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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1545-1558 - Cormoranche-sur-Saône (an IX-1939)
    Lieu(x) : Cormoranche-sur-Saône (Ain, France)

    • 2 O 1545 - Administration générale. (an IX-1806)
      Présentation du contenu :

      Absence du maire, plainte du conseil municipal.


    • 2 O 1546 - Etat-civil. (an IX)
      Présentation du contenu :

      Correspondance accompagnant le relevé des actes.


    • 2 O 1547 - Affaires militaires. (1815-1847)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions, versement du contingent de la commune pour l'approvisionnement de Toulon-sur-Arroux (1815) ; paiement des dépenses (1817). Avance des dépenses de M. Beaudet ancien maire lors de la guerre de 1814, remboursement (1817). Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1847).


    • 2 O 1548 - Police. (1865-1884)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1549 - Comptabilité. (1868-1900)
      Présentation du contenu :

      Dettes, paiement (1868-1869 ; 1878-1900). Cimetière, tarifs pour le creusement des fosses et pour les exhumations (1900).


    • 2 O 1550 - Bâtiments civils. (1824-1932)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, installation dans une partie du presbytère et réparations (1824-1834).

      Mairie, construction (1873-1886) ; travaux simultanés à l'école de garçons (1889-1890) ; aménagement du logement de l'instituteur (1898).

      Poids public, déplacement (1899 ; 1931-1932).

      Lavoirs publics, travaux (1929-1931).

      Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1911-1914).

      Place publique, agrandissement simultané au dégagement des abords de la mairie (1889-1894) ; aménagement (1931-1932).

      Monument aux morts de la guerre de 1870, projet de construction (1886).

      Monument aux morts, construction (1919-1920).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, place publique, commémoration, établissement d'enseignement

    • 2 O 1551-1552 - Bâtiments religieux (an IX-1930)
      • 2 O 1551 - Eglise. (an IX-1930)
        Présentation du contenu :

        Réparations à la toiture (an IX) ; reconstruction du clocher (1811-1814) ; réparations simultanées au cimetière (1823-1826) ; réparations : à signaler 1 plan (1834-1844 ; 1848-1849) ; restauration (1849-1855) ; réfection de la toiture et reconstruction du clocher (1925-1928) ; installation d'une horloge dans le clocher (1930).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, cimetière

      • 2 O 1552 - Presbytère, cimetière. (1810-1927)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, demande de réparations (1810) ; acquisition (1816-1822) ; restitution de l'écurie au desservant (1820-1821) ; réparations (1824-1829 ; 1860-1862 ; 1892 ; 1927) ; location (1906-1927).

        Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1852-1860) ; réparation des murs de clôture (1884) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1907-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 1553 - Bâtiments d'enseignement. (1837-1938)
      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition (1837-1839) ; réparations (1837-1845).

      Ecole de filles, projet de construction (1883) ; installation (1896-1897).

      Groupe scolaire, construction (1897-1902).

      Ecoles, travaux simultanés à la cantine scolaire et à la poste (1928-1930) ; travaux simultanés au logement du receveur (1938).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1554 - Biens communaux. (an XIII-1939)
      Présentation du contenu :

      Bail (1818).

      Terrains, achat (1856-1859) ; échange avec M. Beaudet Jacques (1892).

      Prairies communales, amodiation (1867-1891 ; 1939).

      Droit de mitoyenneté d'un mur, cession à M. Donjoux (1885).

      Fontaines, construction simultanée avec l'établissement de lavoirs : à signaler 1 plan (1863-1871).

      Droit de pêche, amodiation (an XIII-1806) ; demande de résiliation du bail (1816) ; renouvellement du bail à ferme dans les mares et fossés communaux (1861-1875).

      Cimetière, concessions (1870-1933) ; réclamation au sujet d'une concession à perpétuité (1916).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1555 - Travaux publics. (1823-1933)
      Présentation du contenu :

      Aménagement d'un glacis pour le rouissage du chanvre (1823-1824). Digues de la prairie, installation de vannes et de portes (1922-1925).

      Bordures de trottoirs, construction (1933).

      Aqueducs, construction (1887-1888).

      Ponceau d'ouverture sur un fossé d'irrigation, construction (1896-1897).


    • 2 O 1556 - Cultes. (1819-1820)
      Présentation du contenu :

      Bancs et chaises, contestation entre le conseil de fabrique et M. Morel au sujet de l'augmentation du prix.


    • 2 O 1557 - Assistance. (an XII)
      Présentation du contenu :

      Inondations, indemnisation.


    • 2 O 1558 - Enseignement. (1898-1900)
      Présentation du contenu :

      Classe enfantine, création.