliénation : à signaler 1 plan (1857).

      Terrain au lieudit La Sauge, revendication de propriété (1848-1856).

      Terrains, aliénation (1854-1855) ; acquisition : à signaler 1 plan (1910) ; vente (1925).

      Chemin situé dans le marais communal, cession (1826).

      Ouverture d'une gravière (1877 ; 1925).

      Bois, aménagement (1829).

      Sources et parcelle de terrain, acquisition (1904).

      Source, aliénation (1908-1909).

      Prise d'eau au hameau de Véraz, cession : à signaler 1 plan (1854-1857).

      Concession d'eau, acquisition (1926).

      Fontaines publiques, établissement (1885-1888).

      Fontaine-abreuvoir au hameau de Véraz, construction : à signaler 2 plans (1913-1914).

      Parcelle de marais, pâture et broussailles, aliénation : à signaler 1 plan (1907-1908).

      Marais communaux, bail (1927-1932).

      Cimetière, concessions (1861-1932).

      Acquisition des droits que la commune d'Echenevex possède dans le cimetière intercommunal (1906).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1301 - Travaux publics. (1899-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1899-1910).

      Adduction d'eau potable de la Pralet à Chevry, travaux (1927-1930).

      Distribution d'énergie électrique aux fermes isolées, extension (1931).