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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1302-1316 - Chézery (1698-1943)
    Lieu(x) : Chézery (Ain, France)

    • 2 O 1302 - Administration générale. (1812-1856)
      Présentation du contenu :

      Montagne dite de Chézery, litige entre les habitants du hameau de Rosset et la commune de Forens (1812-1813). Erection de Forens en commune, partage des biens communaux (1856).


    • 2 O 1303 - Impôts, cadastre. (1853-1923)
      Présentation du contenu :

      Règlement d'anciennes dettes, imposition extraordinaire (1853). Dépenses ordinaires de l'exercice 1891, imposition extraordinaire (1892). Plan cadastral, restauration (1923).


    • 2 O 1304 - Affaires militaires. (1903-1905)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 1305 - Police. (1838-1865)
      Présentation du contenu :

      Parcours des chèvres, règlement (1838). Règlementation du périmètre du cimetière, échange de terrains (1861-1865).


    • 2 O 1306 - Comptabilité. (1855-1898)
      Présentation du contenu :

      Règlement de dettes, emprunt (1855). Cimetière, taxe sur les pierres funéraires (1898). Foires et fêtes, droits à percevoir sur les places publiques (1898).


    • 2 O 1307 - Bâtiments civils. (1908-1938)
      Présentation du contenu :

      Poids public, construction (1924).

      Bureau de poste avec salle de réunion dans l'ancien presbytère, travaux d'aménagement (1908-1911) ; location (1929-1938).

      Mots matières : poids-et-mesures

    • 2 O 1308 - Bâtiments religieux. (1832-1907)
      Présentation du contenu :

      Réfection du couvert de l'église et construction du pont de Forens (1838).

      Eglise, réparations (1881-1885 ; 1894-1899) ; réfection de la toiture et de la charpente du clocher (1883-1885).

      Réparations aux murs de soutènement de l'église et du jardin du presbytère (1832-1838).

      Eglise et presbytère, réfection des toitures (1868-1870) ; réparations (1895).

      Presbytère, réparations (1886-1888).

      Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1863-1872) ; réfection du mur (1903-1907).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1309-1310 - Bâtiments d'enseignement (1856-1943)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1309 - Ecole de garçons, groupe scolaire. (1856-1943)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, règlement de frais d'acquisition dus à la commune de Forens (1856-1857).

        Groupe scolaire, construction (1879-1897) ; adduction d'eau potable (1895-1899) ; réparations (1923-1928) ; aménagement (1934-1943).


      • 2 O 1310 - Maison d'école. (1884-1931)
        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école de l'Abbaye appartenant indivisément à Chézery et Forens, location (1922-1931).

        Maison d'école du hameau de Menthières, construction (1884-1897) ; réparations (1904-1907).


    • 2 O 1311-1313 - Biens communaux (1698-1933)
      • 2 O 1311 - Terrains. (1698-1893)
        Présentation du contenu :

        Montagne dite de Chézery, revendication de propriété par M. Roland Gros Royat dit Laroche : à signaler 1 plan (1698-1813). Terrain, aliénation (1864-1866). Terrains, vente (1891-1893). Terrains indivis avec Forens, amodiation (1858-1890) ; aliénation (1889).

        Type de document : plan

      • 2 O 1312 - Bois, forêt, terrains, chasse. (1834-1933)
        Présentation du contenu :

        Partie des bois de la commune avec les propriétés de M. Godet, délimitation (1834-1840).

        Bois, bornage (1836-1859).

        Forêt communale de Lachaz, bornage avec la propriété des frères Barbe de Lélex (1850-1869).

        Canton de bois de la section de Menthières, bornage partiel (1855-1868).

        Terrains distraits du régime forestier, délimitation (1860-1861).

        Bois communaux, aménagement (1861-1862).

        Forêt communale, concession de passage (1868-1870).

        Chasse, baux (1927-1933).


      • 2 O 1313 - Fontaines, cimetière. (1860-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines au hameau de l'Abbaye, établissement (1892-1893).

        Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1860) ; concessions (1903-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1314 - Travaux publics. (1823-1933)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau de l'Epeyrie, réparations (1931-1932).

      Eclairage électrique, concession de la distribution (1907-1908).

      Rivière de la Valserine, construction d'une digue (1823-1832) ; travaux contre les inondations (1910-1911) ; travaux de consolidation des berges maçonnées à l'aval de l'usine Grosfilley (1933).


    • 2 O 1315 - Assistance. (1915)
      Présentation du contenu :

      Vote d'une somme de 500 francs pour la Journée de l'Ain.


    • 2 O 1316 - Enseignement. (1881-1914)
      Présentation du contenu :

      Ecole du hameau de Menthières, création (1881-1882) ; demande d'une institutrice (1894-1898). Installation d'une pépinière, concession de terrain à la société scolaire forestière : à signaler 1 plan (1914).

      Type de document : plan