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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1455-1465 - Conzieu (an XII-1938)
    Lieu(x) : Conzieu (Ain, France)

    • 2 O 1455 - Administration générale. (1814-1819)
      Présentation du contenu :

      Différend avec la commune de Colomieu concernant le payement du loyer du presbytère.


    • 2 O 1456 - Cadastre. (1826-1829)
      Présentation du contenu :

      Etat de sections, renouvellement.


    • 2 O 1457 - Police. (1812-1836)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture, litige entre le maire et le garde forestier (1812). Parcours des moutons, approbation du règlement (1836).


    • 2 O 1458 - Comptabilité. (1869-1895)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1459 - Bâtiments civils. (1890-1938)
      Présentation du contenu :

      Lavoir du hameau de Crapéou, construction (1890-1892).

      Four du hameau de Crapéou, réfection (1936-1938).

      Abri pour la pompe à incendie, construction (1894-1895).

      Mots matières : lavoir

    • 2 O 1460-1461 - Bâtiments religieux (1818-1906)
      • 2 O 1460 - Eglise ; presbytère ; cimetière. (1818-1893)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction d'un beffroi et achat d'une cloche et d'un chandelier (1818-1821) ; réparations (1846-1863).

        Eglise et cimetière, réparations (1823-1835).

        Eglise et presbytère, réparations des couvertures (1879) ; réparations (1892-1893).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1461 - Presbytère. (1822-1906)
        Présentation du contenu :

        Bail (1822) ; acquisition, réparations et litige avec la commune d'Ambléon à propos de l'indemnité de logement du desservant (1861-1906).

        Mots matières : presbytère

    • 2 O 1462 - Bâtiments d'enseignement. (1869-1938)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1869-1874).

      Bâtiments scolaires, appropriation et agrandissement (1887-1897) ; réparations et installation de l'eau potable (1929-1938).

      Ecole primaire, appropriation (1924-1925).

      Ecole enfantine désaffectée, location du logement au 1er étage (1925-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1463 - Biens communaux. (an XII-1933)
      Présentation du contenu :

      Prés blachères, amodiation (an XII-an XIII).

      Montagne de Crapéou, revendication du droit de propriété (1815).

      Forêt royale, délimitation et opération de cantonnement en faveur de la commune et de ses habitants : à signaler 3 plans (1813-1822) ; litige à propos de la portion affouagère de Benoît Avril (1827) ; recépage du quart de réserve (1827-1828).

      Bois, proposition pour la soumission au régime forestier : à signaler 1 croquis (1849-1857) ; révision de l'aménagement (1857-1860).

      Bois au hameau de Crapéou, coupe et vente (1831-1832) ; refus d'une coupe extraordinaire (1835-1837).

      Fontaines, établissement (1877-1880).

      Cimetière, concessions (1898-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1464 - Travaux publics. (1893-1928)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet : à signaler 3 plans (1922-1928).

      Amélioration de la traverse de Conzieu, construction d'un mur de soutènement et de parapets sur le chemin de grande communication N°47 et établissement d'un mur d'abri au lavoir (1893).

      Type de document : plan
      Mots matières : lavoir

    • 2 O 1465 - Enseignement. (1882-1884)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, demande de création (1882). Ecole enfantine, création : à signaler 2 plans (1882-1884).

      Type de document : plan