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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1407-1420 - Condeissiat (1806-1939)
    Lieu(x) : Condeissiat (Ain, France)

    • 2 O 1407 - Administration générale. (1810-1925)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement de l'adjoint décédé (1810). Bulletin Officiel du ministère de l'Intérieur, abonnement (1878). Etat-civil, frais de reliure des registres (1924). Dégradations aux bâtiments et chemins communaux, plainte de la commune (1833-1837). Assurance incendie des bâtiments communaux, paiement (1923-1925).


    • 2 O 1408 - Affaires militaires. (1870-1926)
      Présentation du contenu :

      Gardes nationaux, acquisition de l'équipement et solde (1870). Sapeurs-pompiers, acquisition de l'équipement et de l'habillement (1892-1925). Pompe à incendie, achat des tuyaux (1926).


    • 2 O 1409 - Police. (1921)
      Présentation du contenu :

      Nouveau cimetière, demande d'ouverture et tarifs des concessions : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1410 - Personnel. (1809-1935)
      Présentation du contenu :

      Greffier de la commune, demande de nomination (1809). Desservant, demande de logement (1809-1818). Décès de l'instituteur, demande de duplicata d'un mandat délivré pour le solde de son traitement (1869). Préposé du poids public, traitement (1887-1925). Employés communaux, paiement de la prime d'assurance (1924-1935). Receveur municipal, supplément d'indemnité (1925).


    • 2 O 1411 - Comptabilité. (1924-1936)
      Présentation du contenu :

      Dépenses urgentes, autorisation d'employer une somme inscrite au budget additionnel pour le règlement (1924-1925). Dépenses, régularisation des excédents (1925). Contribution volontaire, subvention de la commune (1926). Corbillard, produit des services (1924-1926). Bascule, produit de la taxe (1926). Marchés, perception des droits de places (1929-1936). Modification de la taxe sur les chiens (1926-1927).


    • 2 O 1412 - Bâtiments civils. (1865-1939)
      Présentation du contenu :

      Poids public, installation (1887).

      Lavoir public, construction (1866).

      Horloge publique, installation (1865-1874).

      Bureau de poste, installation : à signaler 1 plan (1906-1909) ; bail (1926).

      Place publique, agrandissement (1910-1911) ; location (1925-1935).

      Foyer familial et cantine scolaire, travaux simultanés (1938-1939).

      Station d'étalons, construction : à signaler 2 plans (1898-1899) ; location (1930).

      Maison d'habitation Chantin, acquisition (1907-1908). Immeuble à usage commercial, renouvellement des baux (1911-1939).

      Bâtiment affecté au logement d'indigents, réparations (1924-1925).

      Monument Bérard d'Ambérieu-en-Bugey, vote d'une subvention (1925).

      Monument aux morts, construction (1920-1921).

      Type de document : plan
      Mots matières : poids-et-mesures, lavoir, horloge publique, place publique, commémoration

    • 2 O 1413-1414 - Bâtiments religieux (1821-1927)
      • 2 O 1413 - Eglise, presbytère, cimetière, mairie. (1821-1921)
        Présentation du contenu :

        Eglise, demande de secours pour les réparations (1821) ; réparations (1828-1830) ; construction d'un clocher (1860-1862) ; réparations (1877-1878) ; réparations au clocher et à la toiture (1920-1921) ; restauration (1887-1892).

        Eglise et presbytère, réparations (1837-1840).

        Murs de clôture de l'église, du cimetière et de la mairie, travaux simultanés de restauration (1876-1881).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville

      • 2 O 1414 - Presbytère, maison avec dépendances, bâtiment dit la vieille cure, cimetière. (1824-1927)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, acquisition et réparations (1824-1837) ; construction (1866-1875) ; réparation (1886-1887).

        Maison avec dépendances acquise pour servir de presbytère, vente aux enchères en trois lots (1869-1872).

        Presbytère et bâtiment dit la vieille cure servant d'auberge, échange entre la commune et les époux Robelin (1866-1868).

        Bâtiment dit la vieille cure, réparations et amodiation (1871-1872).

        Cimetière, construction : à signaler 4 plans (1914-1920).

        Ancien cimetière et église, réparation du mur (1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière, édifice cultuel

    • 2 O 1415 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1924)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : à signaler 4 plans (1845-1867).

      Ecole de garçons, construction de dépendances (1866-1867) ; construction d'une cantine scolaire (1923-1924).

      Salle de classe des garçons et mairie, réparations (1869-1870).

      Construction d'une école de garçons et agrandissement de l'école de filles (1881-1892).

      Ecoles de filles et de garçons, réparations (1900 ; 1911-1922).

      Ecole de filles, appropriation (1867-1868) ; réparations (1901-1902).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1416 - Biens communaux. (1884-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain, acquisition (1884). Cimetière, concessions (1922-1933).


    • 2 O 1417 - Travaux publics. (1884-1939)
      Présentation du contenu :

      Puits au nouveau cimetière, creusement (1925).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1925-1927).

      Lignes à haute tension, remplacement des conducteurs en fer par des conducteurs en cuivre (1935-1939).

      Ponceau sur le bief Moulin, construction et fourniture de matériaux (1884-1886).


    • 2 O 1418 - Cultes. (1806)
      Présentation du contenu :

      Luminaire, rente annuelle.


    • 2 O 1419 - Assistance. (1882-1926)
      Présentation du contenu :

      Incendie de la maison d'école de filles, indemnité (1882). Journée de l'Ain au profit des hôpitaux, vote d'une somme de 50 francs (1915). Sanatorium de Bellecombe à Hauteville, vote d'un crédit au budget additionnel (1918). Accouchement de deux indigentes, indemnités temporaires à Mme Perret sage-femme (1924). Hospitalisation des indigents, vote de crédits (1926).


    • 2 O 1420 - Enseignement. (1885-1926)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, demande de création d'un poste d'adjoint : à signaler 1 plan (1885-1887). Ecole de filles, création d'un poste d'adjointe : à signaler 1 plan (1885-1887) ; achat d'une bibliothèque (1926). Groupe scolaire, acquisition du mobilier scolaire (1885-1897). Ecoles primaires, acquisition de matériel de gymnastique (1913). Fournitures scolaires, acquisition (1926). Caisse des écoles, création (1908-1911).

      Type de document : plan